Paramètres du programme de comptabilité fiscale (tctax6100m000)

Cette session permet de définir les paramètres qui déterminent les modalités de fonctionnement du programme de comptabilité fiscale.

Remarque

Si vous accédez à cette session à l'aide de la fonction Zoom, vous ne pouvez rechercher et sélectionner qu'un seul enregistrement.

Informations sur le champ

Date de création

Date et heure auxquelles les paramètres sont valides. Ils le restent jusqu'à la date d'application d'un paramètre plus récent.

Description

Description du groupe de paramètres. Par exemple, vous pouvez indiquer les raisons pour lesquelles vous modifiez les paramètres.

Utiliser programme de comptabilité fiscale

Cochez cette case pour utiliser le programme de comptabilité fiscale. Ce programme calcule les montants de TVA sur les ventes.

Si cette case est cochée, les taux de TVA définis dans la session Taux de TVA simple (tcmcs0132m000) et la session Taux de TVA multiple (tcmcs0133m000) ne sont pas utilisés.

Remarque

L'emploi du programme de comptabilité fiscale exige que tous les codes TVA que vous avez définis correspondent à des types de taux de TVA simple. Si vous cochez cette case, l'application définit en tant que taux de TVA simple tous les taux que vous avez indiqués pour les pays inclus dans le groupe de pays TVA. Pour attribuer le statut de code TVA simple à des codes TVA, l'application coche la case TVA simple pour les codes concernés dans la session Code TVA par pays (tcmcs0136s000).

Si cette case n'est pas cochée, l'application calcule les montants de TVA sur les ventes.

Aspects de la performance

Le paramètre défini dans ce champ risque d'affecter la performance du système et la croissance de la base de données.Pour plus de détails, reportez-vous àUse tax provider.

Avertir en cas de TVA sur factures ACR

Si vous cochez cette case, l'application affiche un avertissement lorsque que vous saisissez un code TVA pour une transaction dans l'application Finances.

Remarque

Le registre fiscal du programme de comptabilité fiscale n'inclut pas la TVA sur les ventes associée aux transactions saisies dans Finances. Vous pouvez modifier le registre de ce programme pour ces transactions dans la session Fonction de calcul du programme de comptabilité fiscale (tctax6212m000).

Origine de l'interface

Seule l'application Vertex O Series est actuellement prise en charge.

Licence de programme de comptabilité fiscale

Indiquez la licence correspondant à la licence Vertex de votre société :

Toutes
Achat
Ventes

Ensemble de pays

Groupe de pays TVA sélectionné à partir de la session Ensembles de pays (tccom1180m000).

Remarque

Les pays figurant dans ce groupe de pays sont ceux pour lesquels le programme de comptabilité fiscale externe est employé pour le calcul de la TVA. Les calculs de TVA pour des transactions concernant un pays non inclus dans ce groupe sont, par conséquent, gérés en interne.

Nom d'utilisateur

Permet de spécifier un nom d'utilisateur correct.

Mot de passe

Permet de spécifier le mot de passe.

Vérifier uniquement le pays TVA dans l'ensemble de pays

Si cette case est cochée, LN vérifie si seul le pays TVA fait partie de l'ensemble des pays du programme de comptabilité fiscale et si le programme de comptabilité fiscale doit être utilisé pour le calcul des taxes.

Remarque

Par défaut, cette case n'est pas cochée.

Ce champ est activé seulement si la case Utiliser programme de comptabilité fiscale est cochée.

Si cette case n'est pas cochée, LN vérifie si tous ces pays font partie de l'ensemble des pays du programme de comptabilité fiscale lorsqu'il s'agit de déterminer si le programme de comptabilité fiscale doit être utilisé pour le calcul de la taxe.

Expéditeur
Destinataire
Administratif - expéditeur
Administratif - destinataire

Si un ou plusieurs pays ne font pas partie de l'ensemble des pays du programme de comptabilité fiscale, le calcul interne de la taxe LN est utilisé pour le calcul de la taxe.

URI service web

Permet de spécifier l'emplacement de service Web "interne" approprié, c'est-à-dire celui où le programme de comptabilité fiscale externe est installé.

Matrice fiscale pour les catégories de produits - plages

Article: Cochez cette case pour utiliser des plages de valeurs et non des valeurs individuelles dans la matrice fiscale pour catégories de produits utilisée par le programme de comptabilité fiscale.
Projet: Cochez cette case pour utiliser des plages de valeurs et non des valeurs individuelles dans la matrice fiscale pour catégories de produits utilisée par le programme de comptabilité fiscale.
Groupe d'articles: Cochez cette case pour utiliser des plages de valeurs et non des valeurs individuelles dans la matrice fiscale pour catégories de produits utilisée par le programme de comptabilité fiscale.
Main-d'oeuvre standard: Cochez cette case pour utiliser des plages de valeurs et non des valeurs individuelles dans la matrice fiscale pour catégories de produits utilisée par le programme de comptabilité fiscale.
Numéro de compte: Cochez cette case pour utiliser des plages de valeurs et non des valeurs individuelles dans la matrice fiscale pour catégories de produits utilisée par le programme de comptabilité fiscale.
Main-d'oeuvre du projet: Cochez cette case pour utiliser des plages de valeurs et non des valeurs individuelles dans la matrice fiscale pour catégories de produits utilisée par le programme de comptabilité fiscale.
Type de contrat: Cochez cette case pour utiliser des plages de valeurs et non des valeurs individuelles dans la matrice fiscale pour catégories de produits utilisée par le programme de comptabilité fiscale.
Coûts divers standard: Cochez cette case pour utiliser des plages de valeurs et non des valeurs individuelles dans la matrice fiscale pour catégories de produits utilisée par le programme de comptabilité fiscale.
Type de service: Cochez cette case pour utiliser des plages de valeurs et non des valeurs individuelles dans la matrice fiscale pour catégories de produits utilisée par le programme de comptabilité fiscale.
Coûts divers du projet: Cochez cette case pour utiliser des plages de valeurs et non des valeurs individuelles dans la matrice fiscale pour catégories de produits utilisée par le programme de comptabilité fiscale.
Type de coût global: Cochez cette case pour utiliser des plages de valeurs et non des valeurs individuelles dans la matrice fiscale pour catégories de produits utilisée par le programme de comptabilité fiscale.
Date d'application / expiration: Cochez cette case pour utiliser des plages de valeurs et non des valeurs individuelles dans la matrice fiscale pour catégories de produits utilisée par le programme de comptabilité fiscale.