Licences pour sortie nationale (tcgtc0120m400)

Cette session permet de créer et de gérer les licences de ventes nationales qui peuvent être utilisées pour la vérification interne à réaliser sur les ventes de marchandises nationales. Ce contrôle peut être effectué pour les commandes clients (exportation planifiée) et les expéditions.

Les licences de ventes nationales sont uniquement valides pendant une période spécifiée. Vous ne pouvez afficher que les données pour lesquelles la licence est valide.

Remarque
  • Cette session inclut les licences pour lesquelles le type d'échange commercial est défini sur Sortie nationale
  • Vous pouvez uniquement accéder à cette session si la case Sortie nationale est cochée dans la session Paramètres de gestion des échanges commerciaux (tcgtc0100m000).

Informations sur le champ

Code Licence

Le numéro d'identification de licence généré pour la vérification de conformité des marchandises et services pour les ventes nationales.

Remarque

Cette valeur est extraite par défaut du champ Numéro de série pour licences de la session Paramètres de conformité de commerce international (tcgtc0100m000).

Description

Description ou nom du code.

Temporaire

Si cette case est cochée, la licence de ventes nationales est temporaire.

Remarque

Ce champ est uniquement activé si vous indiquez une valeur dans l'un des champs suivants :

  • Tiers acheteur
  • Tiers destinataire
  • Document
Ensemble de pays

Le groupe de pays défini par l'utilisateur pour lequel la licence est valide.

Remarque

Ce champ n'est pas activé si vous spécifiez une valeur dans l'un des champs suivants :

  • Pays
  • Adresse destinataire
  • Tiers destinataire
  • Document
Description

Description ou nom du code.

Pays

Le code pays pour lequel la licence est valide.

Remarque

Ce champ n'est pas activé si vous indiquez une valeur dans l'un des champs suivants :

  • Ensemble de pays
  • Document
  • Adresse destinataire
  • Tiers destinataire
Description

Description ou nom du code.

Groupe de tiers

Un groupe de tiers défini par l'utilisateur pour lequel la licence est valide.

Remarque

Ce champ n'est pas activé si vous spécifiez une valeur dans l'un des champs suivants :

  • Adresse destinataire
  • Tiers destinataire
  • Document
  • Tiers acheteur
Description de la série

Description ou nom du code.

Tiers acheteur

Le tiers acheteur pour lequel la licence est valide.

Remarque

Ce champ n'est pas activé si vous spécifiez une valeur dans l'un des champs suivants :

  • Groupe de tiers
  • Document
Nom

Description ou nom du code.

Tiers destinataire

Le tiers destinataire pour lequel la licence est valide.

Remarque

Ce champ est uniquement activé si vous ne spécifiez pas de valeur dans l'un des champs suivants :

  • Groupe de tiers
  • Document
Adresse destinataire

Adresse du tiers destinataire pour laquelle la licence est valide.

Remarque
  • Ce champ est uniquement activé si vous ne spécifiez pas de valeur dans l'un des champs suivants :
    • Groupe de tiers
    • Ensemble de pays
    • Pays
  • Cette valeur est extraite par défaut du champ Adresse indiqué pour le tiers expéditeur dans la session Tiers (tccom4100s000).
Description de la ville

Description ou nom du code.

Document

Type d'objet de gestion pour lequel la licence est valide.

Valeurs possibles :

  • Commande client
  • Contrat
  • Sans objet
Remarque

Ce champ n'est pas activé si vous spécifiez une valeur dans l'un des champs suivants :

  • Ensemble de pays
  • Pays
  • Groupe de tiers
  • Tiers acheteur
  • Tiers destinataire
Société de document

La société de l'objet de gestion pour laquelle la licence est valide.

Remarque
  • Ce champ est uniquement activé si le champ Document est défini sur une valeur autre que Sans objet.
  • La société spécifiée doit être une société logistique.
Document

Numéro de l'objet de gestion pour lequel la licence est valide.

Remarque
  • Ce champ n'est activé que si :
    • Le champ Document est défini sur une valeur autre que Sans objet.
    • La valeur est indiquée dans le champ Société d'objet de gestion.

