Calcul de la TVA

LN calcule la TVA applicable aux types d'écritures suivants, entre autres :

Factures clients
factures fournisseurs,
factures de service,
factures de projet,
Factures d'intérêts
avances fournisseurs,
remises régularisées,
journaux opérations diverses.

LN calcule ou non la TVA sur les règlements anticipés, selon la valeur du paramètre Calculer TVA sur avances clt/fourn. dans la session Paramètres CMG (tfcmg0100s000).

La façon dont LN gère la TVA sur les déductions est expliquée à la rubrique Ajustement de la TVA pour les déductions.

Niveau de calcul de la TVA

En général, la TVA doit être calculée pour chaque ligne d'écriture.

Cependant, pour les factures d'achat saisies manuellement, vous pouvez sélectionner le Niveau de calcul de TVA dans les sessions suivantes :

Paramètres ACP (tfacp0100m000), la valeur par défaut ;
Saisie de facture fournisseur (tfacp2600m000), pour chaque écriture.

Le niveau de calcul de TVA peut être :

En-tête de facture
Ligne d'écriture

Pour les factures d'achat auxquelles un seul code TVA s'applique, vous pouvez calculer la TVA au niveau de l'en-tête de facture. Si plusieurs code TVA et/ou types de TVA s'appliquent, vous devez calculer la taxe par ligne d'écriture.

En règle générale, créez les factures de vente manuelles dans Facturation et LN calcule la TVA pour chaque ligne d'écriture. Cependant, pour les factures de vente que vous créez manuellement dans le module Comptabilité clients, vous pouvez soit sélectionner le Niveau de calcul de TVA, soit utiliser la valeur par défaut que vous avez choisie dans la session Paramètres ACR (tfacr0100s000).

Montant TVA maximum

Si un montant TVA maximum s'applique pour un code TVA donné, vous pouvez indiquer celui-ci dans les sessions Taux de TVA simple (tcmcs0132m000) et Taux de TVA multiple (tcmcs0133m000).

Si le montant calculé dépasse le montant TVA maximum, LN remplace le montant calculé par ce dernier. Pour voir un exemple, reportez-vous à la rubrique Exemple de montant TVA maximum.

TVA sur les avances fournisseurs

Dans certains pays, une TVA est prélevée sur les avances clients/fournisseurs qui sont au-dessous d'un montant minimum. Pour prélever une TVA sur les avances clients/fournisseurs, vous devez cocher la case Calculer TVA sur avances clt/fourn. de la session Paramètres CMG (tfcmg0100s000). Vous devez aussi saisir le montant minimum dans le champ Montant minimal pour calcul TVA de la session Paramètres CMG (tfcmg0100s000).

Si une avance client ou fournisseur est versée, vous pouvez indiquer un montant TVA pour les types de transaction suivants :

transactions bancaires,
règlements fournisseurs émis,
règlements clients émis,
ordres de virement permanent de type Avance.

LN saisit le montant de TVA unique sur les comptes généraux Compte de TVA sur avances fournisseurs et TVA ventes sur avances fournisseurs. Vous pouvez définir ces comptes dans la session Données d'imputation des codes TVA simple (tfgld0171s000).

LN saisit le montant de TVA multiple sur les comptes généraux Compte de TVA sur avances fournisseurs et TVA ventes sur avances fournisseurs. Vous pouvez définir ces comptes dans la session Données d'imputation des codes TVA multiple (tfgld0170s000).

Taxe sur les factures clients

La taxe sur les factures clients, créées dans la session Factures clients (tfacr1110s000), peut être calculée à deux niveaux :

Niveau de l'en-tête de la facture
Niveau de la ligne de transaction

Vous pouvez utiliser la taxe au niveau de l'en-tête de la facture, si un seul type de TVA s'applique à la facture. S'il existe plusieurs types de TVA, vous devez définir la TVA par ligne de transaction.

