Recommandation par réviseur (dmchm0522m000)

Cette session permet de fournir les recommandations des réviseurs pour une proposition de modification.

Dans un mécanisme de réviseurs fixes, les réviseurs délivrent leurs recommandations selon une séquence prédéfinie. Les recommandations peuvent consister soit à approuver soit à rejeter une proposition de modification.

Le président approuve ou rejette une proposition.

Exemple : Par exemple, une fois que tous les réviseurs ont approuvé une proposition, le président peut rejeter cette dernière, ou inversement. L'option Approuver de la session Proposition de modification n'est accessible qu'au président.

Si le président sélectionne l'option Notifier par e-mail lors de la définition des réviseurs, toute opération liée au cycle de vie ou toute recommandation fournie par les réviseurs est transmise au réviseur suivant via le mécanisme de réviseurs fixes, avec une copie à destination du président.

Dans un mécanisme autre que celui de réviseur fixe, les e-mails sont adressés à tous les réviseurs, avec une copie à destination du président. Dans ce cas, les réviseurs peuvent fournir des recommandations sans suivre une séquence particulière. L'option Approuver de la session Proposition de modification n'est accessible qu'au président.

Remarque

Si la proposition de modification a le statut Créé, le président peut ajouter ou supprimer un enregistrement de liste de réviseurs existant. Le président peut ajouter ou supprimer cet enregistrement dans la session Réviseurs par comité (dmcom0126m000). Le président peut sélectionner les options Modifier la séquence or Notifier par e-mail de la session Réviseurs par modification spécifique (dmchm0522m001).

Informations sur le champ

Comité de révision

Vous pouvez sélectionner la valeur dans la session Comité de révision (dmcom0127m000). Le comité de révision révise la gestion des modifications, la gestion des documents, ou les deux.

Description du comité

Description ou nom du code.

Modification

Affiche le code Modification. Vous pouvez sélectionner la valeur dans la session Modifications (dmchm0111m000).

Statut de la modification

Affiche le statut de la modification.

Description

Description ou nom du code.

Proposition

Vous pouvez effectuer un zoom vers la session Propositions de modification (dmchm0120m000) pour sélectionner une valeur.

Statut

Affiche le statut de la proposition.

Numéro de séquence

Numéro de séquence défini dans la session Réviseurs par modification spécifique (dmchm0522m001). La révision est assurée par les réviseurs pour chacune des séquences définies (mécanisme de réviseurs fixes). Le numéro de séquence n'apparaît que si la modification est soumise au mécanisme de réviseurs fixes.

Réviseur

Le réviseur est sélectionné parmi les réviseurs définis pour un comité de révision.

Description du réviseur

Description ou nom du code.

Recommandation

Saisissez le type de recommandation pour la proposition de modification. Vous disposez des deux options suivantes :

  • Approuver
  • Rejeter
Date de la recommandation

Date et heure de la recommandation.

Commentaires

Le réviseur peut saisir des commentaires pour justifier la recommandation.

Date de début

Date à partir de laquelle le réviseur peut fournir la recommandation dans la séquence. La date de début n'apparaît que dans le cadre du mécanisme de réviseurs fixes.

Date d'exigibilité

Date à laquelle la recommandation doit avoir été fournie. La date d'exigibilité n'apparaît que dans le cadre du mécanisme de réviseurs fixes.