Données de TVA et d'enregistrement (tctax2150m000)

Informations sur le champ

Date de référence

Date à laquelle les données de TVA et d'enregistrement ont été appliquées pour la dernière fois. Cette date provient par défaut des données de l'objet de gestion sélectionné.

Origine de TVA et données d'enregistrement

Origine des données de TVA et d'enregistrement générées.

Valeurs autorisées

Achat

Ventes

Non applicable

Société financière

Société financière pour laquelle les codes d'enregistrement doivent être gérés.

Société d'objet de gestion

Société d'objet de gestion à laquelle les données de TVA et d'enregistrement sont liées.

Objet de gestion

Type d'objet de gestion pour lequel les données de TVA et d'enregistrement sont valides.

Valeurs autorisées

Ligne de commande fournisseur

Infos facturat. ligne ordre de transport

Expédition transport

Cluster d'ordre de transport

Ligne de programme d'achat

Ligne de contrat pour projet

Offre de projet

Livrable de contrat de projet

Avance fournisseur de projet

Règlement échelonné de projet

Retenue de garantie de projet

Demande règlement avancement de projet

Frais / pénalité de projet

Transaction de coût de projet

Saisie de revenus de projet

Commande intersociétés (achats)

Commandes intersociétés (achat)

Ligne de lancement d'achat

Ligne de coût global

Détail ligne de lancement d'achat

Ligne de facture de vente manuelle

Ligne facturable

Ligne de règlement échelonné facturable

Réponse à appel d'offres

Préparation de réponse à appel d'offres

Ligne de note de livraison manuelle

Non applicable

Ligne d'ordre de vente

Règlement échelonné d'ordre de vente

Ligne de commande client reçue

Ligne de devis clients

Ligne de programme de vente

Détail ligne de lancement de vente

Progr. expéd. de séq ligne lancem. vente

Ordre mag. planifié du programme vente

Contrat de service

Devis de contrat de service

Devis de service

Ligne de devis de service

Ligne de coût de devis de service

Prix fixe d'ordre de service

Ligne de coût matières -ordre de service

Lgne coût main d'oeuvre-ordre de service

Ligne de coût autre-ordre de service

Ligne de coût estimé de service

Lgne de couverture ordre maint. art. clt

Facturation d'appel

Ligne de réclamation client

Ligne de réclamation fournisseur

Objet de gestion

Objet de gestion pour lequel les données de TVA et d'enregistrement sont générées.

Référence d'objet de gestion

Référence objet de gestion du document pour lequel les données de TVA et d'enregistrement sont affichées.

Tiers

Code du tiers pour lequel les données de TVA et d'enregistrement sont affichées.

Nom

Nom du tiers.

Données TVA et enregistrement complètes

Indique si le processus de génération de données de TVA et d'enregistrement est terminé pour l'objet de gestion.

Pays TVA

Pays TVA pour lequel les données de TVA et d'enregistrement sont affichées.

Département/Région de TVA

Département du pays TVA pour lequel les données de TVA et d'enregistrement sont affichées.

Type de zone économique TVA

Type de zone économique associé au pays TVA sélectionné.

Code TVA

Code TVA utilisé pour le pays et le tiers spécifiés des données de TVA et d'enregistrement.

Votre type d'enregistrement

Type d'enregistrement pour lequel les données de TVA et d'enregistrement sont affichées.

Votre juridiction

Niveau auquel la juridiction est applicable pour les données de TVA et d'enregistrement.

Valeurs autorisées

Pays

Non applicable

Pays - Zone économique

Département/Région

Département - Zone économique

Code Juridiction

Code ou nom de la juridiction basé sur le pays ou le département applicable à la société financière.

Votre n° identification

Code alphanumérique unique émis par l'administration fiscale par laquelle l'entreprise est identifiée dans le pays d'origine. La longueur et la structure du code sont différentes en fonction du pays et du type.

Votre nom légal

Nom lié à l'ID d'enregistrement qui peut être utilisé sur les états fiscaux.

Votre enregistrement prévu

Si la configuration d'enregistrement de TVA est correcte, le résultat du test comporte ces données de TVA et d'enregistrement.

Pays TVA du tiers

Pays TVA du tiers.

Dépt/région TVA tiers

Code du département auquel le tiers est lié.

Type de zone économique TVA tiers

Type de zone économique associé au tiers.

Type d'enregistrement du tiers

Type d'enregistrement associé au tiers.

Juridiction de tiers

Niveau de juridiction applicable pour le type d'enregistrement du tiers.

Juridiction de tiers

Juridiction du type d'enregistrement associé au tiers.

Numéro d'identification du tiers

Numéro de TVA du tiers auquel le type d'enregistrement est lié.

Nom légal du tiers

Nom lié à l'ID d'enregistrement du tiers pouvant être utilisé sur les états fiscaux.

Enregistrement de tiers temporaire

Si cette case est cochée, l'ID d'enregistrement du tiers est utilisé à titre d'information uniquement.

Remarque

Vous pouvez par exemple cocher cette case si l'ID d'enregistrement ou le code TVA est en attente d'enregistrement. L'ID d'enregistrement temporaire peut être imprimé sur les ordres.

Facturation du tiers autorisée

Indique si la Facturation peut créer des factures pour les ordres générés avec le numéro d'enregistrement sélectionné.

Modifié

Indique si les données de TVA et d'enregistrement sont modifiées.

Unité d'entreprise

Unité d'entreprise pour laquelle les données de TVA et d'enregistrement sont définies.

Adresse du tiers

Code de l'adresse du tiers pour lequel les données de TVA et d'enregistrement sont définies.

Nom

Nom de l'adresse associée au tiers.

Exonération

Si cette case est cochée, le tiers des données de TVA et d'enregistrement peut faire l'objet d'une exonération de TVA.

Certificat d'exonération

Numéro du certificat d'exonération de TVA.

Motif d'exonération

Code du motif d'exonération de TVA.

Votre code d'enregistrement

Code défini par l'utilisateur qui identifie l'enregistrement.

Votre unité d'entreprise d'enregistrement

Code de l'unité d'entreprise servant à déterminer le code TVA et le code Enregistrement.

Votre séquence d'enregistrement

Numéro de séquence du code Enregistrement.

TVA agrégée

Indique que le code TVA est un code TVA agrégée.

Groupe de taxes

Si cette case est cochée, le code TVA est un code Groupe de taxes.

Texte

Si cette case est cochée, il existe un texte relatif aux données de TVA et d'enregistrement.