Contrat (tpctm1600m000)

Ventes

Contrat

Accord passé avec le tiers, qui définit les conditions telles que les éléments livrables, le plan de facturation, les conditions de règlement, etc. Un contrat peut être lié à un ou plusieurs projets.

Tiers acheteur

Le tiers acheteur commande les marchandises ou les services de votre entreprise, est propriétaire des configurations que vous gérez ou bénéficie de vos services pour la réalisation d'un projet. Généralement le service des achats d'un client.

Le contrat avec le tiers acheteur peut comprendre :

• les accords de tarifs et de remises par défaut,
• les spécifications de commandes clients par défaut,
• les conditions de livraison,
• le tiers destinataire et le tiers facturé associés.

Adresse

Ensemble complet de détails concernant l'adresse, notamment l'adresse postale, les numéros de téléphone, de fax et de télex, l'e-mail, l'adresse Internet, l'identification à des fins de taxation, et les informations concernant l'acheminement.

Contact

Personne avec laquelle vous effectuez des transactions commerciales. Par exemple vous adressez à ce contact les questions, devis, courriers, appels de suivi et cadeaux promotionnels. Les données du contact comprennent son nom, son numéro de téléphone, son adresse e-mail et d'autres détails.

Service des ventes

Code du service des ventes.

Remarque

Cette valeur est extraite par défaut de la session Tiers acheteur (tccom4110s000). Si cette valeur n'est pas indiquée, Infor LN l'extrait par défaut de la session Profil utilisateur (tppdm0101s000). Toutefois, vous pouvez modifier cette valeur.

Si le service des ventes indiqué dans la session Tiers acheteur (tccom4110s000) est différent de celui spécifié dans la session Profil utilisateur (tppdm0101s000), un message de notification s'affiche.

Programme

Groupe de projets reliés gérés de manière coordonnée de façon à en faciliter l'exploitation et à en assurer un meilleur contrôle.

Responsable programme

Employé responsable de programme pour le contrat.

Critère de recherche

Forme alternative d'une description utilisée pour des raisons de commodité durant la recherche. Généralement, il s'agit d'une abréviation, d'un acronyme ou d'un mnémonique utilisé à la place d'une description complète.

Exécution

Exécution du contrat

Le type de contrat indique si votre société exécute le projet en tant qu'entrepreneur principal ou sous-traitant.

Valeurs autorisées

Contrat principal

Le contrat est exécuté comme contrat principal.

Sous-traitance

Le contrat est exécuté comme contrat de sous-traitance.

Responsable contrat

Employé responsable du contrat.

Statut du workflow

Statut applicable si l'objet de gestion requiert une autorisation pour utiliser ION Workflow.

Lorsque vous effectuez une modification qui requiert une autorisation, une version sortie est automatiquement créée pour l'objet de gestion. Les modifications que vous soumettez ne prennent effet qu'après l'approbation/l'enregistrement. Vous pouvez également annuler vos modifications ou rappeler les modifications soumises.

• Les objets sortis et enregistrés sont affichés dans la session Objets extraits (ttocm9599m000).
• Dans le menu approprié de cette session, sélectionnez Workflow puis exécutez l'action nécessaire pour l'objet de gestion.

Valeurs autorisées

Brouillon

The object is checked out. It can be changed and saved multiple times until the user submits the changes.

En attente

Any changes made to the object are submitted. The object is pending for approval. The data of the object cannot be modified.

Rappel requis

The object was already submitted, but is recalled by the user. Approval will not take place anymore. If the recall is accepted, the object status becomes Brouillon (révision). If the Recall is rejected, the object status becomes En attente.

Brouillon (révision)

The object was recalled after it was submitted and the recall is accepted. The object can be changed and saved multiple times until the user submits the changes.

Rejeté

The submitted changes to the object are rejected. The user can make changes to the object and submit these changes again, or discard all changes.

Approbation reçue

The submitted changes to the object are approved. The object will automatically be checked in. If the check-in fails, the status remains Approbation reçue. An administrator must decide what to do with the object.

Approuvé

The submitted changes to the object are approved and the object is checked in.

Non applicable

The object is checked in. Instead of an Object status, an Approval status is applicable.

