Règlements échelonnés

Types de règlement échelonné

Le moment auquel une ligne de règlement échelonné est ajoutée à une facture dépend du type de règlement échelonné.

• Règlement échelonné anticipé de facture

  Un Facture d'avance doit être payé par le tiers acheteur avant la livraison des marchandises. La facture est un document juridique.

• Règlement échelonné anticipé fournisseur

  Une Demande d'avance fournisseur est une demande adressée à un tiers acheteur pour qu'il verse un certain montant ou pourcentage avant la livraison des marchandises. Aucune taxe n'est calculée et la facture n'est pas un document juridique. Ce type de règlement échelonné peut uniquement être utilisé pour les règlements échelonnés basés sur des en-têtes d'ordre.

• Règlements échelonnés standard

  Les règlements échelonnés Normal sont facturés avant la livraison des marchandises ou au moment de la livraison.

• Règlements échelonnés de garantie

  Les règlements échelonnés Garantie peuvent être facturés uniquement lorsque tous les règlements échelonnés hors garantie ont été facturés et toutes les marchandises livrées.

Procédures de règlement échelonné

Dans LN, les procédures de règlement échelonné suivantes sont prises en charge :

• Règlements échelonnés basés sur des en-têtes d'ordre

  Les règlements échelonnés qui sont créés et facturés sans lien vers les lignes de commandes clients. Lorsque les lignes de commande sont facturées, le processus de règlement est utilisé pour lier les factures de ligne de commande au règlement échelonné déjà facturé en appliquant la règle « Facturé en premier, réglé en premier ». Si vous utilisez cette procédure, toutes les lignes d'une commande client doivent avoir le même code TVA.

• Règlements échelonnés proratisés

  Règlements échelonnés générés sur la base d'un échéancier. Lors de son transfert vers Facturation, un règlement échelonné est calculé au prorata entre les différentes lignes de commande en créant plusieurs lignes facturables. Ces lignes facturables sont gérées ensemble et donnent lieu à une seule facture pour le client. Si vous utilisez cette procédure, les lignes d'une commande client peuvent comporter différents codes TVA.

Pour plus d’informations, reportez-vous à la section :

• Règlements échelonnés basés sur des en-têtes d'ordre
• Règlements échelonnés proratisés