Codes TVA par ligne (tfgld1109m000)

Cette session permet de modifier les montants de TVA correspondant aux taux de TVA non simples.

Si le type de taxe est Retenue à la source, cette session affiche uniquement les montants de TVA. Pour modifier les montants de TVA, utilisez la session Montants des retenues à la source (tfacp2103s000).

Ecritures

  1. Lancez la session Ecritures (tfgld1101m000).
  2. Une fois les données d'en-tête saisies, saisissez ou sélectionnez une ligne avec le journal Opérations diverses.
  3. Dans le menu approprié, sélectionnez Saisie d'écritures.
  4. Vous pouvez saisir les données d'écriture habituelles dans la session Documents journaux d'opérations diverses (tfgld0618m000). Vous devez également sélectionner un taux de TVA non-simple pour cette écriture.
  5. Vous pouvez sélectionner les Détails TVA (tfgld1109m000) dans le menu approprié.
Document
N° de société

Société utilisée pour l'imputation des données financières dans Finances. Vous pouvez lier une ou plusieurs unités d'entreprise de diverses sociétés logistiques à une société financière.

Document

Code à trois chiffres défini par l'utilisateur pour identifier les documents. La série associée au journal attribue le numéro de séquence aux documents.

Document

Numéro du document.

N° de ligne

Partie numéro de ligne du numéro de document de l'écriture financière.

N° de séquence

Numéro de séquence de ligne d'écriture dans le cas d'imputations multiples.

Pays TVA

Pays dans lequel les écritures de TVA sont déclarées.

Description ou nom du code.

Pays

Pays dans lequel vous payez la TVA.

Code TVA

Code TVA pour le ou les pays donnés.

Taux de change reporting fiscal
Devise TVA

Devise dans laquelle le reporting fiscal est traité.

Remarque
  • Ce champ est actif uniquement si le champ Enregistrements par pays de TVA est défini sur Actif dans la session Paramètres d'enregistrement globaux (tctax2100m000).
  • Cette valeur est définie par défaut avec la devise TVA spécifiée dans :
    • Session Paramètres de TVA par pays (tctax0101m000):
    • Session Paramètres de TVA (tctax0100m000) ou
    • Devise locale de la société financière.
Type de taux de change TVA

Taux de change utilisé pour convertir les montants de TVA indiqués en devise d'écriture en devise de reporting fiscal.

Remarque
  • Ce champ est actif uniquement si le champ Enregistrements par pays de TVA est défini sur Actif dans la session Paramètres d'enregistrement globaux (tctax2100m000).
  • Cette valeur est définie par défaut avec le type de taux de change pour le reporting fiscal spécifié dans :
    • Session Paramètres de TVA par pays (tctax0101m000):
    • Session Paramètres de TVA (tctax0100m000) ou
    • Type de taux de change de l'écriture
Taux devise TVA

Taux à utiliser pour la conversion du taux de change TVA.

Remarque

Cette valeur est définie par défaut à partir du taux de change utilisé pour la devise TVA.

Date taux de change TVA

Date de taux utilisée pour la conversion du taux de change TVA.

Déterminant de taux de change TVA

Base du taux utilisée pour la conversion du taux de change TVA.

Description ou nom du code.

Totaux
Devise d'écriture

Devise utilisée dans le document d'écriture.

Montant net

Montant net total.

Remarque

La valeur des factures de douanes est 0.

Devise d'écriture

Devise dans laquelle le montant net est exprimé.

Montant net en devise TVA

Montant net défini par défaut à partir de la ligne de code TVA dans la devise TVA.

Montant TVA de base en devise TVA

Montant TVA de base exprimé dans la devise TVA.

Montant de TVA en devise TVA

Montant total de TVA exprimé en devise TVA.

Montant de la TVA

Montant total exprimé dans la devise d'écriture.

Montant brut

Montant brut total.

N° de séquence TVA

Numéro de séquence du code TVA.

