Accord de sous-traitance (tssbm1100m000)

Accord passé entre le prestataire de services et le sous-traitant.

Forme alternative d'une description utilisée pour des raisons de commodité durant la recherche. Généralement, un critère de recherche est une abréviation, un acronyme ou une alternative mnémonique d'une description complète.

Le statut de l’en-tête peut être l’un des suivants :

• Ouvert. L’ordre est saisi manuellement ou généré.
• Imprimé. Le sous-traitant est informé du besoin de service et le prestataire de services attend l’accusé de réception.
• Actif. Statut entre les dates spécifiées comme dates d’application/d’expiration. La date et l’heure d’activation du statut sont enregistrées dans le champ Heure d'activation. Le statut passera à Actif lorsque le sous-traitant s’engagera à sous-traiter le service pour les articles répertoriés dans l’accord de sous-traitance. Une fois le statut devenu Actif, il est impossible de modifier l’accord de sous-traitance.
• Annulé. Si l’accord de sous-traitance est annulé, le champ Date d'annulation indique la date d’annulation de l'accord de sous-traitance. Le champ Motif d'annulation indique le motif de l’annulation.
• Expiré. La période de l’accord de sous-traitance est terminée et la résiliation est normale.

Selon le contexte, une date d’application peut être le premier jour de validité d’un devis de contrat, le premier jour d’application d’un contrat de service ou le premier jour d’utilisation possible d’un modèle pour des devis ou des contrats. La date d'application est souvent assortie d'une heure.

En fonction du contexte, une date d'expiration peut être : le dernier jour de validité du devis du contrat. La date d’expiration par défaut d’un devis est la date de devis + la période de validité des devis [en jours], comme défini dans la session Paramètres des ordres de service (tssoc0100m000); le dernier jour d’application d’un contrat de service. Après cette date, il arrive à expiration ; la dernière date d’utilisation possible d’un modèle pour les devis ou les contrats. Notez que la date d'expiration inclut généralement l'heure d'expiration.

Date d’annulation de l’accord de sous-traitance. Si l’accord de sous-traitance est annulé, il convient de saisir la date et le motif d’annulation.

Si cette case est cochée, un texte supplémentaire concernant l’annulation de l’accord de sous-traitance a été créé.

Motif de l'annulation de l’accord de sous-traitance.

Tiers à qui vous commandez des marchandises ou des services ; il s'agit généralement du service des ventes d'un fournisseur. La définition du tiers vendeur inclut les accords de prix et de remise par défaut, les données de commande fournisseur par défaut, les conditions de livraison ainsi que les tiers expéditeur et facturant associés.

Adresse du tiers vendeur.

Personne avec laquelle vous effectuez des transactions commerciales. Par exemple vous adressez à ce contact les questions, devis, courriers, appels de suivi et cadeaux promotionnels. Les données du contact comprennent son nom, son numéro de téléphone, son adresse e-mail et d'autres détails.

Référence permettant au tiers acheteur d'identifier la commande fournisseur. Cette référence est imprimée sur le contrat de service ou le devis.

Référence permettant au sous-traitant d’identifier l'accord de sous-traitance.

Contrat de service sur lequel l’accord de sous-traitance est créé / généré. Si le contrat comporte des articles, sérialisés ou non, pour lesquels les informations de l’accord de sous-traitance sont gérées, il est possible de générer l’accord de sous-traitance pour ces articles au moyen de sous-contrats.

Le tiers acheteur commande les marchandises ou les services de votre entreprise, est propriétaire des configurations que vous gérez ou bénéficie de vos services pour la réalisation d'un projet. Généralement le service des achats d'un client.

Le contrat avec le tiers acheteur peut comprendre :

• les accords de tarifs et de remises par défaut,
• les spécifications de commandes clients par défaut,
• les conditions de livraison,
• le tiers destinataire et le tiers facturé associés.

Nom du tiers.

Département clairement identifié dans le modèle métier de la société pour gérer les services fournis à un client. Le service clients sert à identifier les emplacements responsables des prestations de service au sein de l'organisation.

Ensemble d'articles sérialisés dont l'emplacement est identique et qui appartiennent au même tiers. En regroupant des articles sérialisés dans un groupe d'installation, vous pouvez les gérer collectivement.

Adresse de l’emplacement du groupe d'installation ou de l’article sérialisé.

Employé responsable/contact pour l’accord de sous-traitance.

Tiers qui expédie les marchandises commandées à destination de votre entreprise. Il s'agit généralement du centre de distribution ou du magasin d'un fournisseur. La définition du tiers expéditeur inclut les magasins par défaut où vous souhaitez recevoir les marchandises, le transporteur en charge de leur acheminement et le tiers vendeur associé ; elle précise en outre si vous voulez ou non que ces marchandises soient contrôlées.

Adresse du tiers expéditeur.

Contact du tiers expéditeur.

Tiers à qui vous réglez les factures. Il s'agit en général du service Comptabilité clients d'un fournisseur. La définition du tiers payé inclut la devise et le taux de change par défaut, la relation client du fournisseur, le nombre de jours dans lesquels vous devez régler les factures et si, oui ou non, le tiers fait appel à une société d'affacturage.

Nom du tiers payé.

Adresse du tiers payé.

Contact du tiers payé.

Indique à quel moment les règlements seront effectués.

Tous les montants des lignes de l’accord de sous-traitance sont exprimés dans cette devise.