Ecritures d'allègement pour créances irrécouvrables

Les écritures de TVA d'origine associées à l'écriture en cours doivent être soumises dans le cadre de la déclaration de TVA. Les lignes d'écriture d'allègement pour créances irrécouvrables sont créées dans le journal pour chacune des écritures de TVA d'origine. L'allègement pour créances irrécouvrables consiste en une écriture de compte de TVA (débit) vers un compte d'allègement pour créances irrécouvrables (crédit). Le compte de TVA est débité avec le compte de TVA et les dimensions de l'écriture de TVA d'origine.

Le processus d'allègement pour créances irrécouvrables crée un récapitulatif de toutes les écritures dans la session Allègement pour créances irrécouvrables/récupération par facture (tfacr2515m000). Les détails associés aux lignes d'écriture d'allègement pour créances irrécouvrables, les écritures de TVA d'origine et les lignes de facture sont enregistrées dans la ligne d'écriture de TVA « Créances irrécouvrables ».

Comptes dans Ecritures pour l'allègement pour créances irrécouvrables et la récupération

Les écritures des journaux sont générées selon les règles suivantes :

• Le montant de la TVA à alléger est calculé à l'aide d'un calcul de prorata sur les factures qui incluent des fournitures soumis à des taux de TVA variables. Le calcul des montants dépend généralement du ratio, déterminé à partir du montant TVA de référence impayé et du montant TVA de référence de facture de la TVA applicable.
• si la case Reporting par segment est cochée dans la session Paramètres de société groupe (tfgld0101s000). le montant de la TVA à alléger est calculé avec le montant impayé et les montants facturés applicables pour chaque combinaison de segments.

Corrections de TVA pour allègement pour créances irrécouvrables :

Compte TVA ventes

Jrnl	Compte
Débit	Compte TVA pour allègement pour créances irrécouvrables du code TVA pays d'origine	1
Crédit	Compte Allègement pour créances irrécouvrables de la société financière	2

Compte (provisoire) TVA achats

Jrnl	Compte
Débit	Compte Allègement pour créances irrécouvrables de la société financière	3
Crédit	Compte TVA pour allègement pour créances irrécouvrables du code TVA pays d'origine	4

Codes TVA sur achats

La TVA sur achats pour les écritures de TVA des factures fournisseurs ne peut pas être allégée. La TVA sur achats est payée au fournisseur, et constitue un coût qui ne peut pas être récupéré. La Taxe sur achats dans la session Analyse de TVA (tfgld1520m000) n'a pas d'incidence sur la TVA calculée pour la facture client. Lorsque ce type de TVA est disponible sur les factures clients, elle peut être allégée.

Calcul des montants

Dans LN, les écritures peuvent être segmentées. Par conséquent, les écritures de TVA des écritures en cours sont également segmentées. Les montants impayés des échéanciers segmentés sont allégés de façon proportionnelle. Les écritures des règlements clients associés sont également segmentées. Cette information aide à déterminer la quantité d'écritures segmentées qui a déjà été reçue, y compris la TVA pour ces règlements clients. L'allègement de TVA se fait pour les segments pour lesquels aucuns règlements clients n'ont été effectués.

Ecritures de récupération de créances irrécouvrables

Une fois la créance irrécouvrable allégée et le paiement reçu/effectué, utilisez les sessions Traitement de récupération de créances irrécouvrables (tfacr2216m000)/Traitement de récupération de créances irrécouvrables (tfacp2216m000) pour récupérer l'allègement pour créances irrécouvrables. Condition préalable : les écritures associées aux factures clients pour tous les règlements clients ou les affectations doivent être finalisées.

Vous pouvez définir la Période de TVA dans la session Traitement de récupération de créances irrécouvrables (tfacr2216m000). Les règlements reçus/réglés sur cette période sont sélectionnés pour la récupération. Pour imputer les écritures de récupération de créances irrécouvrables, cochez la case Imputer récupération de créances irrécouvrables. La Date de document et la Période comptable de la récupération de créances irrécouvrables doivent être spécifiés pour imputer les écritures dans la période comptable, fiscale et de reporting donnée.

Comptes dans Corrections de TVA pour la récupération de créances irrécouvrables :

Les écritures des journaux sont générées selon les règles suivantes :

• Le montant de la TVA à alléger est calculé à l'aide d'un calcul de prorata sur les factures qui incluent des fournitures soumis à des taux de TVA variables. Le calcul des montants dépend généralement du ratio, déterminé à partir du montant TVA de référence impayé et du montant TVA de référence de facture de la TVA applicable.
• si la case Reporting par segment est cochée dans la session Paramètres de société groupe (tfgld0101s000) (tfgld0101s000). le montant de la TVA à alléger est calculé avec le montant impayé et les montants facturés applicables pour chaque combinaison de segments.

Corrections de TVA pour la récupération de créances irrécouvrables :

TVA sur les ventes

Jrnl	Compte
Débit	Compte Récupération de créances irrécouvrables de la société financière	5
Crédit	Compte TVA pour Récupération de créances irrécouvrables du code TVA-pays d'origine	6

Compte (provisoire) TVA achats

Jrnl	Compte
Débit	Compte TVA pour Récupération de créances irrécouvrables du code TVA-pays d'origine	7
Crédit	Compte Récupération de créances irrécouvrables de la société financière	8