Licence d'importation (tcgtc0620m300)

Cette session permet de créer et gérer les licences d'importation. Les licences d'importation peuvent être utilisées pour la vérification interne des marchandises importées. Ce contrôle est exécuté pour les commandes fournisseurs (importation planifiée) et les réceptions.

Les licences d'importation ne sont valides que pour la période spécifiée. Vous ne pouvez afficher que les données pour lesquelles la licence est valide.

Informations sur le champ

Catégorie de licence

Type de licence.

Valeurs autorisées

Standard
Générique
Code Motif d'exonération

Motif de l'exonération.

Remarque

Ce champ est activé lorsque le code Examen du type Exonération est sélectionné.

Code Embargo

Code d'identification d'embargo pour la licence particulière.

Remarque

Ce champ est activé lorsque le code Examen basé sur embargo est sélectionné.

Classification de licence

La classification de la licence.

Licence de marketing

Indique si la licence est un type marketing ou n'importe quel autre type.

Valeurs autorisées

Non
Général
Proposition spécifique
Ensemble de pays

Groupe de pays défini par l'utilisateur, pour lequel la licence est valide.

Remarque

Le champ n'est pas disponible si la valeur d'un des champs suivants est spécifiée :

  • Pays
  • Adresse expéditeur
  • Tiers expéditeur
  • Document
Description

Description ou nom du code.

Pays

Le code pays pour lequel la licence est valide.

Remarque

Ce champ n'est pas activé si le champ Ensemble de pays ou Document est renseigné.

Description

Description ou nom du code.

Groupe de tiers

Groupe de tiers défini par l'utilisateur, pour lequel la licence est valide.

Remarque

Ce champ n'est pas activé si l'Adresse expéditeur, le Tiers expéditeur, le Tiers vendeur ou le Document est renseigné.

Description de la série

Description ou nom du code.

Tiers vendeur

Le tiers vendeur pour lequel la licence est valide.

Remarque

Ce champ n'est pas visible lorsque le Document ou Groupe de tiers est renseigné.

Nom

Description ou nom du code.

Tiers expéditeur

Le tiers expéditeur pour lequel la licence est valide.

Remarque

Ce champ n'est pas visible lorsque le Groupe de tiers est spécifié.

Tiers acheteur

Le tiers acheteur pour lequel l'utilisateur final est valide.

Tiers destinataire

Le tiers destinataire pour lequel la licence est valide.

Remarque

Ce champ n'est pas visible lorsque le Groupe de tiers est spécifié.

Adresse expéditeur

Adresse du tiers expéditeur pour lequel la licence est valide.

Description de la ville

Description ou nom du code.

Document

Type d'objet de gestion pour lequel la licence est valide.

Valeurs possibles :

  • Commande fournisseur
  • Réception
  • Sans objet
Société de document

Code de la société à laquelle le type de document est lié.

Société de l'objet de gestion

La société de l'objet de gestion pour laquelle la licence est valide.

Remarque
  • Ce champ est désactivé si le champ Document a la valeur Sans objet.
  • La société spécifiée doit être une société logistique.
Document

Numéro de l'objet de gestion pour lequel la licence est valide.

Remarque
  • Ce champ n'est pas actif si :
    • Le champ Document a la valeur Sans objet.
    • Le Société de document n'est pas spécifié.

Si ce champ est activé, la valeur indiquée s'appuie sur le champ de type Document.

Article

Code de l'article.

Remarque

Les articles de type Equipement, Service sous-traité et Liste ne peuvent pas être indiqués.

Numéro d'évolution

Le numéro d'évolution utilisé pour une licence d'import.

Remarque
  • Ce champ ne s'affiche que si la case Gestion par nunéro d'évolution est cochée dans la session Composants logiciel implémentés (tccom0500m000).
  • Ce champ n'est activé que si :
    • L'Article est spécifié.
    • Aucune ligne de consommation n'est créée pour la licence dans la session Consommations de licence d'importation (tcgtc1520m100).
  • Le numéro d'évolution spécifié doit être défini dans la session Numéros d'évolution (tcuef0502m000).
Description

Description ou nom du code.

N° article fab

Le numéro de pièce du fabricant (NAF) pour lequel la licence est valide.