Non applicable

The object already existed before activating ION Workflow document authorization; no changes are made to the object since then.

Non démarré

The modified object is manually checked in, but no approval is received from ION Workflow.

To manually check in an object, the Object status must be Approbation reçue.

Approuvé

The modified object is checked in after approval from ION Workflow.

Si une description est spécifiée pour le type d'objet dans la session Champs d'information du workflow (ttocm0106m000) (laquelle est affichée sous forme d'onglet dans la session Types d'objet (ttocm0102m000)), que l'objet soit sorti ou enregistré, ce champ affiche toujours la valeur du champ Description approprié.

Remarque

Pour plus d'information sur le paramétrage et l'utilisation d'ION Workflow pour des objets de gestion dans LN, reportez-vous au Guide d'intégration Infor LN pour Workflows et Contrôles Infor ION, sur Infor Xtreme.

Projet

Entreprise possédant un objectif spécifique à atteindre dans les délais et la limite financière définis, ayant été affectée pour être définie ou exécutée.

Données financières

Statut

Statut du contrat.

Valeurs autorisées

Ouvert

En attente

Actif

Fermé

Annulé

Remarque

Si l'en-tête du contrat est Annulé, toutes les lignes sont également définies sur Annulé.

Type de contrat

Type du contrat.

Valeurs autorisées

Prix fixe

Contrat exécuté pour un montant fixe.

Remboursement des coûts

Contrat pour lequel vous facturez au tiers acheteur les coûts encourus régulièrement.

Temps & matières

Contrat facturé pour les matières et la main-d'œuvre à un taux de vente convenu.

Motif retenue

Motif de blocage du contrat.

Statut du workflow

Statut applicable si l'objet de gestion requiert une autorisation pour utiliser ION Workflow.

Lorsque vous effectuez une modification qui requiert une autorisation, une version sortie est automatiquement créée pour l'objet de gestion. Les modifications que vous soumettez ne prennent effet qu'après l'approbation/l'enregistrement. Vous pouvez également annuler vos modifications ou rappeler les modifications soumises.

• Les objets sortis et enregistrés sont affichés dans la session Objets extraits (ttocm9599m000).
• Dans le menu approprié de cette session, sélectionnez Workflow puis exécutez l'action nécessaire pour l'objet de gestion.

Valeurs autorisées

Brouillon

The object is checked out. It can be changed and saved multiple times until the user submits the changes.

En attente

Any changes made to the object are submitted. The object is pending for approval. The data of the object cannot be modified.

Rappel requis

The object was already submitted, but is recalled by the user. Approval will not take place anymore. If the recall is accepted, the object status becomes Brouillon (révision). If the Recall is rejected, the object status becomes En attente.

Brouillon (révision)

The object was recalled after it was submitted and the recall is accepted. The object can be changed and saved multiple times until the user submits the changes.

Rejeté

The submitted changes to the object are rejected. The user can make changes to the object and submit these changes again, or discard all changes.

Approbation reçue

The submitted changes to the object are approved. The object will automatically be checked in. If the check-in fails, the status remains Approbation reçue. An administrator must decide what to do with the object.

Approuvé

The submitted changes to the object are approved and the object is checked in.

Non applicable

The object is checked in. Instead of an Object status, an Approval status is applicable.

Non applicable

The object already existed before activating ION Workflow document authorization; no changes are made to the object since then.

Non démarré

The modified object is manually checked in, but no approval is received from ION Workflow.

To manually check in an object, the Object status must be Approbation reçue.

Approuvé

The modified object is checked in after approval from ION Workflow.

Si une description est spécifiée pour le type d'objet dans la session Champs d'information du workflow (ttocm0106m000) (laquelle est affichée sous forme d'onglet dans la session Types d'objet (ttocm0102m000)), que l'objet soit sorti ou enregistré, ce champ affiche toujours la valeur du champ Description approprié.

Remarque

Pour plus d'information sur le paramétrage et l'utilisation d'ION Workflow pour des objets de gestion dans LN, reportez-vous au Guide d'intégration Infor LN pour Workflows et Contrôles Infor ION, sur Infor Xtreme.

