Modèle pour services de travail intérimaire (tcclb0142m000)

Cette session permet d'afficher et gérer le modèle des documents de l’entreprise dans le cadre des informations juridiques.

Informations sur le champ

Modèle
Code du modèle.
Version du modèle.
Modèle, Version
Version du modèle.
Type du document

Type de document à soumettre.

Valeurs autorisées

Santé et sécurité
Assurances
Polices
Certification
Conformité
Permis
Spécifications
Accréditation
Autre
Non applicable
Document requis
Indique si le document est nécessaire. Par défaut, cette case est cochée.
Description

Indique si la description doit être spécifiée.

Valeurs autorisées

Facultatif
Facultatif
Obligatoire
Référence

Indique si la référence doit être spécifiée.

Valeurs autorisées

Facultatif
Facultatif
Obligatoire
Applicable De

Indique si le début effectif doit être spécifié.

Valeurs autorisées

Facultatif
Facultatif
Obligatoire
Date d'expiration

Indique si la date d'expiration doit être spécifiée.

Valeurs autorisées

Facultatif
Facultatif
Obligatoire
Valeur

Indique si la valeur doit être spécifiée.

Valeurs autorisées

Facultatif
Facultatif
Obligatoire
Réclamation unique

Indique si une seule demande doit être spécifiée.

Valeurs autorisées

Facultatif
Facultatif
Obligatoire
Devise

L'option qui indique si la devise doit être spécifiée.

Valeurs autorisées

Facultatif
Facultatif
Obligatoire