Préparation d'une déclaration TVA

Création de la déclaration de TVA :

1. Créez cette déclaration de l'une des manières suivantes :

   • A partir des données de base de la déclaration de TVA.

     Vous devez préparer la première déclaration de TVA d'un type particulier à partir des données de base de la déclaration.

     Procédez comme suit :

     1. Dans la session Données de base de déclaration de TVA (tfgld1620m000), affichez les données de base de déclaration de TVA appropriées.
     2. Dans le menu approprié, cliquez sur Déclarations de TVA. La session Déclaration de TVA (tfgld1625m000) est lancée.

   • A partir de la déclaration précédente

     Pour les déclarations suivantes, vous pouvez copier la déclaration précédente et changer des détails tels que la période de TVA et la référence de règlement.

     Procédez comme suit :

     1. Dans la session Déclaration de TVA (tfgld1625m000), affichez une déclaration existante du type approprié.
     2. Cliquez sur Dupliquer. La session Déclaration de TVA (tfgld1625m000) est lancée.

2. Saisissez les données correctes dans les champs suivants :

   • Exercice de déclaration de TVA
   • Période de déclaration de TVA
   • Référence du règlement

   Veillez à ce que les détails des champs restants soient corrects et enregistrez les données. LN attribue le statut Créée à la déclaration de TVA.

Pour ajouter des enregistrements de TVA à la déclaration :

1. Dans le menu approprié de la session Déclaration de TVA (tfgld1625m000), cliquez sur Sélection des lignes de déclaration de TVA. La session Sélection des lignes de déclaration de TVA (tfgld1226m000) est lancée.
2. Indiquez si vous voulez sélectionner les enregistrements par période de TVA ou par date d'échéance et spécifiez la plage de périodes ou de dates correspondante. Cette plage doit s'inscrire dans l'exercice de TVA indiqué. Si vous devez soumettre la déclaration périodique, cochez la case Période de TVA. Si vous devez soumettre la déclaration à une date spécifique ou avant une date donnée, cochez la case Date d'échéance.

3. Cliquer sur Sélectionner. Vous devez spécifier un périphérique pour le rapport d'erreurs. LN ajoute à la déclaration les enregistrements sélectionnés dans la table Analyse de TVA (tfgld110) et attribue le statut Sélectionné à cette dernière.

   Pour chaque transaction qui apparaît dans la table, deux lignes sont créées :

   • une ligne pour le montant de TVA,
   • une ligne pour le montant net de la transaction.

4. Dans la session Déclaration de TVA (tfgld1625m000), vous voyez s'afficher la liste de transactions taxables générée, le montant TVA de référence et le montant TVA total. Le seul ajustement que vous pouvez faire est la suppression d'enregistrements.

   Si vous avez préparé le fichier XML de déclaration de TVA pour son transfert automatique, vous pouvez accéder au menu approprié et cliquer sur Afficher le fichier XML. LN affiche le fichier XML de la déclaration de TVA généré.

5. Pour supprimer une transaction taxable, sélectionnez la ligne qui affiche le Montant TVA. LN supprime les deux lignes de la transaction et met à jour le montant TVA de référence et le montant total.

Avant de poursuivre le traitement de la déclaration, vous devez approuver cette dernière. Assurez-vous que la sélection des écritures taxables pour la déclaration de TVA est correcte puis, dans le menu approprié, cliquez sur Approuver. LN attribue le statut Approuvé à la déclaration de TVA.