Impact des vérifications de conformité aux embargos et aux boycotts en vigueur

Commandes clients et fournisseurs

Lorsque la vérification de conformité est effectuée pour les commandes clients ou fournisseurs, Infor LN effectue le contrôle selon les éléments suivants :

• Tiers, Pays-De et Pays-à spécifiés pour la commande.
• Type d'échange commercial et Période d'application spécifiés pour les boycotts et les embargos actifs.

Les scénarios possibles sont les suivants :

• L'embargo actif/la ligne de boycott active n'existe pas pour la commande. Dans ce cas, aucun résultat de vérification de conformité n'est enregistré dans la session Résultats de vérification de conformité document (tcgtc1510m000).
• Il existe un embargo/une ligne de boycott qui peut ne pas être applicable pour les raisons suivantes :
  • L'embargo/la ligne de boycott n'est pas actif/active.
  • L'embargo/la ligne de boycott n'est pas applicable pour la période associée aux commandes.
  • L'article lié à la commande est exclu ou n'est pas inclus dans l'embargo/les lignes d'article de boycott.
  • Une exception de ligne existe pour le tiers ou le pays lié à la commande.

  Dans ce cas, le résultat de vérification de conformité du type Réussite est enregistré dans la session Résultats de vérification de conformité document (tcgtc1510m000).

• Il existe un embargo/boycott et il s'applique à la commande. Dans ce cas, le résultat de vérification de conformité de type Echec est enregistré dans la session Résultats de vérification de conformité document (tcgtc1510m000). La commande est également bloquée et ne peut plus être traitée.

Vous pouvez débloquer les commandes clients ou fournisseurs bloquées de l'une des façons suivantes :

• Modification des données de commande telles que le pays De/A et le tiers.
• Modification d'un embargo ou d'un boycott. Vous pouvez modifier les lignes d'article liées.
• Désactivation des vérifications de conformité.

Expéditions, réceptions et ordres de retour

Les vérifications de conformité de boycott et d'embargo sont également effectuées lorsqu'une expédition, une réception ou un ordre de retour est confirmé.

Lorsque les marchandises d'une commande client sont retournées, un ordre de retour client est créé. Lors de la réception d'un ordre de retour client, pendant la confirmation d'une réception, une vérification de conformité sur un embargo d'exportation ou sur un boycott de sortie nationale/d'exportation est exécutée.