Définition des exceptions TVA

Vous pouvez définir des exceptions TVA pour les cas où le code TVA dérivé est incorrect. Une exception TVA est un ensemble de détails sur les transactions pour lequel vous définissez un code ou un pays TVA, ainsi qu'un pays TVA de tiers autres que ceux qui seraient normalement déduits du code ou du pays TVA.

Par exemple, si vous avez besoin d'un code TVA particulier pour les transactions d'achat, comportant un pays expéditeur et des conditions de livraison spécifiques, il vous suffit de définir une exception.

Pour définir des exceptions TVA :

1. Dans la session Groupes de sociétés (tcemm1175m000), définissez un ou plusieurs groupes de sociétés financières.

2. Dans la session Sociétés par groupe (tcemm1176m000), ajoutez des sociétés financières à ce groupe. Vérifiez que chaque société financière appartient à un seul groupe de sociétés financières.

   Si la définition des exceptions porte sur une seule société financière, créez un groupe ne contenant qu'une seule société.

3. Pour le groupe de sociétés financières, définissez les exceptions TVA de l'une des manières suivantes :

   • Pour les pays individuels, employez la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000).

   • Exceptions TVA par ensemble de pays (tctax1101m000)

     Si l'exception TVA s'applique à plusieurs pays, utilisez les sessions Exceptions TVA par ensemble de pays (tctax1101m000).

     • Dans la session Ensembles de pays (tccom1180m000), définissez d'abord les ensembles de pays et, dans la session Pays par ensemble (tccom1181m000), ajoutez des pays à cet ensemble.
     • Lancez ensuite la session Exceptions TVA par ensemble de pays (tctax1101m000) pour définir les exceptions TVA pour l'ensemble de pays.

4. Dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000), sélectionnez les détails suivants :

   • Niveau d'exonération de TVA

     Sélectionnez la méthode à utiliser pour définir les exonérations de TVA. Si vous ne définissez pas d'exonérations de TVA, sélectionnez Limité.

   • Séquence de recherche 1

     Sélectionnez l'une des valeurs suivantes :

     • Dans l'un des champs Séquence de recherche 1, sélectionnez Exceptions par pays ou Exceptions par ensemble de pays, selon le cas.
     • Si, outre les exceptions TVA, vous définissez les exonérations TVA, vous devez sélectionner également Exonérations par pays ou Exonérations par ensemble de pays dans un champ Séquence de recherche 1.
5. Servez-vous de la session Scénario de taxe test (tctax8100m000) pour tester le code et le pays TVA résultants dans diverses situations et effectuer les ajustements nécessaires.