Modèle pour services de travail intérimaire (tcclb0142m000)
Cette session permet d'afficher et gérer le modèle des documents de l’entreprise dans le cadre des informations juridiques.
Informations sur le champ
- Modèle
- Code du modèle.
- Version du modèle.
- Modèle, Version
- Version du modèle.
- Type du document
-
Type de document à soumettre.
Valeurs autorisées
- Santé et sécurité
- Assurances
- Polices
- Certification
- Conformité
- Permis
- Spécifications
- Accréditation
- Autre
- Non applicable
- Document requis
- Indique si le document est nécessaire. Par défaut, cette case est cochée.
- Description
-
Indique si la description doit être spécifiée.
Valeurs autorisées
- Facultatif
- Facultatif
- Obligatoire
- Référence
-
Indique si la référence doit être spécifiée.
Valeurs autorisées
- Facultatif
- Facultatif
- Obligatoire
- Applicable De
-
Indique si le début effectif doit être spécifié.
Valeurs autorisées
- Facultatif
- Facultatif
- Obligatoire
- Date d'expiration
-
Indique si la date d'expiration doit être spécifiée.
Valeurs autorisées
- Facultatif
- Facultatif
- Obligatoire
- Valeur
-
Indique si la valeur doit être spécifiée.
Valeurs autorisées
- Facultatif
- Facultatif
- Obligatoire
- Réclamation unique
-
Indique si une seule demande doit être spécifiée.
Valeurs autorisées
- Facultatif
- Facultatif
- Obligatoire
- Devise
-
L'option qui indique si la devise doit être spécifiée.
Valeurs autorisées
- Facultatif
- Facultatif
- Obligatoire