Phase

Identification d'une phase ou d'une étape durant l'exécution du contrat, par exemple offre en cours, imprimé, envoyé au client, etc.

Devise

Devise du montant du contrat.

Type de taux de change

Méthode permettant de regrouper les taux de change des devises. Vous pouvez assigner différents types de taux de change à différents tiers facturés et/ou à différents types de transactions (achat, vente, etc.).

Montant du contrat

Montant spécifié pour le contrat.

Remarque

Vous pouvez spécifier une valeur négative dans ce champ.

Montant total lignes contrat

Montant total spécifié pour le contrat. Infor LN calcule cette valeur en fonction de la somme des montants des lignes de contrat pour calculer l’ identification du revenu.

Remarque

Il s'agit d'un champ d'affichage.

Prix de la transaction

Prix de la transaction de la ligne de contrat utilisé comme base pour calculer le résultat intermédiaire.

Remarque

Infor LN permet à la fois une valeur positive et une valeur négative dans ce champ.

Devise société

Prix de la transaction dans la devise société.

Numéro de l'offre

Numéro de l'offre. Par défaut, cette valeur est extraite de la session Offre (tpest3600m000). Il s'agit d'un champ d'affichage.

Si cette case est cochée, LN détermine la période de facturation pour le contrat. Seuls les coûts enregistrés pour le contrat dans la période d'application (période comprise entre la Date d'application et la Date d'expiration) sont facturables.

Date depuis laquelle la période de facturation de la ligne de contrat est applicable.

Date jusqu'à laquelle la période de facturation de la ligne de contrat est applicable.

Facturation

Tiers facturé

Tiers à qui vous adressez les factures. Il s'agit en général du service Comptabilité fournisseur d'un client. La définition du tiers facturé inclut la devise et le taux de change par défaut, la méthode d'envoi et la fréquence, les informations sur le plafond de crédit du client, les conditions et les méthodes de règlement, ainsi que le tiers payeur associé.

Adresse

Ensemble complet de détails concernant l'adresse, notamment l'adresse postale, les numéros de téléphone, de fax et de télex, l'e-mail, l'adresse Internet, l'identification à des fins de taxation, et les informations concernant l'acheminement.

Contact

Personne avec laquelle vous effectuez des transactions commerciales. Par exemple vous adressez à ce contact les questions, devis, courriers, appels de suivi et cadeaux promotionnels. Les données du contact comprennent son nom, son numéro de téléphone, son adresse e-mail et d'autres détails.

Type de facture

Le type de facture détermine le mode de facturation du contrat.

Valeurs autorisées

Régie

Le montant est basé sur les montants financiers saisis au niveau de l'objet de coûts plus un bénéfice. Ce type est disponible uniquement si le contrat est de type régie.

Taux unitaire

Le montant est fonction des montants financiers par unité. La facturation à taux unitaire s'applique aux deux types de contrat Prix fixe et Temps & matières.

Non applicable

La facture n'est pas applicable.

Règlement échelonné

Le montant de la facture est une subdivision de la valeur. Ce type est disponible uniquement si le contrat est de type Prix fixe.

Facturation proportionnelle

Le montant de la facture est basé sur l'avancement de l'élément ou de l'activité.

Selon livraison

La facturation est basée sur les montants de ventes des livrables de contrat liés aux expéditions du contrat.

Mode de facturation

Cette méthode s'applique uniquement aux projets régis par un contrat à facturer dans Finances.

Les projets d'investissement ne comportent pas de facturation. Les projets de commandes clients utilisent le module Facturation pour la facturation.

Remise facture

Pourcentage de remise calculé sur le montant de la facture du contrat.

Méthode de livraison facture

Une méthode définie par l'utilisateur pour classer les factures par méthode de livraison. LN imprime les factures regroupées par méthode de livraison de facture. LN trie et imprime les factures par méthode d'envoi, par code postal et par adresse.

Vous pouvez sélectionner une méthode d'envoi par défaut pour chaque tiers facturé.

