Exceptions TVA (tcmcs1138m000)

Cette session permet de gérer les exceptions aux codes TVA par défaut pour la TVA sur ventes à la destination. Les codes TVA définis ici ont une priorité plus haute que ceux définis dans les sessions suivantes :

  • Codes TVA par code GEO (tcmcs1136m000).
  • Exceptions TVA par circonscription (tcmcs1139m000).

Vous pouvez définir des exceptions pour toute combinaison de :

  • Pays
  • Tiers
  • Article
  • Groupe d'articles
  • Code GEO

Vous devez renseigner le champ Pays. Si vous n'indiquez pas de tiers, l'exception s'applique à tous les tiers. Si vous ne précisez pas d'article, groupe d'articles ou code GEO, l'exception s'applique à tous les articles, groupes d'articles et/ou codes GEO.

Les exceptions s'appliquent aux transactions de ventes ou d'achats.

Informations sur le champ

Pays

Pays où s'appliquent les exceptions spécifiées aux codes TVA par défaut.

Valeur par défaut

Pays de l'enregistrement précédent.

Tiers

Tiers auquel s'applique cette exception.

Remarque

Si ce champ est vide, l'exception s'applique à tous les tiers.

Sélection de tiers

Rôle du tiers pour lequel l'exception au code TVA par défaut est valide.

Valeur par défaut

Tous les tiers

Groupe d'articles

Groupe d'articles pour lequel s'appliquent les exceptions indiquées aux codes TVA par défaut.

Valeur par défaut

Groupe d'articles du dernier enregistrement.

Remarque

Si ce champ est vide, l'exception s'applique à tous les groupes d'articles.

Article

Article auquel s'appliquent les exceptions indiquées aux codes TVA par défaut.

Valeur par défaut

Article de l'enregistrement précédent.

Remarque

Si ce champ est vide, l'exception s'applique à tous les articles.

Les articles segmentés se composent d'un segment de code Projet et d'un segment de base Article (le code article). Les articles segmentés sont définis dans la session Segmentation codes Articles (tcibd0500m000).

Code GEO

Code GEO de destination auquel s'appliquent les exceptions fiscales spécifiées.

Code TVA

Code TVA à utiliser par défaut lorsque la combinaison du pays, du tiers, de l'article ou du groupe d'articles avec le code GEO se trouve sur une commande ou une facture.

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