Si la TVA simple est sélectionnée, vous pouvez avoir plusieurs numéros de séquence de TVA. Sinon, vous obtenez un seul numéro de séquence de TVA. Voir le champ TVA simple de la session Codes TVA par pays (tcmcs0536m000).

Détail TVA
Compte TVA
Code d'enregistrement

Code d'enregistrement de la juridiction par enregistrement.

N° identification

Numéro d'identification associé au code d'enregistrement.

Nom légal

Nom légal associé au code d'enregistrement.

Type d'enregistrement

Type d'enregistrement du tiers.

Nom légal

Nom légal associé au tiers.

Méthode de calcul

Méthode de calcul du montant de TVA.

Taux TVA

Le pourcentage de TVA s'applique au code TVA et au numéro de séquence, en fonction de la date de document.

Montant TVA en devise de règlement

Montant de TVA dans la devise d'écriture.

Montant TVA en devise société

Montant de TVA dans la devise de la société.

Devise société

L'une des devises de base dans laquelle LN enregistre et déclare les montants d'une société.

Dans un système multidevise, il est possible de définir jusqu'à trois devises société :

  • la devise locale;
  • deux devises de reporting.
Données de TVA du tiers
N° d'identification

Numéro employé pour identifier les personnes morales ou les sociétés. Les administrations fiscales attribuent des numéros de TVA aux sociétés enregistrées. Vos tiers doivent vous fournir leur numéro de TVA. Les tiers sans numéro de TVA sont considérés comme des personnes privées.

Pays TVA

Pays dans lequel la TVA doit être réglée ou déclarée. Le pays de TVA peut être différent du pays de réception ou d'expédition des marchandises.

Département/Région

Département ou région.

Informations supplémentaires
Champ supplémentaire

Champs de différents formats définis par l’utilisateur, qui peuvent être ajoutés à diverses sessions et que les utilisateurs peuvent modifier. Aucune logique fonctionnelle n'est associée au contenu de ces champs.

Il est possible d'associer des champs d'informations supplémentaires à des tables de base de données. Lorsqu'ils sont associés à une table, les champs sont affichés dans les sessions correspondant aux tables de base de données. Par exemple, un champ défini pour la table whinh200 dans la session est affiché dans un champ supplémentaire de la session Ordres magasin (whinh2100m000).

Le contenu des champs supplémentaires peut être transféré d'une table de base de données à l'autre. Par exemple, les informations spécifiées par un utilisateur dans le champ d'informations supplémentaires A de la session Ordres magasin (whinh2100m000) sont transférées au champ d'informations supplémentaires A dans la session Expéditions (whinh4130m000). A cette fin, les champs d'informations supplémentaires dans un format identique et le champ A doivent exister pour les tables whinh200 et whinh430 (whinh430 correspond à la session Expéditions (whinh4130m000)).

Dimensions
Compte/dimensions
Compte général TVA

Compte général dans lequel le montant de TVA est saisi. Ce compte général est défini dans la session Lignes codes TVA multiples (tcmcs0135s000).

Statut de la déclaration de TVA

Statut de la déclaration de TVA.

Valeurs autorisées

Statut TVA

  • Différé
  • Prêt pour déclaration
  • Sélectionné pour la déclaration
  • Soumis
  • Envoyé à la banque
  • Réglé
  • Sans objet
Dimension 1

Compte d'analyse qui permet d'afficher les comptes généraux verticalement. Les dimensions donnent des informations sur le compte général.

Les montants de TVA des écritures sont aussi imputés dans ces dimensions.

Si des dimensions obligatoires sont liées au compte de TVA et si aucune dimension n'est définie pour le compte général du journal, LN emploie les dimensions que vous indiquez dans la session Données d'imputation des codes TVA simple (tfgld0171s000) ou dans la session Données d'imputation des codes TVA multiple (tfgld0170s000).

Montant TVA de base

Montant base TVA exprimé en devise d'écriture.

Remarque

Ce champ n'est applicable que si la valeur dans le champ Montant Net est 0.

Montant TVA de base en DS

Montant base TVA exprimé dans la devise société.

Rubriques liées