Type de vente

Propriété d'une commande client qui vous permet d'identifier le type de vente effectuée ainsi que le type client. Cette propriété est utilisée pour imputer la vente au compte approprié de Comptes clients lors de la création de la facture. Pour imputer une facture client, LN extrait le compte collectif du type de vente associé à la ligne de commande client, au contrat du projet, etc.

Seuil de revenu commissions

Pourcentage indiquant si les commissions peuvent être incluses lors de la génération des résultats intermédiaires. Infor LN extrait par défaut cette valeur de la session Paramètres du projet (tppdm0100s000).

Texte du projet sur facture

Si cette case est cochée, LN imprime le texte associé au projet sur les factures.

Remarque

Si cette case n'est pas cochée, Infor LN imprime le texte de la ligne de contrat sur la facture.

Cycle de facturation

Intervalle de temps défini pour générer un relevé de facturation pour le contrat.

Dernier transfert vers la facturation

Date de la dernière facturation du contrat.

Prochaine date de facture

Date de génération de la prochaine facture.

Base du taux

Date permettant de déterminer le taux de change.

Valeurs autorisées

Date du document

LN utilise le taux valide aux date et heure de création des documents. La base du taux Date du document s'applique à tous les types de transactions. Vous pouvez modifier manuellement le taux.

Le taux est mis à jour par Facturation lors de l'imputation de la facture.

Saisie manuelle

Il est possible de saisir le taux manuellement. Par défaut, LN utilise le taux valide aux date et heure de création des documents. La base du taux Saisie manuelle s'applique à tous les types de transactions.

Date de livraison

Si les marchandises ne sont pas encore livrées, LN utilise le taux en vigueur à la date de la commande. Cependant, si cette date de commande se situe dans le passé, LN utilise le taux en vigueur à la date du jour.

Si les marchandises sont déjà livrées, LN utilise le taux en vigueur à la date de livraison effective.

La base du taux Date de livraison ne s'applique qu'aux commandes clients, aux ordres de service et aux factures clients. Vous ne pouvez pas modifier manuellement le taux.

Date de réception

LN utilise le taux valide aux date et heure de réception prévues des marchandises. La base du taux Date de réception ne s'applique qu'aux commandes et factures fournisseurs. Vous ne pouvez pas modifier manuellement le taux.

Date de règlement prévue

LN utilise le taux valide aux date et heure auxquelles est prévu le paiement des factures clients et des factures fournisseurs.

Date de règlement prévue = date de livraison/réception prévue + période de règlement 

La période de règlement est définie dans la session Conditions de règlement (tcmcs0113s000). La base du taux Date de règlement prévue s'applique à tous les types de transactions. Vous ne pouvez pas modifier manuellement le taux.

Le taux est mis à jour par Facturation lors de l'imputation de la facture.

Fixe

Vous ne pouvez employer cette base de taux que pour un système de devise dépendant ou un système de devise unique. La base du taux Fixe s'applique à tous les types de transactions.

Si vous saisissez manuellement les taux de change entre la devise de transaction et les devises de référence, le taux est fixe. Si vous ne saisissez pas ces taux manuellement, ils ne sont pas fixes et LN se base sur le taux valide aux date et heure de création des documents.

Taux fixe en devise de reporting

Vous ne pouvez utiliser cette base de taux que pour un système de devise indépendant. La base du taux Taux fixe en devise de reporting s'applique à tous les types de transactions.

Si vous saisissez manuellement le taux de change entre la devise de transaction et les devises de reporting, les taux sont fixes. Le taux de change local est basé sur la date du document réel.

Si vous ne saisissez pas le taux entre la devise de la transaction et les devises déclarées, les taux ne sont pas fixes et LN utilise les taux valides aux date et heure de création des documents.

Taux fixe en devise locale

Vous ne pouvez utiliser cette base de taux que pour un système de devise indépendant. La base du taux Taux fixe en devise locale s'applique à tous les types de transactions.

Si vous saisissez manuellement le taux de change entre la devise de transaction et la devise société, ce taux est fixe. Les autres taux sont basés sur la date du document réel.

Si vous ne saisissez pas le taux de la devise locale manuellement, le taux n'est pas fixe et LN utilise le taux valide aux date et heure de création des documents.

