Modification d'enregistrement de tiers (tctax2250m100)

La session permet de mettre à jour la TVA et les données d'enregistrement d'un tiers. Cette session peut être utilisée si les données d'enregistrement par défaut sont incorrectes ou non déterminées, ou si les données d'utilisateur ont été modifiées.

Informations sur le champ

Plage de sélection

Les champs de la zone de groupe Plage de sélection permettent de sélectionner les données de TVA et d'enregistrement du tiers à mettre à jour.

Société d'objet de gestion: Les champs De et A permettent de définir une plage de : sociétés d'objets de gestion auxquelles les données de TVA et d'enregistrement du tiers sont liées.
Type objet gestion: Les champs De et A permettent de définir une plage de : type d'objets de gestion pour lequel les données de TVA et d'enregistrement du tiers sont valides.
Objet de gestion: Les champs De et A permettent de définir une plage de : objets de gestion pour lesquels les données de TVA et d'enregistrement du tiers sont valides.
Date de référence: Les champs De et A permettent de définir une plage de : dates de référence auxquelles les données de TVA et d'enregistrement du tiers ont été appliquées pour la dernière fois.

Tous les enregistrements de tiers: Si cette case est cochée, tous les enregistrements de TVA du tiers définis pour la société financière sont sélectionnés.

Tiers

Code du tiers pour lequel les données de TVA et d'enregistrement sont définies.

Nom

Nom du tiers.

Pays TVA du tiers

Pays TVA du tiers pour lequel les données de TVA et d'enregistrement sont affichées.

Dépt/région TVA tiers

Département du pays TVA pour lequel les données de TVA et d'enregistrement du tiers sont affichées.

Type de zone économique TVA tiers

Type de zone économique associé au pays TVA sélectionné du tiers.

Votre type d'enregistrement

Code du type d'enregistrement auquel la définition de numéro de TVA doit être affectée.

Date de référence

Date et heure de dernière mise à jour des données de TVA et d'enregistrement du tiers.

Type d'enregistrement du tiers

Type d'enregistrement lié au code Enregistrement du tiers.

Juridiction de tiers

Niveau de juridiction auquel la juridiction s'applique pour les données de TVA et d'enregistrement du tiers.

Valeurs autorisées

Pays
Non applicable
Pays - Zone économique
Département/Région
Département - Zone économique

Juridiction

Code ou nom de la juridiction basé sur le pays ou le département applicable à la société financière.

Numéro d'identification du tiers

Code alphanumérique unique émis pour le tiers par l'administration fiscale par laquelle l'entreprise est identifiée dans le pays d'origine. La longueur et la structure du code sont différentes en fonction du pays et du type.

Nom légal du tiers

Nom lié à l'ID d'enregistrement du tiers qui peut être utilisé sur les états fiscaux.

Type d'enregistrement du tiers: Nouveau type d'enregistrement qui doit être mis à jour pour les données de TVA et d'enregistrement du tiers.
Juridiction de tiers: Nouveau niveau de juridiction auquel la juridiction doit être applicable pour les données de TVA et d'enregistrement du tiers.
Juridiction: Nouveau code de juridiction qui doit être mis à jour pour les données de TVA et d'enregistrement du tiers.
Numéro d'identification du tiers: Nouveau numéro d'identification qui doit être mis à jour pour les données de TVA et d'enregistrement du tiers.
Nom légal du tiers: Nouveau nom légal des données d'enregistrement du tiers qui doivent être mises à jour.

Rapport de traitement: Si cette case est cochée, un rapport est imprimé lorsque la modification de données de TVA et d'enregistrement du tiers s'est terminée avec succès.
Rapport d'erreurs: Si cette case est cochée, un rapport est imprimé avec les erreurs survenues pendant le processus de modification des données de TVA et d'enregistrement du tiers.