Classifications de conformités d'articles (tcgtc0112m000)

Cette session permet de gérer la liste de classification de conformité d'article. Les classifications de conformité d'article peuvent être utilisées sur les données de conformité des articles pour faciliter la classification des articles soumis à la conformité des échanges commerciaux.
Remarque
  • Il est impossible de supprimer l'enregistrement de classification de conformité d'article utilisé pour d'autres sessions.
  • Vous ne pouvez accéder à cette session que lorsque la case Gestion des échanges commerciaux est cochée dans la session Composants logiciel implémentés (tccom0100s000).

Informations sur le champ

Classification de conformité d'article

Code de la classification de conformité d'article.

Description

Description ou nom du code.

Type de classification article

Type de classification d'article.

Valeurs autorisées

ITAR / Branche militaire
EAR / Double usage
EAR99 / Exonération
Autre
Entité de réglementation

Entité légale de la classification d'article.

Description

Description ou nom du code.