Taux fixe en devises locale/de reporting

Vous ne pouvez utiliser cette base de taux que pour un système de devise indépendant. La base du taux Taux fixe en devises locale/de reporting rate s'applique à tous les types de transactions.

Si vous saisissez manuellement le taux de change entre la devise de transaction et les devises société, les taux sont fixes. Le taux de change local est basé sur la date du document réel.

Si vous ne saisissez pas les taux entre la devise de la transaction et les devises locales manuellement, les taux ne sont pas fixes et LN utilise les taux valides aux date et heure de création des documents.

Avances fournisseurs

Méthode utilisée pour déterminer si une demande d'avance fournisseur s'applique ou non à la ligne de contrat.

Valeurs autorisées

• Non
• Par ligne de contrat

Type d'avance fournisseur

Type d'avance fournisseur s'appliquant à la ligne de contrat.

Les types d'avances sont sélectionnés selon les exigences légales du pays ou de l'entreprise. Pour les types d'avances ( Demande et Facture), des entrées ouvertes sont générées.

Une demande d'avance représente une demande à un tiers de payer un certain montant ou pourcentage en avance.

Une facture d'avance représente une facture normale devant être compatible avec toutes les exigences légales et étant incluse dans la liste des ventes, la déclaration de TVA et l'identification des revenus.

Une facture d'avance est un document légal et un numéro officiel est donc généré. Celui-ci est également inclus dans le répertoire des ventes.

Remarque

La TVA s'applique uniquement à une facture d'avance.

Valeurs autorisées

Demande

Demande à un tiers de payer un certain montant ou pourcentage du montant du contrat avant ou après l'initiation du projet. Par exemple, ce montant peut être utilisé pour acheter des matières premières.

Facture

Facture émise pour un tiers comme avance avant que les marchandises n'aient été livrées.

Non applicable

L'avance n'est pas applicable pour le contrat.

Utiliser le pourcentage de liquidation d'avance

Option sur la base de laquelle le pourcentage de liquidation du contrat est calculé pour régler les factures par rapport aux avances.

Valeurs autorisées

/baanerp/tp/domains/ctm.adv.liq

Avances % liquidation

Pourcentage de liquidation calculé pour régler les factures par rapport aux avances associées au contrat.

Valeurs autorisées

• Avances liquidation: Le montant total de la facture permet de régler l'avance pour la ligne de contrat. Lorsque cette option est sélectionnée, la valeur du champ Pourcentage de liquidation est définie sur 0. Toutefois, le pourcentage de liquidation fonctionne comme 100 pour cent.
• Pourcentage de liquidation: Pourcentage spécifié du montant de la facture utilisé pour régler les avances de la ligne de contrat. Par défaut, la valeur est définie sur 100. Cependant, vous pouvez spécifier n'importe quelle valeur comprise entre 0 et 100.

Remarque

• Ce champ n'est activé que si le champ Avances fournisseurs contient la valeur Par ligne de contrat.
• Seul le résultat de l'opération "pourcentage de liquidation * montant de la facture" est utilisé pour régler une avance fournisseur.

Exemple: Pour une avance fournisseur de 2000 EUR, un pourcentage de 75 % est défini sur la ligne de contrat. Si une livraison basée sur une facture de 1 000 EUR est envoyée au client, un montant de 750 EUR peut être utilisé à titre d'avance et le client est alors facturé d'un montant de 250 EUR. Si aucun pourcentage n'est défini, le montant maximum possible est réglé.

Type règlt échelonné

Type de règlement échelonné pour le projet.

Valeurs autorisées

Points

Les règlements échelonnés sont divisés en points.

Non applicable

Le règlement échelonné n'est pas appliqué.

Pourcentage

Les règlements échelonnés sont divisés en pourcentages.

Montant fixe

Les règlements échelonnés sont divisés en montants fixes.

Echéancier

Programme des règlements échelonnés pour le contrat

Remarque

Vous ne pouvez définir l'échéancier de règlement du contrat que si le champ Type de règlement échelonné est défini sur Pourcentage ou Montant fixe.

Nombre de points

Nombre total de points que vous pouvez répartir entre les règlements échelonnés du contrat.

