Données de TVA et d'enregistrement (tctax2650m000)
Cette session est uniquement accessible si Gestion étendue des enregistrements est défini sur Actif dans la session Activation de concept (tcemm4600m100).
- Onglets
- Les lignes de l'onglet font référence aux sessions suivantes :
- Ventiler lignes
- Fait référence à la session Ligne de ventilation de données TVA et enregistrement (tctax2151m000). Dans cet onglet, vous pouvez afficher et gérer les données des lignes d'arborescence pour la TVA et le code d'enregistrement.
- Lignes de montant TVA
- Fait référence à la session TVA agrégée (tctax014m000). Dans cet onglet, vous pouvez afficher et gérer les montants de TVA des données d'enregistrement. Elles dépendent du code TVA agrégée.
Informations sur le champ
- Société d'objet de gestion
-
Société d'objet de gestion à laquelle les données de TVA et d'enregistrement sont liées.
- Type objet gestion
-
Type d'objet de gestion pour lequel les données de TVA et d'enregistrement sont valides.
Valeurs autorisées
- Ligne de commande fournisseur
- Infos facturat. ligne ordre de transport
- Expédition transport
- Cluster d'ordre de transport
- Ligne de programme d'achat
- Ligne de contrat pour projet
- Offre de projet
- Livrable de contrat de projet
- Avance fournisseur de projet
- Règlement échelonné de projet
- Retenue de garantie de projet
- Demande règlement avancement de projet
- Frais / pénalité de projet
- Transaction de coût de projet
- Saisie de revenus de projet
- Commande intersociétés (achats)
- Commandes intersociétés (achat)
- Ligne de lancement d'achat
- Ligne de coût global
- Détail ligne de lancement d'achat
- Ligne de facture de vente manuelle
- Ligne facturable
- Ligne de règlement échelonné facturable
- Réponse à appel d'offres
- Préparation de réponse à appel d'offres
- Ligne de note de livraison manuelle
- Non applicable
- Ligne d'ordre de vente
- Règlement échelonné d'ordre de vente
- Ligne de commande client reçue
- Ligne de devis clients
- Ligne de programme de vente
- Détail ligne de lancement de vente
- Progr. expéd. de séq ligne lancem. vente
- Ordre mag. planifié du programme vente
- Contrat de service
- Devis de contrat de service
- Devis de service
- Ligne de devis de service
- Ligne de coût de devis de service
- Prix fixe d'ordre de service
- Ligne de coût matières -ordre de service
- Lgne coût main d'oeuvre-ordre de service
- Ligne de coût autre-ordre de service
- Ligne de coût estimé de service
- Lgne de couverture ordre maint. art. clt
- Facturation d'appel
- Ligne de réclamation client
- Ligne de réclamation fournisseur
- Objet de gestion
-
Objet de gestion pour lequel les données de TVA et d'enregistrement sont générées.
- Référence d'objet de gestion
-
Référence objet de gestion du document pour lequel les données de TVA et d'enregistrement sont affichées.
- TVA et données d'enregistrement
-
- Vos données TVA
-
- Exonération
-
Si cette case est cochée, le tiers des données de TVA et d'enregistrement peut faire l'objet d'une exonération de TVA.
- Pays TVA
-
Pays TVA pour lequel les données de TVA et d'enregistrement sont affichées.
- Département/Région de TVA
-
Département du pays TVA pour lequel les données de TVA et d'enregistrement sont affichées.
- Type de zone économique TVA
-
Type de zone économique associé au pays TVA sélectionné.
- Code TVA
-
Code TVA utilisé pour le pays et le tiers spécifiés des données de TVA et d'enregistrement.
- TVA agrégée
-
Indique que le code TVA est un code TVA agrégée.
- Groupe de taxes
-
Indique que le code TVA est un code Groupe de taxes.
- Certificat d'exonération
-
Numéro du certificat d'exonération de TVA.
- Motif d'exonération
-
Code du motif d'exonération de TVA.
