Licences d'importation (tcgtc0120m300)
Cette session permet de gérer les licences d'importation.
Informations sur le champ
- Expiration dans
-
Affiche les licences dont la date d’expiration est passée.
- Code Licence
-
Numéro d'identification de licence généré pour la vérification de conformité des marchandises et services exportés.
RemarqueCette valeur est issue par défaut du champ Numéro de série pour licences de la session Paramètres de gestion des échanges commerciaux (tcgtc0100m000).
- Description
-
Description ou nom du code.
- Temporaire
-
Si cette case est cochée, la licence est une licence provisoire.
RemarqueCe champ n'est disponible que si une valeur pour l'un des champs suivants est spécifiée :
- Tiers vendeur
- Tiers expéditeur
- Document
- Ensemble de pays
-
Groupe de pays défini par l'utilisateur, pour lequel la licence est valide.
RemarqueLe champ n'est pas disponible si la valeur d'un des champs suivants est spécifiée :
- Pays
- Tiers expéditeur
- Tiers vendeur
- Document
- Description
-
Description ou nom du code.
- Pays
-
Le code pays pour lequel la licence est valide.
RemarqueCe champ n'est pas activé si le champ Ensemble de pays ou Document est renseigné.
- Description
-
Description ou nom du code.
- Groupe de tiers
-
Groupe de tiers défini par l'utilisateur, pour lequel la licence est valide.
RemarqueCe champ n'est pas activé si l'Adresse expéditeur, le Tiers vendeur, le Tiers expéditeur ou le Document est renseigné.
- Description de la série
-
Description ou nom du code.
- Tiers vendeur
-
Le tiers vendeur pour lequel la licence est valide.
RemarqueCe champ n'est pas visible lorsque le Document ou Groupe de tiers est renseigné.
- Nom
-
Description ou nom du code.
- Tiers expéditeur
-
Le tiers expéditeur pour lequel la licence est valide.
RemarqueCe champ n'est pas visible lorsque le Groupe de tiers est spécifié.
- Adresse expéditeur
-
Adresse du tiers expéditeur pour lequel la licence est valide.
- Description de la ville
-
Description ou nom du code.
- Document
-
Type d'objet de gestion pour lequel la licence est valide.
Valeurs possibles :
- Commande fournisseur
- Réception
- Sans objet
- Société de document
-
La société de l'objet de gestion pour laquelle la licence est valide.
Remarque- Ce champ est désactivé si le champ Document a la valeur Sans objet.
- La société spécifiée doit être une société logistique.
- Document
-
Numéro de l'objet de gestion pour lequel la licence est valide.
Remarque- Ce champ n'est pas actif si :
- Le champ Document a la valeur Sans objet.
- Le Société de document n'est pas spécifié.
Si ce champ est activé, la valeur indiquée s'appuie sur le champ de type Document.
- Ce champ n'est pas actif si :
- Article
-
Code de l'article.
RemarqueLes articles de type Equipement, Service sous-traité et Liste ne peuvent pas être indiqués.
- Numéro d'évolution
-
Le numéro d'évolution utilisé pour une licence d'import.
Remarque- Ce champ ne s'affiche que si la case Gestion par nunéro d'évolution est cochée dans la session Composants logiciel implémentés (tccom0500m000).
- Ce champ n'est activé que si :
- L'Article est spécifié.
- Aucune ligne de consommation n'est créée pour la licence dans la session Consommations de licence d'importation (tcgtc1520m100).
- Le numéro d'évolution spécifié doit être défini dans la session Numéros d'évolution (tcuef0502m000).
- Description
-
Description ou nom du code.
- Code Examen
-
Indique si une vérification du numéro de licence doit être effectuée.
Valeurs autorisées
- Licence requise
- Exception
- Aucune licence requise
RemarquePar défaut, ce champ a la valeur Licence requise et vous ne pouvez pas modifier ce paramètre si la case Temporaire est sélectionnée.
- Type de licence
-
Type de licence.
Valeurs autorisées
- ITAR
- EECN
- N° licence
-
Numéro de licence lié au type de licence.
- Lignes d'articles présentes
-
Indique que des lignes d'article sont présentes dans la licence.
- Lignes de pays présentes
-
Indique que des lignes de pays sont présentes dans la licence.
- Lignes de tiers présentes
-
Indique que des lignes de tiers sont présentes dans la licence.
- Conditions présentes
-
Indique que des lignes de conditions sont présentes dans la licence.
- Licences enfant présentes
-
Indique que des lignes de licence enfants sont présentes dans la licence.
- Quantité licence
-
Quantité totale de marchandises.
- Valeur de licence
-
Valeur totale des marchandises.
- N° article fab
-
Le numéro de pièce du fabricant (NAF) pour lequel la licence est valide.
Remarque- Ce champ n'est pas actif si :
- Le champ Numéros article fabricant implémentés n'est pas sélectionné dans la session Composants logiciel implémentés (tccom0100s000).
- Le champ Article n'est pas spécifié dans la session Articles - Achat (tdipu0101m000).
- Le Article à numéro d'article de fabricant n'est pas spécifiée dans la session Articles - Achat (tdipu0101m000).
- Ce champ n'est pas actif si :
- Description
-
Description ou nom du code.
- Réglementation juridique
-
Code de l'entité de réglementation.
- Description
-
Description ou nom du code.
- Appliquer quantité limite
-
Si cette case est cochée, la limitation de quantité s'applique.
RemarqueCette case est désactivée si la case Appliquer valeur limite est sélectionnée.
- Quantité licence
-
Limite de la quantité de marchandises.
RemarqueCe champ est activé seulement si la case Appliquer quantité limite est cochée. La valeur indiquée doit être supérieure à zéro.
- Unité
-
Unité utilisée pour exprimer la quantité.
- Quantité consommée de livraison
-
Quantité de marchandises consommées.
- % quantité consommée
-
Pourcentage de la quantité de marchandises consommées.
- Quantité restante
-
Quantité de marchandises restantes.
- Appliquer valeur limite
- Valeur de licence
-
Si cette case est cochée, la limitation de valeur s'applique.
RemarqueCette case n'est activée que si la case Appliquer quantité limite est désélectionnée.
- Devise de la valeur limitée
-
Devise dans laquelle le Valeur de licence est exprimé.
Remarque- Ce champ est activé et obligatoire si la case Appliquer valeur limite est sélectionnée.
- Cette valeur s'appuie par défaut sur la devise du Document, du Tiers vendeur ou sur la devise locale.
- Valeur consommée de livraison
-
Valeur des marchandises consommées.
- % valeur consommée
-
Pourcentage de la valeur des marchandises consommées.
- Valeur restante
-
Valeur des marchandises restantes.
- Employé responsable
-
L'acheteur responsable de la licence.
Remarque- Cette valeur est utilisée pour les consoles de Licence.
- La valeur par défaut est issue de l'acheteur du Profil Utilisateur d'achat.
- Nom
-
Description ou nom du code.
- Date d'application
-
Date à partir de laquelle la licence devient valide.
RemarqueLa valeur spécifiée doit être antérieure à la Date d'expiration.
- Date d'expiration
-
Date à partir de laquelle la licence n'est pas valide.
RemarqueLa valeur spécifiée doit être postérieure à la Date d'application.