Cession d'immobilisations
Une cession d'immobilisation met une immobilisation hors service ou réduit son utilisation dans un ou plusieurs livre(s) lié(s) à une immobilisation. Elle empêche également l'immobilisation de continuer à cumuler l'amortissement dans ces livres. Vous pouvez céder une partie ou la totalité d'un coût ou d'une quantité d'une immobilisation. Vous pouvez également céder l'immobilisation dans certains livres liés à l'immobilisation (mais pas dans tous). Par exemple, il se peut que vous souhaitiez supprimer une immobilisation de vos livres de type Financial (US) avant de la supprimer de vos livres de type Federal Tax (Etats-Unis) en raison des différences de synchronisation issues des réglementations fiscales fédérales.
En raison de la complexité de la loi fiscale, il se peut que vous souhaitiez conserver l'immobilisation dans certains livres mais pas dans d'autres. Vous devez donc procéder à une cession de l'immobilisation par livre.
Vous pouvez céder la quantité totale ou une partie de l'immobilisation. Vous pouvez indiquer le montant à céder sur chaque ligne de répartition. LN s'assure que l'amortissement a été calculé jusqu'à la date de prise d'effet de la cession. Il supprime ensuite la quantité indiquée dans tous les livres associés à l'immobilisation.
Exemple
Si vous cédez une immobilisation en mars 2001 alors que le dernier calcul de l'amortissement périodique a été effectué en décembre 2000, LN doit générer l'amortissement pour janvier et février avant de céder l'immobilisation. Si vous cédez une immobilisation en juin et rendez la cession effective pour un mois précédent, LN doit annuler tout amortissement réalisé au cours des mois suivant la date effective.
Après une cession, LN modifie le statut de tous les livres cédés de En cours d'amortissement en Cédé dans la session Livres d'immobilisation (tffam1510m000). Vous pouvez purger les immobilisations cédées de LN en traitant la session Archivage/suppression des immobilisations cédées (tffam8208m000). Si la cession de l'immobilisation n'est que partielle, vous pouvez toujours l'ajuster, la transférer et l'amortir.
LN crée des écritures à partir des cessions à l'aide des valeurs définies dans le livre d'imputation par défaut. Vous pouvez enregistrer des cessions par immobilisation ou par livre ainsi que des cessions de masse. Les immobilisations faisant l'objet d'une déclaration fiscale de groupe ADR ou MACRS disposent d'options de cession supplémentaires.