Sous-traitant

Un sous-traitant peut entreprendre des modifications dans les données à l'aide de la procédure d'accueil. La section Profil du portail affiche la liste des tiers convertis à une entité externe pour lesquels les modifications peuvent être mises à jour. Le sous-traitant peut consulter les détails en sélectionnant un tiers. Les informations telles que l'adresse, le contact, les informations sur la société, les documents et les détails de la TVA peuvent être mises à jour par les sous-traitants. Les sous-traitants peuvent réaliser des actions telles que :

  • Modifier : Cette option permet de modifier les détails existants.
    Remarque

    Vous pouvez ajouter une nouvelle adresse, un nouveau contact ou un nouvel enregistrement de TVA en utilisant respectivement les options Ajouter une nouvelle adresse, Ajouter un nouveau contact principal ou Enregistrement.

  • Enregistrer : Cette option permet d'enregistrer les informations mises à jour.
  • Soumettre : Cette option permet de mettre à jour les informations.
  • Annuler : Cette option permet d'annuler les modifications non enregistrées.
  • Pièces jointes : Cette option permet de joindre les documents obligatoires.
  • Annulé : Cette option permet d'annuler la demande de modification en cas d'anomalie.
  • Soumettre tout : Cette option permet de soumettre toutes les demandes de modification en une seule fois.
  • Aperçu : Cette option permet d'afficher la liste des modifications prêtes à être soumises. Cette option s'affiche lorsque l'on clique sur l'option Soumettre tout.
    Remarque

    Le sous-traitant ne peut soumettre les modifications qu'après avoir joint les documents obligatoires.

Si les permissions sont indiquées dans la session Publication des contrôles de procédure d'accueil (tcclb0199m000), le profil avec les informations mises à jour est envoyé au contractant pour approbation. Si un profil est défini comme Incomplet, le sous-traitant peut le soumettre à nouveau après avoir intégré les modifications indiquées par le contractant.

Les informations modifiées sont affichées dans la session Documents tiers vendeur (tcbcm1105m000) et les modifications liées à la TVA sont affichées dans les sessions Enregistrements par tiers (tctax4102m000) et Numéros de TVA par tiers (tctax4100m000), Codes fiscaux par tiers (tctax4101m000).