Résultat TVA (tctax8101m000)

Informations sur le champ

Code d'accès

Code d'accès de l'utilisateur qui a saisi les données de test.

Code d'accès

Utilisateur qui a saisi les données de test.

Numéro du test

Numéro de séquence généré pour les données de test.

Numéro du test

Description des données de test.

Bibliothèque

Méthodes fiscales employées pour obtenir le résultat du test.

Standard

Le système de TVA est fondé sur la taxe sur la valeur ajoutée et les détails de la TVA peuvent être obtenus à l'aide de la méthode standard.

Exceptions par pays

Le système de TVA est fondé sur la TVA et les détails de la TVA d'une transaction peuvent être obtenus à partir des données définies dans la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000). Si aucun code TVA et aucun pays ne peuvent être trouvés dans les exceptions définies, LN utilise la méthode standard.

Exceptions par ensemble de pays

Le système de TVA est fondé sur la TVA et les détails de la TVA d'une transaction peuvent être obtenus à partir des données définies dans les sessions Exceptions TVA par ensemble de pays (tctax1101m000). Si aucun code TVA et aucun pays ne peuvent être trouvés dans les exceptions définies, LN utilise la méthode standard.

TVA sur ventes à la destination

La TVA sur les ventes à la destination s'applique.

Exonérations par pays

Le système de TVA repose sur la TVA sur ventes à la destination et les exonérations fiscales sont définies dans la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000). Si aucun code Exonération de TVA ne peut être trouvé dans les exceptions définies, LN utilise la méthode de la TVA sur ventes à la destination.

Exonérations par ensemble de pays

Le système de TVA repose sur la TVA sur ventes à la destination et les exonérations fiscales sont définies dans la session Exceptions TVA par ensemble de pays (tctax1101m000). Si aucun code Exonération de TVA ne peut être trouvé dans les exceptions définies, LN utilise la méthode de la TVA sur ventes à la destination.

Sans objet

La méthode de TVA n'est pas pertinente.

Détails

Pays TVA

Pays TVA déterminé par LN pour les données de test, à partir de la configuration d'enregistrement de TVA actuelle.

Département de TVA

Code du département dans le pays TVA. LN renseigne cette valeur lorsque vous cliquez sur l'option Déterminer les données TVA dans la session Scénario de taxe test (tctax8100m000).

Remarque

• Ce champ ne s'affiche que si la case Juridiction au niveau département/région est cochée pour une société financière dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).
• Ce champ n'est applicable que si la case Configuration TVA étendue de la session Paramètres de TVA (tctax0100m000) est cochée.
• Ce champ est applicable et obligatoire dans les cas suivants :
  • Le pays est spécifié.
  • La case Juridiction au niveau département/région est cochée pour le pays spécifié dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).
• Vous ne pouvez pas modifier cette valeur.

Type de zone économique

Type de zone économique réel déterminé pour les données de test, à partir de la configuration d'enregistrement de TVA actuelle. LN renseigne cette valeur lorsque vous cliquez sur l'option Déterminer les données TVA dans la session Scénario de taxe test (tctax8100m000).

Remarque

Ce champ est affiché uniquement si :

• La case Type de zone économique n'est pas cochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).
• le champ Gestion étendue des enregistrements a la valeur Actif dans la session Activation de concept (tcemm4600m100).

Code TVA

Code TVA déterminé pour les données de test, à partir de la configuration d'enregistrement de TVA actuelle.

Pays TVA du tiers

Pays TVA du tiers déterminé pour les données de test, à partir de la configuration d'enregistrement de TVA actuelle.

Département de TVA du tiers

Code du département auquel le tiers est lié. LN renseigne cette valeur lorsque vous cliquez sur l'option Déterminer les données TVA dans la session Scénario de taxe test (tctax8100m000).

Remarque

• Ce champ ne s'affiche que si la case Juridiction au niveau département/région est cochée pour une société financière dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).
• Ce champ n'est applicable que si la case Configuration TVA étendue de la session Paramètres de TVA (tctax0100m000) est cochée.
• Ce champ est applicable et obligatoire dans les cas suivants :
  • L'Pays TVA du tiers est spécifié.
  • La case Juridiction au niveau département/région est cochée pour le pays spécifié dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).
• Vous ne pouvez pas modifier cette valeur.

Type de zone économique de tiers

Type de zone économique réel du tiers dans le pays TVA du tiers. LN renseigne cette valeur lorsque vous cliquez sur l'option Déterminer les données TVA dans la session Scénario de taxe test (tctax8100m000).

Remarque

Ce champ est affiché uniquement si :

• La case Type de zone économique n'est pas cochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).
• le champ Gestion étendue des enregistrements a la valeur Actif dans la session Activation de concept (tcemm4600m100).

Numéro de certificat d'exonér.

Numéro du certificat d'exonération de TVA.

Code Motif d'exonération

Code du motif d'exonération de TVA.

Message

Affiche des informations indiquant si des recherches ont été effectuées dans le référentiel TVA et le résultat de cette recherche.