Lignes d'article d'exception document (tcgtc0132m000)

Cette session permet de gérer la liste des lignes d'article d'exception document d'exportation.
Remarque
  • Vous ne pouvez accéder à cette session que dans les cas suivants :
    • La case Gestion des échanges commerciaux est cochée dans la session Composants logiciel implémentés (tccom0100s000).
    • La case Conformité des échanges commerciaux est cochée dans la session Paramètres de gestion des échanges commerciaux (tcgtc0100m000).
  • La session est supprimée lorsque l'exception de document associée est supprimée.

Informations sur le champ

Code Exception

Code pour le code exception.

Lgn d'art

Le numéro de la ligne d'exception de document.

Exclure / Inclure

Indique si le groupe d'articles, l'article ou le code HS spécifique est exclu de ou inclus à l'exception de document.

Remarque

La valeur doit être identique pour tous les enregistrements qui appartiennent à la même exception de document.

Article

Le code de l'article.

Remarque
  • La case Selon conformité éch. commerciaux est cochée dans la session Article (tcibd0501m100) pour l'article particulier.
  • Les champs Article et Code de système harmonisé ne doivent pas être spécifiés.
  • Une valeur de code Article différente doit être utilisée pour une exception de document particulière.
Description

Description ou nom du code.

Groupe d'articles

Code du groupe d''articles.

Remarque
  • Les champs Article et Code HS ne doivent pas être spécifiés.
  • Une valeur de groupe d'articles différente doit être utilisée pour une exception de document particulière.
Description

Description ou nom du code.

Code HS

Code du code de système harmonisé.

Remarque
  • Les champs Article et Groupe d'articles ne doivent pas être spécifiés.
  • Une valeur de code HS différente doit être utilisée pour une exception de document particulière.
Description

Description ou nom du code.