Echec du contrôle de conformité

Si toutes les informations pertinentes ne sont pas renseignées, le contrôle de conformité échoue :

• Si la valeur du champ N° licence n'est pas spécifiée, un échec de la vérification se produit. Exception : Lorsque le Code Examen est Aucune licence requise, vous n'avez pas à indiquer le numéro de licence.
• Si aucune donnée de licence n'est indiquée, un échec de vérification de conformité est enregistré et le Code Motif d'échec a la valeur Données de base manquantes.
• Si la case Appliquer quantité limite ou Appliquer valeur limite est cochée dans la session Licences d'importation (tcgtc0120m100), une vérification est exécutée pour s'assurer que la quantité ou la valeur du document peut être validée. Si la quantité ou la valeur restante spécifiée sur la licence d'importation trouvée est inférieure à la quantité ou la valeur du document, le contrôle de conformité échoue. Un échec de vérification de conformité est enregistré et le Code Motif d'échec a la valeur Problème opérationnel.