Compte par groupe/millésime (tffam7170s000)

Cette session permet de gérer les Comptes par groupe/millésime utilisés pour effectuer le suivi et optimiser la déduction fiscale des immobilisations soumises à un amortissement de groupe ADR et MACRS. Les immobilisations d'un compte par groupe/millésime sont amorties comme un groupe et ne sont pas soumises aux mêmes règles de cession que les immobilisations qui ne font partie de ces comptes. Toutes les immobilisations associées aux mêmes comptes doivent présenter des paramètres identiques dans la mesure où elles sont amorties toutes ensemble.

Pour ajouter un compte par groupe/millésime au module Gestion des immobilisations, vous devez d'abord définir un livre ADR dans la session Livre par défaut (tffam0110m000) dans la mesure où seul le livre ADR est amorti. Vous ne pouvez plus supprimer ou modifier un compte par groupe/millésime associé à une immobilisation.

Informations sur le champ

Compte par groupe/millésime

Identificateur unique du compte par groupe/millésime.

Description

Description ou nom du code.

Exercice de mise en service

Exercice de mise en service du compte par groupe/millésime et ses immobilisations.

Type de compte

Précise si le compte peut être utilisé pour effectuer le suivi des immobilisations des comptes par millésime ADR ou les immobilisations par groupe MACRS.

Classe de propriétés

Précise si le compte par groupe/millésime peut contenir des immobilisations avec des classes de types de propriétés immobiliers ou mobiliers. Le type de propriété de l'immobilisation doit correspondre au type spécifié pour le compte.

Nouvelle

Si cette case est cochée, le compte par groupe/millésime contient des immobilisations neuves. Vous ne pouvez ajouter au compte par groupe/millésime que des immobilisations partageant le même paramétrage, Nouvelle ou Utilisé, que le compte.

Classe d'immo.

Identifie la classe fiscale des immobilisations du compte par groupe/millésime. La classe détermine la plage de durées de vie possible des immobilisations ADR ou la durée de vie réelle des immobilisations de groupe MACRS. La durée de vie définie dans le livre ADR doit être identique à celle du compte pour toutes les immobilisations de ce compte.

Description

Description ou nom du code.

Libellé fictif

La durée de vie fiscale maximale correspond au nombre maximal d'exercices sur lequel l'immobilisation d'un compte par groupe ADR peut être amortie. Elle est généralement supérieure de 20 % à la durée de vie fiscale moyenne. Elle n'est disponible que pour les comptes par millésime de type ADR.

La durée de vie fiscale de la classe d'immobilisations n'est disponible que pour les comptes par groupe de type MACRS.

Libellé fictif

La durée de vie fiscale moyenne représente le point de référence à partir duquel les durées de vie fiscales minimale et maximale sont évaluées. Elle n'est disponible que pour les comptes par millésime de type ADR.

La durée de vie d'amortissement (Durée d'amort. alt) est le nombre d'années pendant lesquelles les immobilisations du compte de groupe MACRS peuvent être amorties en utilisant les dotations aux amortissements standard autorisées par les réglementations de l'IRS Federal Tax (Etats-Unis). Elle n'est disponible que pour les comptes de groupe dont le type de compte est MACRS.

Libellé fictif

La durée de vie fiscale minimale correspond à la durée de vie minimale des immobilisations d'un compte par millésime ADR. Elle est généralement inférieure de 20 % à la durée de vie fiscale moyenne. Elle n'est disponible que pour les comptes par millésime de type ADR.

La durée d'amortissement alternative (Durée d'amort. alt) est le nombre d'années pendant lesquelles vous pouvez amortir les immobilisations dans les comptes du groupe MACRS en utilisant les méthodes alternatives d'amortissement (telles que le calcul préférentiel de l'impôt minimum de remplacement). Elle est nécessaire pour certaines règles fiscales fédérales de l'IRS (Etats-Unis) et n'est disponible que pour les comptes par groupe de type MACRS.

Durée de vie (en mois)

Durée de vie du compte par groupe/millésime et de toutes les immobilisations qu'il contient. Le système vous empêche d'ajouter une immobilisation au compte par groupe/millésime si elle ne correspond pas à la durée de vie spécifiée pour le compte.

Code Amortissement

méthode d'amortissement

Description

Description ou nom du code.

Fréquence d'amortissement

Indique la nouvelle fréquence d'amortissement du compte sélectionné. Les fréquences d'amortissement signalent quand l'amortissement doit être effectué et enregistré pour les immobilisations et leurs livres associés. Cette donnée ne peut être modifiée que dans la première année d'un compte par groupe/millésime.

Valeur par défaut

Fréquence d'amortissement actuelle du compte sélectionné.

Description

Description ou nom du code.

Amort. ss val. résid.

Précise si le compte par groupe/millésime peut continuer à être amorti une fois sa valeur résiduelle atteinte. Si cette case est cochée, le compte par groupe/millésime peut être amorti au-dessous de sa valeur résiduelle totale. Vous ne pouvez ajouter des immobilisations au compte par groupe ou millésime que si leur case Amortir en deçà de la valeur résiduelle est paramétrée de la même façon que celle du compte.

Valeur actuelle

Valeur actuelle des immobilisations du compte par groupe/millésime dans leur livre ADR ou MACRS. Lorsque vous ajoutez une immobilisation au compte par groupe/millésime, LN ajoute son coût au total du compte. Si vous supprimez une immobilisation du compte, LN déduit son coût du total du compte. La valeur d'acquisition est ajoutée au total du compte par groupe/millésime lors de l'activation de l'immobilisation.

Remarque

Certaines restrictions sont imposées par l'IRS en ce qui concerne le retrait des immobilisations des comptes par groupe/millésime. Vous devez en tenir compte. Pour plus d'informations, reportez-vous aux directives relatives à l'amortissement du code fédéral des impôts.

Valeur actuelle

devise société

Dans le menu Outils, choisissez Changer la devise pour changer de devise société.

Val. résiduelle

Valeur résiduelle du compte par groupe/millésime.

Date dernier amortissement

Date de fin de la dernière période pour laquelle l'amortissement a été exécuté pour le compte par groupe/millésime dans le livre sélectionné. LN réinitialise la dernière date d'amortissement à chaque fois que vous calculez l'amortissement pour le compte et le livre.

Amortissements cumulés

Cumul de l'amortissement des immobilisations du compte par groupe/millésime dans leurs livres ADR ou MACRS depuis la mise en service des immobilisations. Lorsque vous ajoutez une immobilisation au compte par groupe/millésime, le système ajoute son amortissement cumulé au total du compte lors de l'activation. Si vous retirez une immobilisation du compte, l'amortissement de cette immobilisation est également retiré du total du compte.

Remarque

Amort. cumulé/exer.

Cumul de l'amortissement des immobilisations du compte par groupe/millésime dans leurs livres ADR ou MACRS depuis le début de l'exercice en cours. Lorsque vous ajoutez une immobilisation au compte par groupe/millésime, LN ajoute son amortissement cumulé à ce jour au total du compte. Si vous retirez l'immobilisation du compte, l'amortissement de cette immobilisation est également retiré du total du compte.

Remarque