- Données de TVA du tiers
-
- Pays TVA
-
Pays TVA du tiers.
- Département/Région de TVA
-
Code du département auquel le tiers est lié.
- Type de zone économique TVA
-
Type de zone économique associé au tiers.
- Vos données d'enregistrement
-
- Type d'enregistrement
-
Type d'enregistrement pour lequel les données de TVA et d'enregistrement sont affichées.
- Code Juridiction
-
Niveau auquel la juridiction est applicable pour les données de TVA et d'enregistrement.
Valeurs autorisées
- Pays
- Non applicable
- Pays - Zone économique
- Département/Région
- Département - Zone économique
- Code Juridiction
-
Code ou nom de la juridiction basé sur le pays ou le département applicable à la société financière.
- Unité d'entreprise d'enregistrement
-
Code de l'unité d'entreprise servant à déterminer le code TVA et le code Enregistrement.
- Code Enregistrement
-
Code défini par l'utilisateur qui identifie l'enregistrement.
- Séquence d'enregistrement
-
Numéro de séquence du code Enregistrement.
- N° d'identification
-
Code alphanumérique unique émis par l'administration fiscale par laquelle l'entreprise est identifiée dans le pays d'origine. La longueur et la structure du code sont différentes en fonction du pays et du type.
- Nom légal
-
Nom lié à l'ID d'enregistrement qui peut être utilisé sur les états fiscaux.
- Enregistrement prévu
-
Si la configuration d'enregistrement de TVA est correcte, le résultat du test comporte ces données de TVA et d'enregistrement.
- Données TVA et enregistrement complètes
-
Indique si le processus de génération de données de TVA et d'enregistrement est terminé pour l'objet de gestion.
- Modifié
-
Indique si les données de TVA et d'enregistrement sont modifiées.
- Texte
-
Si cette case est cochée, il existe un texte relatif aux données de TVA et d'enregistrement.
- Données d'enregistrement de tiers
-
- Type d'enregistrement
-
Type d'enregistrement associé au tiers.
- Code Juridiction
-
Niveau de juridiction applicable pour le type d'enregistrement du tiers.
- Juridiction de tiers
-
Juridiction du type d'enregistrement associé au tiers.
- N° d'identification
-
Numéro de TVA du tiers auquel le type d'enregistrement est lié.
- Nom légal
-
Nom lié à l'ID d'enregistrement du tiers pouvant être utilisé sur les états fiscaux.
- Enregistrement temporaire
-
Si cette case est cochée, l'ID d'enregistrement du tiers est utilisé à titre d'information uniquement.
RemarqueVous pouvez par exemple cocher cette case si l'ID d'enregistrement ou le code TVA est en attente d'enregistrement. L'ID d'enregistrement temporaire peut être imprimé sur les ordres.
- Facturation autorisée
-
Indique si la Facturation peut créer des factures pour les ordres générés avec le numéro d'enregistrement sélectionné.
- Montants
-
- Montant total de TVA récupérable
-
Montant total agrégé de TVA de la transaction qui peut être récupéré, exprimé dans la devise de transaction.
- Devise
-
Devise de transaction dans laquelle le montant de TVA est exprimé.
- Montant total de TVA récupérable dans la devise société
-
Montant total agrégé de TVA de la transaction qui peut être récupéré, exprimé dans la devise société.
- Devise
-
Devise société dans laquelle le montant de TVA est exprimé.
- Montant total de TVA récupérable en devise TVA
-
Montant total agrégé de TVA de la transaction qui peut être récupéré, exprimé dans la devise de TVA.
- Devise
-
Devise de TVA dans laquelle le montant de TVA est exprimé.
- Montant total de TVA non-récupérable
-
Montant total agrégé de TVA de la transaction qui ne peut pas être récupéré, exprimé dans la devise de transaction.
- Montant total de TVA non récupérable en devise société
-
Montant total agrégé de TVA de la transaction qui ne peut pas être récupéré, exprimé dans la devise société.