Vous pouvez définir le niveau de calcul de la TVA pour chaque facture dans le champ Niveau de calcul de TVA de la session Factures clients (tfacr1110s000). Vous pouvez définir la valeur par défaut dans la session Paramètres ACP (tfacp0100m000).

Si vous sélectionnez le calcul de la TVA au niveau de l'en-tête de la facture dans la session Factures clients (tfacr1110s000), vous pouvez entrer :

Pays de TVA
Code TVA
Montant TVA

LN calcule un montant de TVA par défaut basé sur le montant total de la facture, le pays TVA, le code TVA et la date du document de la facture. Si vous ne saisissez pas de TVA, le montant de la taxe devient automatiquement nul et ne peut être modifié.

Si vous sélectionnez le calcul de la TVA au niveau de la ligne de transaction dans la session Factures clients (tfacr1110s000), vous devez saisir un pays TVA - au niveau de l'en-tête de la facture. En revanche, vous ne pouvez pas saisir de code TVA ni de montant de taxe. Vous devez saisir un code TVA et un montant de TVA séparément pour chaque ligne de transaction dans la session Ecritures (tfgld1102m300). LN calcule le montant total de la taxe pour la facture sur la base des montants de taxe distincts saisis pour les lignes de transaction. Après avoir saisi les transactions, vous pouvez consulter le montant total de la taxe dans le champ Montant TVA en devise de règlement de la session Factures clients (tfacr1110s000).

Le montant de la taxe par défaut est calculé sur la base de :

Montant de la facture (ce montant peut être net ou brut, en fonction de la valeur du champ Montants saisis dans Finance dans la session Code TVA par pays (tcmcs0136s000).
Pays de TVA
Code TVA
Date du document

Dans la session Détails TVA (tfgld1109m000), vous pouvez spécifier les montants de la taxe. En cas de taux de TVA simple, une seule ligne est affichée. Si le taux de TVA multiple est utilisé, vous pouvez spécifier les montants de la taxe pour chaque ligne de transaction.

TVA reportée

La taxe transférée n'est pas incluse dans le montant total de la TVA. Le montant de la TVA reportée est imputé sur un compte TVA. Simultanément, une saisie contrepassée est générée sur un compte TVA. Dans l'analyse de la TVA, le montant figure deux fois :

En tant que saisie sur le compte TVA.
En tant que saisie contrepassée sur le compte TVA.

La TVA reportée est utilisée aux Pays-Bas dans le cadre de la législation relative à la responsabilité du paiement des taxes et des cotisations de sécurité sociale (factures des sous-traitants au maître d’oeuvre principal). La TVA reportée peut être utilisée dans l'Union européenne pour les factures fournisseurs provenant d'autres pays de l'UE. Ces factures ne mentionnent pas la TVA, mais lors de l'enregistrement des factures, vous devez calculer un montant de TVA fictif (par rapport au taux de TVA national), qui est inclus dans le rapport de TVA en tant que montant à facturer et à payer.

Taxe sur les factures fournisseurs

La taxe sur les factures fournisseurs, créées dans la session Saisie de facture fournisseur (tfacp2600m000), peut être calculée à deux niveaux :

Niveau de l'en-tête de la facture
Niveau de la ligne de transaction

Vous pouvez utiliser la taxe au niveau de l'en-tête de la facture, si un seul type de TVA s'applique à la facture. Si plusieurs types de TVA s'appliquent, vous devez définir la TVA par ligne de transaction.

Vous pouvez définir le niveau de calcul de la TVA en utilisant le champ Niveau de calcul de TVA dans la session Saisie de facture fournisseur (tfacp2600m000). La valeur par défaut de ce champ dépend des paramètres du module Comptabilité fournisseurs.

