Types de contrôles
Si une licence d'exportation est trouvée, deux types de contrôles sont exécutés :
Vérification de la quantité exécutée :
- Pour une ligne de commande client, la quantité commandée convertie en unité de stock est utilisée.
- Pour une ligne d'expédition, la quantité à expédier (dans l'unité de stock) est utilisée.
Vérification de valeur exécutée :
- Pour une ligne de commande client, c'est la formule de calcul (montant net de la ligne de commande - montant de la remise sur commande - montant de la commande client) qui est utilisée.
- Pour une ligne d'expédition, la valeur est égale à la valeur de la quantité à expédier. Cette valeur est basée sur le prix commercial de la commande client, la ligne de livraison prévue, ou les deux. Le prix correct de la matière est également spécifié sur la ligne d'expédition.
- Les montants sont convertis dans la devise de licence à l'aide des taux de change internes.
- Pour les lignes d'expédition avec une origine autre que celle de la commande client ou du programme de vente, la valeur de la quantité à expédier doit être déterminée en fonction du prix commercial du produit. Sinon, la valeur douanière peut être utilisée, le cas échéant.
- Lorsque la case Quantité licence de la session Licences d'exportation (tcgtc0120m000) est cochée, une vérification est exécutée pour vérifier si la valeur de la ligne d'expédition basée sur le champ Valeur de ligne d'expédition de licence peut être expédiée. Cependant, pour ce contrôle, la valeur de la ligne d'expédition doit être déterminée.
Remarque
Si la valeur de la ligne d'expédition est supérieure à la Valeur de ligne d'expédition de licence de la licence, la vérification de conformité échoue. Un échec de la vérification de conformité est enregistré et le Code Motif d'échec a la valeur Problème opérationnel dans la session Résultats de vérification de conformité document (tcgtc1610m000).