tctax domains

Si l'adresse ne correspond pas, un message d'erreur est imprimé sur le rapport. Cependant, si le numéro de TVA est valide, le numéro de TVA est considéré comme vérifié.

Si l'adresse ne correspond pas, un message d'erreur est imprimé sur le rapport. Par conséquent, si le numéro de TVA est valide, le numéro de TVA est considéré comme vérifié. Cependant, même si le numéro de TVA est valide, le numéro de TVA est considéré comme non vérifié et Facturation autorisée est défini sur Non et la case Afficher uniquement messages d'info. est cochée dans la session Numéros de TVA par tiers (tctax4100m000) pour ce tiers.

La TVA est calculée en fonction des différentes lignes de la facture.

Le montant de toutes les lignes de facture ayant le même code TVA est groupé, et c'est sur la base de ce montant que le montant de la TVA est calculé.

Sélectionnez cette option pour les transactions impliquant des marchandises exonérées de charges et pour lesquelles seul le montant de la TVA peut être dû. La facture client ne reflètera alors que le montant de la TVA.

Sélectionnez cette option pour les transactions impliquant des marchandises exonérées de charges et pour lesquelles le montant de la TVA ne peut être dû. Selon le paramétrage Exonéré de la session Paramètres de facturation (cisli0100m000), il n'y aura pas de facture du tout, ou une facture de valeur zéro.

Sélectionnez cette option pour créer des factures séparées pour les montants nets et avec TVA.

Une ligne de commande avec l'option TVA sur facture distincte option vous permet de préciser les données de facture TVA. Dans la session Lignes facturables (cisli8110m000) du menu approprié, sélectionnez la commande Données facture TVA pour démarrer la session Satellites ligne facturable (cisli8112m000). Dans cette session, vous pouvez préciser la devise pour la TVA et les taux de devise pour convertir le montant de base de TVA exprimé en devise utilisée pour la commande en montant de base de TVA exprimé dans la devise de TVA.

Lorsque vous facturez la ligne facturable, cela crée deux factures - une facture nette et une facture TVA seulement. La facture TVA sera créée en se basant sur les données précisées dans Données facture TVA.

Le système de TVA est fondé sur la taxe sur la valeur ajoutée et les détails de la TVA peuvent être obtenus à l'aide de la méthode standard.

Le système de TVA est fondé sur la TVA et les détails de la TVA d'une transaction peuvent être obtenus à partir des données définies dans la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000). Si aucun code TVA et aucun pays ne peuvent être trouvés dans les exceptions définies, LN utilise la méthode standard.

Le système de TVA est fondé sur la TVA et les détails de la TVA d'une transaction peuvent être obtenus à partir des données définies dans les sessions Exceptions TVA par ensemble de pays (tctax1101m000). Si aucun code TVA et aucun pays ne peuvent être trouvés dans les exceptions définies, LN utilise la méthode standard.

La TVA sur les ventes à la destination s'applique.

Le système de TVA repose sur la TVA sur ventes à la destination et les exonérations fiscales sont définies dans la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000). Si aucun code Exonération de TVA ne peut être trouvé dans les exceptions définies, LN utilise la méthode de la TVA sur ventes à la destination.

Le système de TVA repose sur la TVA sur ventes à la destination et les exonérations fiscales sont définies dans la session Exceptions TVA par ensemble de pays (tctax1101m000). Si aucun code Exonération de TVA ne peut être trouvé dans les exceptions définies, LN utilise la méthode de la TVA sur ventes à la destination.

La méthode de TVA n'est pas pertinente.

Le système de TVA est fondé sur la taxe sur la valeur ajoutée et les détails de la TVA peuvent être obtenus à l'aide de la méthode standard.

La TVA sur les ventes à la destination s'applique.

Le système de TVA est fondé sur la TVA et les détails de la TVA peuvent être obtenus à partir des données définies dans la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000) ou la session Exceptions TVA par ensemble de pays (tctax1101m000). Si aucun code TVA et aucun pays ne peuvent être trouvés dans les exceptions définies, LN utilise la méthode standard.

Indique que la méthode de TVA n'est pas pertinente dans un champ particulier.

Méthode permettant de définir les codes Exonération de TVA pour les divers types d'ordres dans un pays. Pour les commandes pour lesquelles vous cochez la case Exonération TVA dans l'en-tête de la commande, LN utilise le code d'exonération TVA.

Méthode permettant de définir une exonération fiscale pour des tiers donnés ou des commandes comportant des détails spécifiques. Vous pouvez définir les certificats d'exonération de TVA et le motif d'exonération. Si vous utilisez la méthode Etendu LN détermine si le code Exonération TVA s'applique à une commande.

Le niveau d'exonération de TVA ne s'applique pas.

La base de schéma est définie sur Service dans les cas suivants :

• l'article n'est pas impliqué, par exemple pour les règlements échelonnés de projet, les coûts globaux, le transport, etc., OU
• l'article fait l'objet d'un service, par exemple un ordre de service, un ordre de maintenance sur article client, etc., OU
• la commande client ou la commande fournisseur est associée à un article de service

La base de schéma est configurée sur Marchandises pour toutes les transactions de vente et d'achat liées aux articles de stock, telles que la vente de marchandises en utilisant une commande client, un programme de vente, des livrables de contrat, la réception de pièces et la livraison de pièces, l'achat de marchandises.