- Montant total de TVA non récupérable en devise TVA
-
Montant total agrégé de TVA de la transaction qui ne peut pas être récupéré, exprimé dans la devise de TVA.
- Montant total de TVA reporté
-
Montant total agrégé de TVA reporté à l'acheteur, exprimé dans la devise de transaction.
- Montant total de la TVA reportée dans la devise société
-
Montant total agrégé de TVA reporté à l'acheteur, exprimé dans la devise société.
- Montant total de la TVA reportée dans la devise de TVA
-
Montant total agrégé de TVA reporté à l'acheteur, exprimé dans la devise de TVA.
- Montant total de la TVA
-
Montant total agrégé de TVA exprimé dans la devise de transaction.
- Montant total de TVA dans la devise société
-
Montant total agrégé de TVA exprimé dans la devise société.
- Montant total de TVA dans la devise de TVA
-
Montant total agrégé de TVA exprimé dans la devise de TVA.
- Taux/facteur de conversion
-
Taux utilisé pour convertir la devise, exprimé dans la devise société.
- Taux / Facteur de conversion en devise TVA
-
Taux utilisé pour convertir la devise, exprimé dans la devise de TVA.
- Date du taux
-
Date à laquelle le taux de change est utilisé pour convertir la devise société.
- Date du taux (devise TVA)
-
Date à laquelle le taux de change est utilisé pour convertir la devise de TVA.
- Base du taux
-
Indique la méthode permettant de déterminer le taux de change pour le montant dans la devise société.
- Taux
-
Indique la méthode permettant de déterminer le taux de change pour le montant dans la devise de TVA.
- Trans. Devise
-
Devise de la transaction exprimée dans la devise de transaction.
- Devise société
-
Devise de la transaction exprimée dans la devise société.
- Devise TVA
-
Devise de la transaction exprimée dans la devise de TVA.
- Montant total de TVA de référence
-
Montant de référence à partir duquel le montant total de TVA est calculé, exprimé dans la devise de transaction.
- Montant total TVA de référence (devise société)
-
Montant de référence à partir duquel le montant total de TVA est calculé, exprimé dans la devise société.
- Montant total TVA de référence (devise de TVA)
-
Montant de référence à partir duquel le montant total de TVA est calculé, exprimé dans la devise de TVA.
- Type de taux de change
-
Type de taux de change utilisé pour déterminer le taux de change pour la transaction dans la devise société.
- Type de taux de change (devise de TVA)
-
Type de taux de change utilisé pour déterminer le taux de change pour la transaction dans la devise de TVA.
- Taux/facteur de conversion
-
Taux de change utilisé pour convertir le montant de la devise de transaction dans la devise société.
- Taux (devise de TVA)
-
Taux de change utilisé pour convertir le montant de la devise de transaction dans la devise de TVA.
- Facteur de conversion
-
Facteur de conversion associé au taux de change pour la devise société.
- Facteur de conversion (devise de TVA)
-
Facteur de conversion associé au taux de change pour la devise de TVA.
- Données source
-
- Données source
-
- Origine de TVA et données d'enregistrement
-
Origine des données de TVA et d'enregistrement générées.
Valeurs autorisées
- Achat
- Ventes
- Non applicable
- Date de référence
-
Date à laquelle les données de TVA et d'enregistrement ont été appliquées pour la dernière fois. Cette date provient par défaut des données de l'objet de gestion sélectionné.
- Société financière
-
Société financière pour laquelle les codes d'enregistrement doivent être gérés.
- Unité d'entreprise
-
Unité d'entreprise pour laquelle les données de TVA et d'enregistrement sont définies.
- Tiers
-
Code du tiers pour lequel les données de TVA et d'enregistrement sont affichées.
- Nom
-
Nom du tiers.
- Adresse du tiers
-
Code de l'adresse du tiers pour lequel les données de TVA et d'enregistrement sont définies.
- Nom
-
Nom de l'adresse associée au tiers.