Remarque
  • Ce champ n'est pas actif si :
    • Le champ Numéros article fabricant implémentés n'est pas sélectionné dans la session Composants logiciel implémentés (tccom0100s000).
    • Le champ Article n'est pas spécifié dans la session Articles - Achat (tdipu0101m000).
    • Le Article à numéro d'article de fabricant n'est pas spécifiée dans la session Articles - Achat (tdipu0101m000).
Description

Description ou nom du code.

Statut

Statut de la ligne d'article de licence.

Code Licence

Le numéro d'identification de la licence généré pour la vérification de conformité des marchandises et services importés.

Remarque

Cette valeur est issue par défaut du champ Numéro de série pour licences de la session Paramètres de gestion des échanges commerciaux (tcgtc0100m000).

Description

Description ou nom du code.

Temporaire

Si cette case est cochée, la licence est temporaire.

Remarque

Ce champ n'est activé que si l'une des valeurs suivantes est spécifiée :

  • Tiers vendeur
  • Tiers expéditeur
  • Document
Code Examen

Indique si une vérification du numéro de licence doit être effectuée.

Valeurs autorisées

Licence requise
Exception
Aucune licence requise
Remarque

Par défaut, ce champ a la valeur Licence requise et vous ne pouvez pas modifier ce paramètre si la case Temporaire est sélectionnée.

Réglementation juridique

Code de l'entité de réglementation.

Description

Description ou nom du code.

Type de licence

Le type de licence utilisé pour l'importation de marchandises.

Valeurs autorisées

ITAR
EECN
N° licence

Numéro de licence lié au type de licence.

Employé responsable

L'acheteur responsable de la licence.

Remarque
  • Cette valeur est utilisée pour les consoles de Licence.
  • La valeur par défaut est issue de l'acheteur du Profil Utilisateur d'achat.
Nom

Description ou nom du code.

Date d'application

Date à partir de laquelle la licence devient valide.

Remarque

La valeur spécifiée doit être antérieure à la Date d'expiration.

Date d'expiration

Date à partir de laquelle la licence n'est pas valide.

Remarque

La valeur spécifiée doit être postérieure à la Date d'application.

Appliquer quantité limite

Si cette case est cochée, la limitation de quantité s'applique.

Remarque

Cette case est désactivée si la case Appliquer valeur limite est sélectionnée.

Quantité licence

Limite de la quantité de marchandises.

Remarque

Ce champ est activé seulement si la case Appliquer quantité limite est cochée. La valeur indiquée doit être supérieure à zéro.

Unité

Unité utilisée pour exprimer la quantité.

Appliquer quantité limite

Si cette case est cochée, la limite spécifiée pour la quantité est applicable.

Quantité licence

Limite de la quantité de marchandises.

Quantité de commande consommée

Quantité de commande consommée.

Quantité consommée de livraison

Valeur des marchandises consommées.

Quantité consommée de livraison

Quantité de marchandises consommées.

Quantité restante

Quantité de marchandises restantes.

Devise

Code de la devise dans laquelle la valeur est exprimée.

Valeur de licence

Valeur totale des marchandises.

Valeur de commande consommée

Valeur de la commande consommée.

Valeur consommée de livraison

Valeur des marchandises consommées.

Appliquer valeur limite

Si cette case est cochée, la limitation de valeur s'applique.

Remarque

Cette case n'est activée que si la case Appliquer quantité limite est désélectionnée.

Valeur de licence

La limite de la valeur des marchandises pour une période spécifique comme 12 mois d'expéditions.

Remarque

Ce champ est activé seulement si la case Appliquer valeur limite est cochée. Cette valeur doit être supérieure à zéro.

Devise de la valeur limitée

Devise dans laquelle le Valeur de licence est exprimé.

Remarque
  • Ce champ est activé et obligatoire si la case Appliquer valeur limite est sélectionnée.
  • Cette valeur s'appuie par défaut sur la devise du Document, du Tiers vendeur ou sur la devise locale.
Valeur consommée de livraison

Valeur des marchandises consommées.

Valeur restante

Valeur des marchandises restantes.

Employé responsable

Code du commercial interne responsable de la licence.

Réglementation juridique

Code de réglementation juridique.

Date de soumission de licence

Date à laquelle la licence est soumise.

Date d'émission de la licence

Date à laquelle la licence est émise.

Date création

Date de création de la licence.

Créé par

Nom de l'employé qui a créé la licence.

Date de modification

Date à laquelle la licence est modifiée.

Modifié par

Nom de l'employé qui a modifié la licence.