Recherche les règles de logique ou de priorité des licences

LN utilise le mécanisme de recherche suivant pour une licence valide applicable au document :

  1. Licence pour laquelle au moins l'un de ces champs est spécifié, Adresse expéditeur, ou Pays, ou Tiers vendeur, ou Article.

    Licence pour laquelle au moins l'un de ces champs est spécifié, Adresse expéditeur, ou Pays, ou Tiers vendeur, ou Article.

  2. Licence pour laquelle un Numéro d'article du fabricant (NAF) est spécifié. Par conséquent, c'est la licence d'importation avec le NAF spécifié qui se voit affecter la priorité la plus élevée.

    Licence pour laquelle un Numéro d'article du fabricant (NAF) est spécifié. Par conséquent, c'est la licence d'importation avec le NAF spécifié qui se voit affecter la priorité la plus élevée.

  3. Un document contenant les données Origine du document et Société du document est spécifié. Les données ne peuvent être spécifiées qu'en combinaison dans le champ Document.

    Un document contenant les données Origine du document et Société du document est spécifié. Les données ne peuvent être spécifiées qu'en combinaison dans le champ Document.

  4. Seul le document est spécifié et la licence d'importation associée se voit affecter la priorité la plus élevée.

    Seul le document est spécifié et la licence d'importation associée se voit affecter la priorité la plus élevée.