Plafond d'exonération de TVA (tftax2125m000)

Cette session permet de gérer les plafonds mensuels d'exonération de TVA des fournisseurs. Cette session affiche également la partie du plafond consommée et la partie restante.

Pour afficher les montants détaillés des déclarations de TVA décomptée pour un fournisseur, lancez la session Plafond d'exon. de TVA / Décompos. de facture (tftax2126m000) à partir du menu approprié.

Informations sur le champ

Société: Numéro de la société.
Société: Nom de la société.
Exercice de TVA: Période financière
Période de TVA: Période financière
Règle impos.: Motif applicable du type Règle d'imposition.
Plafond initial d'exonération de TVA: Plafond d'exonération de TVA initialement défini pour le fournisseur.
Plafond d'exo. de TVA consommé: Partie du plafond d'exonération de TVA utilisée par les déclarations de TVA décomptée.

Remarque
Pour afficher les montants détaillés des déclarations de TVA décomptée pour un fournisseur, lancez la session Plafond d'exon. de TVA / Décompos. de facture (tftax2126m000) à partir du menu approprié.
Plafond d'exonération de TVA restant: Plafond initial d'exonération de TVA moins le montant total des déclarations de TVA décomptée.