Si ce champ est activé, la valeur indiquée s'appuie sur le champ de type Document.

Article

Le code de l'article pour lequel la licence de ventes nationales est émise.

Remarque

Vous ne pouvez pas spécifier d'articles de type Equipement, Service sous-traité et Liste.

Description

Description ou nom du code.

Numéro d'évolution

Le numéro d'évolution lié à l'article vendu.

Remarque

Le numéro d'évolution zéro indique une configuration standard

Description

Description ou nom du code.

Code Examen

Indique si une vérification du numéro de licence doit être effectuée.

Valeurs autorisées :

  • Licence requise
  • Exception
  • Aucune licence requise
Remarque
  • Par défaut, ce champ a la valeur Licence requise. Cependant, vous pouvez modifier la valeur.
  • Vous pouvez uniquement modifier ce paramètre si la case Temporaire n'est pas cochée.
Réglementation juridique

Code de l'entité de réglementation.

Description

Description ou nom du code.

Type de licence

Type de licence utilisé pour les ventes marchandises nationales.

Valeurs autorisées

ITAR
EECN
N° licence

Le numéro de licence créé pour les ventes de marchandises nationales.

Employé responsable

L'employé chargé des ventes de marchandises nationales.

Nom

Description ou nom du code.

Appliquer quantité limite

Si cette case est cochée, la limitation de quantité s'applique.

Remarque

Cette case est uniquement activée si la case Appliquer valeur limite est désactivée.

Quantité licence

La limite de quantité des marchandises vendues.

Remarque
  • Ce champ est activé seulement si la case Appliquer quantité limite est cochée.
  • La valeur indiquée doit être supérieure à zéro.
Unité de stock

L'unité dans laquelle est exprimée la quantité de marchandises vendues.

Quantité consommée de livraison

La quantité d'articles consommée.

Quantité restante

La quantité d'articles restante.

Appliquer valeur limite

Si cette case est cochée, la limitation de valeur des ventes de marchandises nationales s'applique.

Remarque

Cette case n'est activée que si la case Appliquer quantité limite est désélectionnée.

Valeur de licence

La limitation de valeur des marchandises vendues pour une période spécifique, telle que 12 mois d'expéditions.

Remarque
  • Ce champ est activé et obligatoire si la case Appliquer valeur limite est sélectionnée.
  • La valeur doit être supérieure à zéro.
Devise de licence

Devise dans laquelle le Valeur de licence est exprimé.

Remarque
  • Ce champ est activé et obligatoire si la case Appliquer valeur limite est sélectionnée.
  • Cette valeur s'appuie par défaut sur la devise du Document, du Tiers acheteur ou sur la devise locale.
Valeur de ligne d'expédition de licence

La valeur (coût) de la limite de marchandises achetées pouvant être expédiées pour chaque ligne d'expédition.

Remarque
  • Ce champ est activé seulement si la case Appliquer valeur limite est cochée. La valeur doit également être supérieure à zéro.
  • Cette valeur est extraite par défaut du champ Valeur de licence.
  • Cette valeur est exprimée selon la Devise de la valeur limitée.
Valeur consommée de livraison

Le montant de la quantité d'articles consommée.

Valeur restante

Le montant de la quantité d'articles restante.

Date d'application

La date et l'heure à partir desquelles la licence est applicable.

Remarque

La date spécifiée doit être antérieure à la Date d'expiration.

Date d'expiration

La date et heure de fin de validité de la licence.

Remarque

La date spécifiée doit être postérieure à la Date d'application.

Lignes d'articles présentes

Indique que des lignes d'article sont présentes dans la licence.

Lignes de pays présentes

Indique que des lignes de pays sont présentes dans la licence.

Lignes de tiers présentes

Indique que des lignes de tiers sont présentes dans la licence.

Conditions présentes

Indique que des lignes de conditions sont présentes dans la licence.

Licences enfant présentes

Indique que des lignes de licence enfants sont présentes dans la licence.