Logging Standard Library (tctax8120m000)

Cette session permet d'afficher les informations journalisées pour le référentiel TVA (critères de génération de l'exception de code TVA, par exemple).

Informations sur le champ

Code d'accès

Code d'accès de l'utilisateur qui saisit les données de test.

Le code d'accès identifie les données de test. Vous pouvez modifier et enregistrer vos données de test mais les autres utilisateurs ne peuvent pas les modifier.

Pour permettre aux autres utilisateurs d'exploiter vos données de test, vous devez leur communiquer votre code d'accès.

Code d'accès

Utilisateur qui saisit les données de test.

Numéro du test

Numéro de séquence généré pour les données de test.

Numéro de séquence

Numéro de séquence de ligne généré.

Pays expéditeur

Pays expéditeur auquel l'exception s'applique.

Si l'exception s'applique à tous les pays, ne renseignez pas ce champ.

Pays destinataire

Pays destinataire auquel l'exception s'applique.

Si l'exception s'applique à tous les pays, ne renseignez pas ce champ.

TVA pays De

TVA pays A

Catégorie de points de transfert du titre de propriété

Type de point de transfert du titre de propriété. Si le point de transfert du titre de propriété est différent du point d'origine ou du point de destination, vous pouvez sélectionner Emplacement désigné. Vous pouvez alors saisir l'emplacement sur les ordres.

Le point de transfert du titre de propriété est requis pour la déclaration de TVA européenne.

Par ailleurs, le programme de comptabilité fiscale Taxware a besoin de ces informations pour déterminer la juridiction TVA pour la TVA sur ventes à la destination.

Point de transfert du titre

Pays dans lequel le point de transfert du titre de propriété est situé.

Type éch. commercial

L'un des éléments suivants

Facture bilatérale
Livraison directe
Livraison directe - Facturation interne
Facturation triangulaire

Flux

Permet de sélectionner les flux de marchandises (importation ou exportation) pour lesquels vous exportez les données.

Remarque

Des déclarations Intrastat distinctes sont requises pour les flux d'importation et d'exportation. Sélectionnez (+) réception pour le flux d'importation, et (-) sortie pour le flux d'exportation.

Nom du champ

Nom technique du champ utilisé pour rapprocher les champs et renseigner les balises des documents XML/BOD.

Message

Affiche des informations indiquant si des recherches ont été effectuées dans le référentiel TVA et le résultat de cette recherche.