Conditions de livraison (tcmcs0141m000)

Informations sur le champ

Conditions de livraison

Le code de conditions de livraison. Par exemple, vous pouvez saisir le code Incoterms.

LN imprime ce champ sur les documents d'ordre.

Description

Contre remboursement

Si cette case est cochée, les marchandises sont livrées à condition d'être réglées à la réception.

Port payé

Cochez cette case si l'expéditeur règle les frais de port ou d'affranchissement.

Si cette case est cochée, pour les commandes fournisseurs, le tiers expéditeur est facturé pour la ligne d'ordre de transport et, pour les commandes clients, votre organisation est facturée pour la ligne d'ordre de transport.

Port payé par tiers

Si cette case est cochée, les frais de transport de l'expédition sont payés par le tiers.

Remarque

Cette case n'est activée que si la case Port payé est désélectionnée.

Adresse de facturation des frais de transport

Code de l'adresse du tiers à qui les frais de transport sont facturés.

Nom

Nom de l'adresse du tiers (partie facturée).

Groupe de conditions de livraison

Code standard Incoterms du groupe de conditions de livraison.

Si vous utilisez la session Impression de la balance des paiements (Belgique) (tfcmg3407m000) pour générer un état de la balance des paiements de Belgique, cet état indique la façon dont les soldes sont répartis entre les différents groupes de conditions de livraison.

Si ces informations ne sont pas nécessaires, vous pouvez sélectionner Sans objet.

Valeurs autorisées

CFR (Coût et fret)

POP (Port payé)

PAP (Port et assurance payés)

RAF (Rendu à la frontière)

RAE (Rendu à l'emplacement)

DPU (Rendu à lieu de déchargement)

RAT (Rendu au terminal)

RAQ (Rendu à quai)

RND (Rendu non déchargé)

RDD (Rendu droits dus)

RDA (Rendu droits acquittés)

CAF (coût, assurance, fret)

ENU (Départ usine)

FCA (Franco transporteur)

FLB (Franco long du bord)

FAB (Franco à bord)

ACL (Autres conditions de livraison)

Sans objet

Catégorie de points de transfert du titre de propriété

Type de point de transfert du titre de propriété. Si le point de transfert du titre de propriété est différent du point d'origine ou du point de destination, vous pouvez sélectionner Emplacement désigné. Vous pouvez alors saisir l'emplacement sur les ordres.

Le point de transfert du titre de propriété est requis pour la déclaration de TVA européenne.

Par ailleurs, le programme de comptabilité fiscale Taxware a besoin de ces informations pour déterminer la juridiction TVA pour la TVA sur ventes à la destination.

Indication de l'emplacement

Si la Catégorie de points de transfert du titre de propriété est Origine ou Destination, vous pouvez sélectionner une partie de l'adresse du point de transfert du titre de propriété de l'adresse de l'expéditeur ou du destinataire.

Cette liste affiche les noms des champs dans la session Adresses (tccom4130s000). Notez que Adresse se réfère au champ Rue qui peut contenir, par exemple, le nom de la rue.

Si la Catégorie de points de transfert du titre de propriété est Emplacement désigné et si vous sélectionnez Emplacement désigné dans ce champ, vous pouvez saisir l'emplacement sur les ordres.

Si vous ne voulez pas indiquer d'adresse ou saisir un emplacement spécifique sur l'ordre, sélectionnez Sans objet.

Remarque

LN imprime ce champ sur les documents d'ordre.

Texte

Si cette case est cochée, un texte sera affiché ici.

Remarque

LN imprime ce texte sur les documents d'ordre.