Définition d'un contrat

Pour définir et traiter un contrat, procédez comme suit :

  1. Création d'un contrat

    Définissez les données du contrat comme indiqué dans la section Configuration des données de contrat.

  2. Création des lignes de contrat

    Définissez les données de la ligne de contrat comme indiqué dans la section Configuration des données de ligne de contrat. Les lignes de contrat permettent de gérer des informations supplémentaires et détaillées nécessaires au contrat.

  3. Définition des cycles de facturation

    Définissez le cycle de facturation à l'aide de la session Cycles de facturation (tpctm0130m000). Un cycle de facturation est l'intervalle de temps défini pour générer un relevé de facturation pour le contrat. Vous pouvez également définir les récurrences de facturation avec la session Récurrences (tcccp0143m000). Remarque : Les cycles de facturation ne peuvent être définis que pour des contrats de type Remboursement des coûts et Temps & matières.

  4. Définition des livrables du contrat

    Définissez les données relatives aux éléments livrables du contrat (articles matériels ou non) comme indiqué dans la section Configuration des données de livrables de contrat.

  5. Transfert des articles vers le magasin

    Transférez les articles (livrables) vers le magasin à l’aide de l’option Lancement des livrables dans Magasin du menu Actions, dans la session Lignes de contrat (tpctm1110m000). Remarque : LN génère le numéro d'ordre de magasin. Vous pouvez afficher les données dans l'onglet Expédition de la session Livrables de projet (tppdm7100m000). LN attribue aux livrables du contrat le statut Lancé dans Magasin. Remarque : Pour que le transfert des articles vers le magasin soit possible, le statut du contrat, de la ligne de contrat et du livrable doit être Actif.

  6. Révision des détails de l'expédition

    LN génère les données d'expédition dans la session Expéditions projet (tppin0160m000) après le traitement de l'ordre magasin.

  7. Révision des transactions de coûts

    Révisez les coûts unitaires des livrables transférés vers Projet. LN transfère les coûts unitaires déclarés sur les ordres de fabrication ou lorsque les livrables sont achetés. Les données de coûts sont affichées en fonction du niveau de rattachement du projet. Remarque : Les coûts peuvent également être révisés pour des lignes de commande fournisseur rattachées au projet.

  8. Génération et traitement des factures

    Pour des contrats forfaitaires

    Facturation échelonnée

    • Utilisez la session Règlements échelonnés (tppin4151m000) pour créer des règlements échelonnés.
    • Sélectionnez ou définissez le code Revenu pour le règlement échelonné dans la session Revenus standard (tppdm0515m000) ou Projet - Revenus (tppdm6515m000).
    • Vous pouvez également lier les lignes d'expédition aux règlements échelonnés, à l'aide de la session Expéditions projet (tppin0160m000).
    • Dans la session de règlement échelonné, cochez la case Approuvé pour facturation pour effectuer le transfert vers Facturation.

    Facturation selon la livraison

    • Définissez le type de facture dans l'onglet Facturation de la session Contrat (tpctm1600m000).
      • Sélectionnez Contrat forfaitaire dans le champ Type d'accord.
      • Sélectionnez Selon livraison dans le champ Type de facture.
    • Cliquez sur Lancer dans la session Livrables de projet (tppdm7100m000) pour transférer les livrables vers le magasin et effectuer l'expédition vers Magasin.
    • Sélectionnez les lignes à facturer dans Facturation 360 (cisli3600m000), puis traitez et imputez les factures.

    Pour les contrats Remboursement des coûts/Temps & matières.

    • Vérifiez les coûts unitaires enregistrés dans la session Transactions de coûts (tpppc2100m000).
    • Utilisez la session Création de coût facturable agrégé (tppin1200m000) pour créer des lignes de coûts facturables agrégés. Cela vous permet d'afficher les paramètres d'agrégation du contrat sur la base du mode de facturation et des transactions à facturer.
    • Cochez la case Facturable dans la session Lignes de coûts contrat facturable (tppin1100m000) pour les transactions facturables.
    • Cochez la case Approbation dans la session Lignes de coûts contrat facturable (tppin1100m000) pour approuver les transactions destinées à la facturation.
    • Utilisez l'option Transférer vers la facturation pour transférer les transactions.
    • Pour une facturation plus détaillée des coûts unitaires, utilisez la session Transactions régie à facturer (tppin2100m000).

  9. Traitement des factures

    • Utilisez la session Facturation 360 (cisli3600m000) pour traiter et imputer les factures. LN génère les revenus pour le contrat.
    • Révision des revenus du contrat dans Projets et dans Finances.

  10. Clôture du contrat

    Attribuez au contrat le statut Fermé une fois que les livrables ont été expédiés et que le traitement de la facturation est terminé.

Rubriques liées