Licence d'exportation (tcgtc0620m200)

Cette session permet d'afficher les informations du niveau de détail pour le Code de licence d'exportation sélectionné.

Informations sur le champ

Catégorie de licence

Type de licence.

Valeurs autorisées

Standard
Générique
Code Motif d'exonération

Motif de l'exonération.

Remarque

Ce champ est activé lorsque le code Examen du type Exonération est sélectionné.

Code Embargo

Code d'identification d'embargo pour la licence particulière.

Remarque

Ce champ est activé lorsque le code Examen basé sur embargo est sélectionné.

Classification de licence

La classification de la licence.

Licence de marketing

Indique si la licence est un type marketing ou n'importe quel autre type.

Valeurs autorisées

Non
Général
Proposition spécifique
Ensemble de pays

Groupe de pays défini par l'utilisateur, pour lequel la licence est valide.

Description

Description ou nom du code.

Pays

Le code pays pour lequel la licence est valide.

Remarque

Ce champ n'est pas activé si le champ Ensemble de pays ou Document est renseigné.

Description

Description ou nom du code.

Groupe de tiers

Groupe de tiers défini par l'utilisateur, pour lequel la licence est valide.

Remarque

Ce champ n'est pas activé si l'Adresse destinataire, le Tiers acheteur, le Tiers destinataire ou le Document est renseigné.

Description de la série

Description ou nom du code.

Tiers acheteur

Le tiers acheteur pour lequel la licence est valide.

Remarque

Ce champ n'est pas visible lorsque le Document ou Groupe de tiers est renseigné.

Nom

Description ou nom du code.

Tiers destinataire

Le tiers destinataire pour lequel la licence est valide.

Remarque

Ce champ n'est pas visible lorsque le Groupe de tiers est spécifié.

Adresse destinataire

Adresse du tiers destinataire pour laquelle la licence est valide.

Description de la ville

Description ou nom du code.

Document

Type d'objet de gestion pour lequel la licence est valide.

Valeurs possibles :

  • Commande client
  • Contrat
  • Sans objet
Société de document

Objet de gestion de la société pour laquelle la licence est valide.

Remarque
  • Ce champ est désactivé si le champ Document a la valeur Sans objet.
  • La société spécifiée doit être une société logistique.
Document

Numéro de l'objet de gestion pour lequel la licence est valide.

Remarque
  • Ce champ n'est pas actif si :
    • Le champ Document a la valeur Sans objet.
    • Le Société de document n'est pas spécifié.

Si ce champ est disponible, la valeur indiquée doit être basée sur la valeur indiquée dans le champ du type de Document.

Article

Code de l'article.

Remarque

Les articles de type Equipement, Service sous-traité et Liste ne peuvent pas être indiqués.

Numéro d'évolution

Le numéro d'évolution utilisé pour une licence d'export.

Remarque
  • Ce champ ne s'affiche que si la case Gestion par nunéro d'évolution est cochée dans la session Composants logiciel implémentés (tccom0500m000).
  • Ce champ n'est activé que si :
    • L'Article est spécifié.
    • Aucune ligne de consommation n'est créée pour la licence dans la session Consommations de licences d'export (tcgtc1520m000).
  • Le numéro d'évolution spécifié doit être défini dans la session Numéros d'évolution (tcuef0502m000).
Description

Description ou nom du code.

Code Licence

Numéro d'identification de licence généré pour la vérification de conformité des marchandises et services exportés.

Remarque

Cette valeur est issue par défaut du champ Numéro de série pour licences de la session Paramètres de gestion des échanges commerciaux (tcgtc0100m000).

Description

Description ou nom du code.

Temporaire

Si cette case est cochée, la licence est une licence provisoire.

Remarque

Ce champ n'est disponible que si une valeur pour l'un des champs suivants est spécifiée :

  • Tiers acheteur
  • Tiers destinataire
  • Objet de gestion
Code Examen

Indique si une vérification du numéro de licence doit être effectuée.

Valeurs autorisées

Licence requise
Exception
Aucune licence requise
Remarque

Par défaut, ce champ a la valeur Licence requise et vous ne pouvez pas modifier ce paramètre si la case Temporaire est sélectionnée.

Réglementation juridique

Code de l'entité de réglementation.

Description

Description ou nom du code.

Type de licence

Type de licence.

Valeurs autorisées

ITAR
EECN
N° licence

Numéro de licence lié au type de licence.

Employé responsable

Employé responsable de la licence.

Remarque
  • Cette valeur est utilisée pour les consoles de Licence.
  • Cette valeur est extraite par défaut des données du commercial interne du Profil utilisateur de vente.
Nom

Description ou nom du code.

Date d'application

Date à laquelle la licence devient utilisable.

Remarque

Cette date doit être antérieure à la Date d'expiration.

Date d'expiration

Date à partir de laquelle la licence n'est pas effective.

Remarque

Cette date doit être postérieure à la Date d'application.

Appliquer quantité limite

Si cette case est cochée, la limitation de quantité s'applique.

Remarque

Cette case est désactivée si la case Appliquer valeur limite est sélectionnée.

Quantité licence

Limite de la quantité de marchandises.

Remarque

Ce champ est activé seulement si la case Appliquer quantité limite est cochée. La valeur doit également être supérieure à zéro.

Quantité de commande consommée

La quantité de l'ordre consommée.

Unité

Unité utilisée pour exprimer la quantité.

Quantité consommée de livraison

Quantité de marchandises consommées.

Quantité restante

Quantité de marchandises restantes.

Valeur de licence

Valeur totale des marchandises.

Appliquer valeur limite

Si cette case est cochée, la limitation de valeur s'applique.

Remarque

Cette case n'est activée que si la case Appliquer quantité limite est désélectionnée.

Valeur de licence

La limite de valeur des marchandises pour une période spécifique. Il peut s'agir, par exemple, de la valeur des expéditions pour une période de 12 mois.

Remarque

Ce champ est activé seulement si la case Appliquer valeur limite est cochée. La valeur doit également être supérieure à zéro.

Valeur de commande consommée

Valeur des marchandises consommées.

Devise de la valeur limitée

Devise dans laquelle le Valeur de licence est exprimé.

Remarque
  • Ce champ est activé et obligatoire si la case Appliquer valeur limite est sélectionnée.
  • Cette valeur s'appuie par défaut sur la devise du Document, du Tiers acheteur ou sur la devise locale.
Valeur de ligne d'expédition de licence

Valeur(coût) de la limite des marchandises expédiées pour chaque ligne d'expédition.

Remarque
  • Ce champ est activé si la case Appliquer valeur limite est sélectionnée. La valeur doit également être supérieure à zéro.
  • Cette valeur est extraite par défaut du champ Valeur de licence.
  • Cette valeur est exprimée selon la Devise de la valeur limitée.
Valeur consommée de livraison

Valeur des marchandises consommées.

Valeur restante

Valeur des marchandises restantes.

Employé responsable

Code du commercial interne responsable de la licence.

Réglementation juridique

Code de réglementation juridique.

Type d'exportation

Code du type d'exportation pour cette licence.

Exportateur

Code de l'exportateur pour cette licence.

Date de soumission de licence

Date à laquelle la licence est soumise.

Date d'émission de la licence

Date à laquelle la licence est émise.

Date création

Date de création de la licence.

Créé par

Nom de l'employé qui a créé la licence.

Date de modification

Date à laquelle la licence est modifiée.

Modifié par

Nom de l'employé qui a modifié la licence.