Si le niveau de calcul de la TVA se situe au niveau de l'en-tête de la facture, vous pouvez saisir un code TVA et un montant de TVA dans la session Saisie de facture fournisseur (tfacp2600m000). LN saisit un montant de TVA par défaut qui est basé sur :

Montant de la facture brute
Pays de TVA
Code TVA
Date du document de la facture

Le montant par défaut de la TVA est si :

Le code TVA saisi est une TVA multiple ou unique, et
Un taux pour les montants excédentaires a été défini dans la session Taux de TVA simple (tcmcs0132m000). Le montant saisi dans le champ Montant est toujours le montant brut, y compris la TVA. La TVA est filtrée de ce montant sur la base des taux de TVA et est affichée par défaut dans le champ Montant TVA en devise de règlement. Ce montant peut être modifié si nécessaire.

Si vous ne saisissez pas de TVA, le montant de la taxe devient automatiquement nul et ne peut être modifié.

Vous devez saisir le code TVA et le montant de la TVA par ligne de transaction dans l'une des sessions suivantes :

La session Ecritures (tfgld1102m300), s'il s'agit d'une facture de coûts.
La session Ecritures de TVA (tfacp1112m000), s'il s'agit d'une facture liée à des ordres. Cette session ne peut être activée que si la facture est liée à des ordres et que le niveau de calcul de la TVA est égal au niveau de la ligne de transaction.

Lorsque vous quittez l'une de ces sessions, le LN calcule le montant total de la TVA, qui s'affiche dans la session Saisie de facture fournisseur (tfacp2600m000).

Remarque

Si la TVA multiple est utilisée, vous pouvez spécifier les montants de la TVA pour chaque ligne de transaction dans la session Détails TVA (tfgld1109m000). La session Détails TVA (tfgld1109m000) peut être activée lorsque le niveau de calcul de la TVA est égal à l'en-tête.

Si la TVA sur charges est utilisée, les montants de la TVA sont reclassés lors de l'approbation :

S'il existe une exonération sur l'ordre, le montant total de la TVA est reclassé sur le compte TVA dans la session Paramètres ACP (tfacp0100m000).
S'il n'y a pas de code d'exonération sur l'ordre, le montant de la TVA de l'ordre est reclassé dans le compte de débit de l'écriture d'intégration (voir le schéma d’intégration) de la TVA sur les charges d’achat. Le compte TVA sur charges de cette intégration n'est pas utilisé. La différence entre l'ordre et la facture est imputée dans le compte d'écart.

Il existe également des contrepassations de la TVA qui est imputée lors de l'enregistrement, à condition que le code TVA de la facture et celui de l'ordre soient différents. Ensuite, la totalité de la TVA de la facture est reclassée en cas de TVA sur charges uniquement. Lors de l'approbation, la TVA est à nouveau imputée, mais en utilisant maintenant le code TVA de l'ordre.

Si des éléments de coût sont concernés et que le groupe d'articles est égal à l'un des groupes d'articles spécifiés dans la session Groupes d'articles (tcmcs0123m000), la TVA de cet article de coût est reclassée dans le compte qui est saisi via la session Ecritures lignes facture/relevé fournisseur rapproché(e) (tfacp1133s000), que vous pouvez lancer via la commande Article de coût du menu Spécifique de la session Rapprochement des lignes de commande fournisseurs (tfacp2541m000). Donc pas au compte de débit de la TVA sur charges d'achat du schéma d'intégration : ce compte de débit n'est utilisé que pour les articles achetés et pour les articles de coût dont les groupes d'articles spécifiés dans la session Groupes d'articles (tcmcs0123m000) ne sont égaux au groupe d'articles de l'article de coût. Et dans d'autres cas, pas au compte de coût d'origine.

TVA sur les remises régularisées

Dans certains pays, la TVA prélevée est régularisée, par exemple quand une remise pour paiement en espèces est déduite d'une facture. Si vous cochez la case Régulariser TVA pour déductions de la session Paramètres CMG (tfcmg0100s000), le montant de TVA propre aux règlements fournisseurs émis est ajusté en cas de :

remise,
retard de règlement,
différences de règlements.

En cas de règlement fournisseur émis, vous pouvez définir l'étape à laquelle la régularisation doit intervenir dans la session Données d'imputation par banque/méthode de règlement (tfcmg0146s000).