Modèle d'information juridique (tcclb0631m500)
Cette session permet d'afficher et gérer les informations juridiques relatives au modèle de procédure d’accueil.
Informations sur le champ
- Modèle
- Code du modèle de procédure d'accueil.
- Nom du modèle de procédure d'accueil.
- Version
- Version actuelle du modèle.
- Statut
-
Statut actuel du modèle.
Valeurs autorisées
- Disponible
-
L'en-tête de modèle est créé.
- Approuvé
-
Le modèle n'est plus utilisé sur le portail.
- Expiré
-
Le modèle et toutes les sections sont approuvés.
- Date d'application
- Date et heure à partir desquelles le modèle est en vigueur.
- Date d'expiration
- Date et heure d'expiration du modèle.