Exemple

Montant du contrat par client			600 000 EUROS
Nombre de points			300
Règlement échelonné 1	100 points	200 000 EUROS
Règlement échelonné 2	75 points	150 000 EUROS
Règlement échelonné 3	75 points	150 000 EUROS
Règlement échelonné 4	50 points	100 000 EUROS
-	-	600 000 EUROS

Part de main-d'oeuvre dans le montant du contrat

Pourcentage de coûts de main-d'œuvre dans le montant total du contrat.

Remarque

Ce champ n'est valable que si l'exécution de la ligne de contrat est définie sur Sous-traitance

Compte main-d’œuvre bloqué

Ce champ concerne uniquement les Pays-Bas.

Remarque

Vous ne pouvez voir ce champ que si la case WKA (Pays-Bas) est cochée dans la session Paramètres du projet (tppdm0100s000).

Paiement

Tiers payeur

Tiers dont vous recevez les paiements. Il s'agit en général du service Comptabilité fournisseur d'un client. La définition du tiers payeur inclut la devise et le taux de change par défaut, la relation bancaire du client, le type de relances que vous adressez au tiers et la fréquence de ces relances.

Adresse

Ensemble complet de détails concernant l'adresse, notamment l'adresse postale, les numéros de téléphone, de fax et de télex, l'e-mail, l'adresse Internet, l'identification à des fins de taxation, et les informations concernant l'acheminement.

Contact

Personne avec laquelle vous effectuez des transactions commerciales. Par exemple vous adressez à ce contact les questions, devis, courriers, appels de suivi et cadeaux promotionnels. Les données du contact comprennent son nom, son numéro de téléphone, son adresse e-mail et d'autres détails.

Téléphone

Numéro de téléphone du tiers payeur.

Conditions de règlement

Accords relatifs au mode de règlement des factures.

Les conditions de règlement incluent :

• la période durant laquelle les factures doivent être réglées,
• la remise accordée si une facture est payée dans les délais impartis.

Les conditions de règlement permettent de calculer :

• la date d'échéance du règlement,
• la date d'expiration de la période de remise,
• le montant de la remise.

Majoration pour retard de paiement

Pourcentage qui est ajouté au montant des marchandises ou au prix des services que le destinataire de la facture doit régler si la facture n'est pas payée dans le délai prévu.

Méthode de règlement

Façon dont se déroule le règlement (facture d'achat) ou le règlement automatique client (facture de vente). La méthode de règlement définit des détails tels que le montant maximum, le type de date d'exigibilité, l'autorisation (ou le refus) des devises étrangères et quelles informations sont imprimées sur l'état.

Ces détails sont des valeurs par défaut que vous pouvez modifier sur la commande ou la facture, si nécessaire.

Code Compte bancaire

Code d'identification unique de la banque.

Description

Description ou nom du code.

Compte bancaire

Numéro du compte bancaire.

Le compte bancaire est identifié par un numéro de tiers suivi du code bancaire correspondant à la banque ; le compte s'affiche sur la base de ce code.

Numéro de compte bancaire international

Numéro du compte bancaire international pour le contrat. Il s'agit d'un champ d'affichage.

Classification

Secteur d'activité

Secteur d'activité lié au contrat.

Description

Description ou nom du code.

Méthode d'acquisition

Code d’identification de la méthode d'acquisition liée à la ligne de contrat.

Description

Description ou nom du code.

Mode de financement

Code d’identification du mode de financement lié au contrat.

Description

Description ou nom du code.

Zone géographique

Zone géographique associée au contrat.

Description

Description ou nom du code.

Catégorie

Code d’identification de la catégorie liée au contrat.

Description

Description ou nom du code.

Secteur d'activité

Code d’identification du secteur d'activité lié à la ligne de contrat.

Description

Description ou nom du code.

Groupe

Code d’identification du groupe lié au contrat.

Description

Description ou nom du code.

Informations complémentaires

Champ supplémentaire

Champs définis par l'utilisateur pouvant être liés aux tables LN. Les champs d'informations supplémentaires n'ajoutent aucune valeur spécifique pour LN puisque la logique fonctionnelle n'est pas liée aux valeurs de ces champs.