Types d'enregistrement (tctax2510m000)

Cette session permet d'afficher et de gérer les types d'enregistrement de TVA.

Remarque

Cette session est accessible uniquement si :

  • Gestion étendue des enregistrements est défini sur Actif dans la session Activation de concept (tcemm4600m100).
  • Le champ Enregistrements par pays de TVA a la valeur Actif dans la session Paramètres d'enregistrement globaux (tctax2100m000).
  • La case Types d'enregistrements multiples de la session Paramètres d'enregistrement (tctax2100m000) est cochée.
  • Le champ Enregistrements (non TVA) est défini sur Actif dans la session Paramètres d'enregistrement globaux (tctax2100m000).

Informations sur le champ

Type d'enregistrement

Code du type d'enregistrement.

Utiliser pour enregistrement de TVA

Si cette case est cochée,LN utilise le type d'enregistrement de la TVA pour l'enregistrement de la TVA.

Remarque

Ce champ est affiché uniquement si :

  • le champ Enregistrements (non TVA) a la valeur Actif dans la session Paramètres d'enregistrement globaux (tctax2100m000).
  • La valeur du champ Enregistrements par pays de TVA ou Gestion étendue des enregistrements est autre que Inactif dans la session Paramètres d'enregistrement globaux (tctax2100m000).
Niveau de juridiction par défaut

Niveau de juridiction par défaut applicable pour le type d'enregistrement.

Valeurs autorisées

Niveau de juridiction

  • Pays

    Le type d'enregistrement peut être défini au niveau de la juridiction du pays. Il s'agit de la valeur par défaut.

  • Département/Région

    Le type d'enregistrement peut être défini au niveau de la juridiction du département/de la région. Cette valeur ne s'affiche que si la case Juridiction facultative au niv. département/région est cochée dans la session Paramètres d'enregistrement globaux (tctax2100m000).
Remarque

Ce champ ne s'affiche que si la case Juridiction facultative au niv. département/région est cochée dans la session Paramètres d'enregistrement globaux (tctax2100m000).

Vous ne pouvez désélectionner la case Juridiction facultative au niv. département/région dans la session Paramètres d'enregistrement globaux (tctax2100m000) que si ce champ est défini sur Département/Région.

Utilisé dans tous les pays

Si une case à case à cocher s'affiche, ce type d'enregistrement peut être utilisé dans tous les pays.

Utiliser le service web de vérification de numéro TVA

Si cette case est cochée,LN utilise l'URL du service web pour vérifier les numéros d'identification d'enregistrement pour ce type d'enregistrement. Ce processus de vérification est applicable pour les propres enregistrements de TVA comme pour les enregistrements de TVA de tiers.

Valeur par défaut

Par défaut, cette case n'est pas cochée.

URL de service web de numéro TVA

URL de service web de numéro TVA utilisée pour vérifier les numéros d'identification d'enregistrement pour ce type d'enregistrement.

Utilisation spécifique

Indique si le type d'enregistrement est un numéro d'identification de gamme électronique.

Valeurs autorisées

Identification de gamme électronique
Non applicable
Remarque

Si le champ Utiliser pour enregistrement de TVA est défini sur Oui, ce champ est défini sur Non applicable.

Ce champ est uniquement affiché si le champ Enregistrements (non TVA) est défini sur Actif dans la session Paramètres d'enregistrement globaux (tctax2100m000).