Paramètres prérequis : TVA sur ventes
Paramètres prérequis : TVA sur ventes
Pour la TVA sur ventes, vous devez définir les données suivantes :
- Cochez la case TVA sur ventes à la destination applicable dans la session Paramètres COM (tccom0000s000).
- Si vous faites appel à un programme de comptabilité fiscale, suivez les étapes décrites à la rubrique Configuration de l'interface du programme de comptabilité fiscale.
- Indiquez les administrations fiscales de chaque pays dans la session Administrations fiscales (tcmcs1137m000).
- Le cas échéant, vous pouvez regrouper les administrations fiscales en groupes d'administrations fiscales que vous définissez dans la session Regroupement d'administrations fiscales (tcmcs1140m000).
- Pour la TVA sur ventes à la destination, indiquez les adresses des magasins d'où vous expédiez les marchandises et les adresses de livraison, dans la session Adresses (tccom4530m000).
- Pour la TVA sur ventes à la destination, indiquez les codes GEO de l'adresse, dans la session Adresses (tccom4530m000). Si vous faites appel à un programme de comptabilité fiscale, vous devez vous en servir pour générer les codes GEO de chaque adresse.
- Indiquez les motifs d'exonération TVA dans la session Motifs (tcmcs0105m000).