Paramètres de TVA — Présentation
Ce tableau répertorie les différents paramètres et les autres données de configuration de la TVA pour les types d'enregistrement de TVA et de déclaration fiscale suivants :
- TVA sur ventes
- Taxe sur la valeur ajoutée et taxe à la consommation
- Enregistrement de la TVA dans un pays étranger
- TVA sur achats/charges
- Retenue à la source de l'impôt et des charges sociales
Paramètres de TVA communs
Type de taxe, | Session | Paramètres |
---|---|---|
Taxe sur la valeur ajoutée Déclaration fiscale européenne |
Composants logiciel implémentés (tccom0100s000) |
Reporting statistique UE implémenté Etat récapitulatif des ventes UE Retenue à la source de l'impôt et des charges sociales Déclaration DAS 2 |
Taxe sur la valeur ajoutée Déclaration fiscale européenne |
Données générales société (tccom0102s000) |
Code TVA sté courante Identification fiscale |
Taxe sur la valeur ajoutée TVA sur ventes à la destination |
Paramètres COM (tccom0000s000) |
TVA sur ventes à la destination applicable Inclure TVA dans les soldes tiers |
Taxe sur la valeur ajoutée TVA sur ventes à la destination |
Pays (tcmcs0110s000) |
Imprimer TVA par administration fiscale Imprimer ligne de TVA Imprimer l'exonération de TVA Vérification du numéro de compteTVA |
Programme de comptabilité pour la TVA sur ventes | Paramètres du programme de comptabilité fiscale (tctax6100m000) | Utiliser programme de comptabilité fiscale |
Déclaration Intrastat | Paramètres Intrastat (tccom7100s000) | Définition des détails de la déclaration Intrastat |
Tout type de taxe | Paramètres de TVA (tctax0100m000) | Définition des paramètres applicables à chaque type de configuration de TVA |
Enregistrement de la TVA dans un pays étranger | Paramètres de TVA (tctax0100m000) |
Utiliser les numéros de TVA d'autres sociétés financières Autoriser la triangulation simplifiée entre les entités propres |
Tout type de taxe |
Articles - Ventes (tdisa0501m000) Valeurs par défaut des données de vente article (tdisa0102s000) |
Code TVA Code TVA de l'article de vente |
Tout type de taxe |
Articles - Achat (tdipu0101m000) Valeurs par défaut des données d'achat article (tdipu0102m000) |
Code TVA Code TVA de l'article d'achat |
Tout type de taxe | Conditions de règlement (tcmcs0113s000) |
Remise TVA comprise TVA après remise Indiquez le mode de calcul des montants de la TVA et de la remise. |
Paramètres de TVA communs dans Finances
Fonctionnalité | Session | Paramètres |
---|---|---|
Tout type de taxe | Paramètres de société groupe (tfgld0101s000) | Nombre de périodes de TVA |
Tout type de taxe | Plan comptable (tfgld0508m000) |
Code TVA par défaut Code TVA par défaut pour les transactions imputées au compte |
Tout type de taxe | Paramètres ACR (tfacr0100s000) |
Niveau de calcul de TVA Calcul de la TVA au niveau de l'en-tête de facture ou sur chaque ligne de facture. Elément important pour la TVA sur ventes s'il existe un montant taxable maximum par facture. |
Tout type de taxe | Paramètres ACP (tfacp0100m000) |
Niveau de calcul de TVA Code TVA A l'approbation de la facture Compte d'écart taxe sur achats |
Tout type de taxe | Paramètres CMG (tfcmg0100s000) |
Régulariser TVA pour déductions Calculer TVA sur avances clt/fourn. Montant minimal pour calcul TVA |
Tout type de taxe | Paramètres de facturation (cisli0100m000) |
Date TVA Période TVA dérivée de Journal Intrastat pour ventes manuelles |