Ligne d'embargo d'exportation (tcgtc0681m000)
Cette session permet de gérer les lignes d'embargo d'exportation qui peuvent être utilisées pour la vérification de l'exportation des marchandises.
Ces sessions sont affichées en tant que sessions satellites :
- Lignes d'article d'embargo d'importation (tcgtc0182m100)
- Exceptions de ligne d'embargo d'importation (tcgtc0183m100)
- Résultats de vérification de conformité doc. (tcgtc1510m000)
Informations sur le champ
- Code Embargo
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Code de l'embargo.
- Description
-
Description ou nom du code.
- Ligne
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Numéro de ligne de la ligne d'embargo pour laquelle les lignes d'exportation sont gérées.
- Pays
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Les champs De et A permettent de définir une plage de :pays pour lesquels les lignes d'embargo d'importation sont gérées.
- Description
-
Description ou nom du code.
- Ensemble de pays
-
Les champs De et A permettent de définir une plage de :ensemble de pays pour lesquels les lignes d'embargo d'importation sont gérées.
- Description
-
Description ou nom du code.
- Date d'application
-
Date et heure de début de validité de la ligne d'embargo importée.
- Date d'expiration
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Date et heure de fin de validité de la ligne d'importation d'embargo.
- Actif
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Indique que les données d'embargo peuvent être modifiées.
- Tous les articles
-
Indique que la ligne d'importation d'embargo est applicable pour tous les articles.