Ecritures de TVA (tfacp1112m000)

Cette session permet d'afficher ou de gérer les lignes d'écritures pour imputer la TVA des factures au compte général.

Vous pouvez répartir le montant total de TVA, saisi dans la session Saisie de facture fournisseur (tfacp2600m000), sur plusieurs lignes d'écritures. Cela vous permet d'utiliser plusieurs taux de TVA pour une facture et d'imputer ces TVA à différents comptes généraux.

Le champ Montant restant situé en bas de l'écran indique le montant de TVA qu'il reste à affecter à une ou plusieurs lignes.

Informations sur le champ

Document

Journal, qui constitue une partie de l'identifiant de l'écriture de TVA.

Document

Numéro de document, qui constitue une partie de l'identifiant de l'écriture de TVA.

Montant restant

Montant total de TVA qu'il reste à affecter à une ou plusieurs transaction.

Montant restant

Indique si le montant est un débit ou un crédit.

Vos données TVA

Pays TVA

Code du pays TVA applicable à la ligne de TVA de la facture fournisseur.

Remarque

Cette valeur est définie par défaut à partir de l'en-tête de la facture fournisseur associée uniquement si le champ Enregistrements par pays de TVA est défini sur Actif dans la session Paramètres d'enregistrement globaux (tctax2100m000).

Cette valeur n'est valide que si le pays TVA est lié au Code d'enregistrement spécifié.

Code TVA

Code associé au pays TVA utilisé pour calculer le montant de TVA pour la ligne de facture.

Remarque

Cette valeur n'est valide que si le type d'enregistrement du code TVA est identique à celui du Code d'enregistrement spécifié.

Dépt/Région TVA

Département ou région TVA associé(e) au pays TVA de la ligne de TVA.

Code Groupe de taxes

Indique que le code TVA est un code Groupe de taxes.

TVA agrégée

Indique que le code TVA est un code TVA agrégé.

Montant

Montant net de TVA de la facture.

Montant TVA de base

Montant TVA de base applicable à la transaction.

Remarque

Ce champ ne s'affiche que si une facture fournisseur est créée pour un Bureau des douanes. Pour ces types de factures, le montant TVA est calculé en fonction du montant TVA de base, au lieu du Montant.

Pour un bureau des douanes, si le Montant est un Montant, la valeur de ce champ est mise à jour à zéro.

Débit/crédit

Indique si le type du montant de l'écriture de TVA.

Valeurs autorisées

Débit: Le montant est débité du compte.
Crédit: Le montant est crédité sur le compte.

Montant de TVA

Montant total de la TVA applicable à l'écriture.

Code d'enregistrement

Code ou nom défini par l'utilisateur qui identifie l'enregistrement de TVA de la ligne de TVA liée à la facture fournisseur.

Remarque

Ce champ ne s'affiche que si la Gestion étendue des enregistrements est définie sur Actif dans la session Activation de concept (tcemm4600m100).

Cette valeur est définie par défaut à partir de l'en-tête de la facture fournisseur associé si le type d'enregistrement associé au code TVA de la facture fournisseur est défini dans la session Enregistrements de TVA par document (tfgen1100m000).

N° identification

Numéro d'identification de TVA propre du pays TVA associé à la ligne de TVA de la facture fournisseur.

Remarque

Ce champ ne s'affiche que si la Gestion étendue des enregistrements est définie sur Actif dans la session Activation de concept (tcemm4600m100).

Nom légal

Nom lié à l'ID d'enregistrement propre qui peut être utilisé sur les documents fiscaux.

Données de TVA du tiers

Pays/code TVA: Pays TVA du tiers associé à la ligne de TVA.
Dépt/Région TVA: Département ou région TVA associé(e) au pays TVA de votre tiers associé à la ligne de TVA.
N° identification tiers: Numéro d'identification de TVA du tiers associé à la ligne de TVA.

Remarque
Ce champ ne s'affiche que si la Gestion étendue des enregistrements est définie sur Actif dans la session Activation de concept (tcemm4600m100).

Cette valeur est définie par défaut à partir de l'en-tête de la facture fournisseur associé si le type d'enregistrement associé au code TVA de la facture fournisseur est défini dans la session Enregistrements de TVA par document (tfgen1100m000).
Nom légal: Nom lié à l'ID d'enregistrement du tiers, qui peut être utilisé sur les documents fiscaux.

Ligne

Numéro de ligne de l'écriture.

Valeur par défaut

Par défaut, LN commence à la ligne 1 et augmente ce numéro de un à chaque fois qu'une nouvelle ligne d'écriture est créée.

Montant

Devise de facturation

Pays TVA

Pays dans lequel votre société verse la TVA.

Remarque

Si le paramètre Enregistrements par pays de TVA a la valeur Actif, ce champ est extrait de l'en-tête de facture et ne peut pas être modifié.

Montant

Montant total de TVA qui doit être réglé sur la facture à laquelle appartiennent ces écritures de TVA.

Valeur par défaut

LN entre le montant de TVA saisi dans la session Saisie de facture fournisseur (tfacp2600m000). Il est possible de modifier ce montant.

Montant de TVA

Montant de TVA imputé avec cette ligne d'écriture. Vous pouvez répartir le montant total de TVA à régler sur plusieurs lignes.

Valeur par défaut

LN saisit le montant produisant un montant restant de zéro. Le montant restant est affiché en bas de l'écran et il est recalculé chaque fois que vous saisissez une ligne.

Cohérence TVA

Indique si une écriture de TVA avec le code TVA spécifié pour la facture correspond aux lignes de coûts supplémentaires rapprochées associées.

Valeurs autorisées

Non contrôlé
Aucune correspondance
Non applicable
Accepté
Oui

Remarque

Ce champ ne s'affiche que si la case Vérification de la cohérence de TVA est cochée dans la session Paramètres ACP (tfacp0100m000).

Cohérence données d'enregistrement

Indique si une écriture de TVA avec le code d'enregistrement spécifié pour la facture correspond aux lignes de coûts supplémentaires rapprochées associées.

Valeurs autorisées

Non contrôlé
Aucune correspondance
Non applicable
Accepté
Oui

Remarque

Ce champ est affiché uniquement si :

la case Vérification de la cohérence de TVA est sélectionnée dans la session Paramètres ACP (tfacp0100m000).
La Gestion étendue des enregistrements est définie sur Actif dans la session Activation de concept (tcemm4600m100).

Cohérence montant net

Indique si une écriture de TVA avec le montant net de la facture correspond aux lignes de coûts supplémentaires rapprochées associées.

Valeurs autorisées

Non contrôlé
Aucune correspondance
Non applicable
Accepté
Oui

Remarque

Ce champ ne s'affiche que si la case Vérification de la cohérence de TVA est cochée dans la session Paramètres ACP (tfacp0100m000).

Net/brut

Montant saisi dans les écritures.

Ce montant peut être :

Net
Brut

Exclure de l'escompte

Si cette case est cochée, la ligne de TVA de la facture fournisseur reçue est exclue du calcul de l'Escompte.

Remarque

Ce champ n'est applicable que si :

les conditions de règlement sont définies avec remise et
la case Remise TVA comprise est cochée dans la session Conditions de règlement (tcmcs0113s000).