Présentation du traitement de la TVA

Dans LN, le traitement de la TVA se décompose en plusieurs processus :

• Enregistrement de la TVA

  L'enregistrement de la TVA comprend le calcul et l'imputation des montants de TVA pour les transactions taxables.

  La configuration de l'enregistrement de la TVA définit la manière dont LN calcule et impute les montants de TVA. Avec LN, la configuration de la gestion de la TVA est tellement souple et détaillée que les montants et taux de TVA par défaut s'avèrent corrects dans la plupart des situations et pour la majorité des transactions. Pour plus de détails, reportez-vous à la rubrique Configuration de l'enregistrement de TVA.

• Déclarations de TVA

  Le traitement d'une déclaration de TVA consiste à préparer et à soumettre cette dernière à l'administration fiscale, et à régler les montants dus au service des encaissements. Pour chaque type de déclaration de TVA, vous devez définir les données de base de la déclaration.

  Pour plus de détails, reportez-vous à la rubrique Préparation d'une déclaration de TVA et Traitement des déclarations de TVA.

  Dans certains pays, vous devez soumettre la déclaration de TVA aux service des encaissements par transmission électronique du fichier de déclaration. Pour plus de détails, reportez-vous à la rubrique Transfert automatique des déclarations de TVA.

Systèmes de TVA

LN distingue les types de systèmes de TVA suivants :

• TVA sur ventes, qui est également appelée TVA sur ventes à la destination ou TVA sur les ventes et l'utilisation.
• Taxe sur la valeur ajoutée (TVA).

La taxe sur la valeur ajoutée peut être combinée à une retenue à la source.

Pour tout type de taxe, vous pouvez définir des exceptions et des exonérations.

Pour tout type de taxe, vous devez définir des codes TVA. Pour plus de détails, reportez-vous à la rubrique Utilisation des codes TVA.

Pour déterminer les taux de TVA applicables aux transactions et lignes de factures taxables, LN se fonde sur le code TVA et le pays TVA. Entre autres détails, LN compare le pays de la société financière et celui du tiers acheteur ou du tiers vendeur de la commande pour déterminer si la TVA domestique ou la taxe à l'importation/exportation s'applique à une transaction.

TVA sur ventes

La TVA sur ventes est une taxe qui doit être réglée quand les marchandises et les services auxquels elle s'applique sont livrés au consommateur. La société qui livre le produit fini au client est celle qui doit s'acquitter de cette taxe. Le lieu de résidence du destinataire permet de déterminer à quelle administration fiscale il convient de régler la taxe.

En Amérique du nord et au Canada, la TVA sur ventes est généralement réglée aux juridictions qui ont autorité sur le lieu où les marchandises ou services sont livrées ou consommées. Si le point d'origine et le lieu de destination dépendent de juridictions différentes, la TVA sur ventes s'applique. Dans de nombreux cas, un même lieu dépend de plusieurs juridictions. Pour calculer les divers montants de taxe, vous pouvez faire appel à un programme de comptabilité fiscale. Pour plus de détails, reportez-vous à la rubrique Compte TVA sur ventes.

Impôts sur le revenu 1099-MISC

In de Verenigde Staten is de Internal Revenue Service (IRS) de overheidsinstantie die verantwoordelijk is voor de uitvoering van de belastingwetgeving. 1099-MISC est l'un des types de revenu inclus et certains paiements de fournisseurs sont soumis à déclaration au titre de cette réglementation.

Vous pouvez configurer la déclaration des règlements 1099-MISC. Pour plus de détails, reportez-vous à la rubrique Déclaration 1099-MISC.

Taxe sur la valeur ajoutée

La taxe sur la valeur ajoutée est une taxe indirecte sous forme de pourcentage qui est applicable à toutes les marchandises et tous les services fournis soit au consommateur soit à d'autres sociétés (par exemple une taxe sur les produits finis fournis à un distributeur ou à un grossiste, ou sur les produits intermédiaires fournis à un fabricant. Le lieu d'approvisionnement permet de déterminer à quelle administration fiscale il convient de régler la taxe.

Les sociétés qui utilisent la taxe sur la valeur ajoutée doivent généralement appliquer deux types de taux :

• des taux de TVA domestique pour les transactions de ventes et d'achat effectuées sur le territoire national ;
• des taux de taxe pour les transactions à l'importation et l'exportation.

Les sociétés basées dans des pays de l'Union européenne doivent également déclarer leurs transactions avec les autres pays membres. Pour plus de détails, reportez-vous à la section Reporting de transaction intracommunautaire.

Pour définir la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), reportez-vous à la rubrique Configuration de l'enregistrement de TVA.

LN prend également en charge ces types spéciaux de taxe sur la valeur ajoutée :

• Taxe à la consommation

  La taxe à la consommation est une sorte de taxe sur la valeur ajoutée à laquelle diverses règles s'appliquent : Ce type de taxe est en vigueur au Japon. Pour plus de détails, reportez-vous à la section Taxe à la consommation.

• Taxe Droit de timbre

  Si vous gérez des effets de commerce, dans certains pays, vous serez amené à payer une taxe Droit de timbre. Le droit de timbre est un type de taxe qui s'applique aux effets de commerce. Il s'agit d'un montant fixe et non pas d'un pourcentage. Selon le pays de votre société, si vous êtes émetteur d'effets de commerce, vous pouvez être amené à payer une taxe de type Droit de timbre.
• Pour réduire le montant de la taxe Droit de timbre, vous pouvez diviser le montant à régler pour un effet de commerce. Au lieu d'émettre un seul effet de commerce pour le montant global, LN en génère plusieurs qui, mis bout à bout, couvrent ce montant. Pour plus de détails, reportez-vous à la rubrique Taxe Droit de timbre.

• TVA sur les ordres de transport

  Pour les lignes d'ordre de transport et les factures de transport, LN fournit le pays TVA et le code TVA par défaut. Dans tous les cas de figure, vous devez changer manuellement le pays TVA et le code TVA si nécessaire. Pour plus de détails, reportez-vous à la rubrique Codes TVA pour les ordres de transport.

Retenue à la source de l'impôt et des charges sociales

Dans de nombreux pays, les sociétés sont tenues, dans des situations particulières, de retenir l'impôt sur le revenu et/ou les charges sociales à la source, c'est-à-dire de les déduire du règlement des factures d'achat et d'en adresser directement le règlement au service des encaissements. Par exemple, la retenue à la source de l'impôt et des charges sociales peut s'appliquer aux services fournis par les sociétés de sous-traitance, les agences d'emploi et les travailleurs indépendants.

Pour plus de détails, reportez-vous à la rubrique Retenue à la source de l'impôt et des charges sociales.

Si vous devez payer une taxe Droit de timbre sur les effets de commerce, vous pouvez définir une telle taxe, comme indiqué à la rubrique taxe Droit de timbre.