Logging Exception Library (by Country Set) (tctax8111m000)

Code d'accès de l'utilisateur actuel de nature temporaire.

Nom de l'utilisateur.

Numéro de séquence généré pour les données de test.

Description des données de test.

Ensemble de sociétés financières pour lesquelles vous définissez des données de TVA spécifiques et/ou générez ponctuellement des états tels que la déclaration Intrastat. Un groupe de sociétés financières peut contenir une ou plusieurs sociétés.

Description ou nom du groupe de sociétés.

Type des commande auquel s'appliquent les exceptions TVA.

Valeurs autorisées

Vente

Facture triangulaire (vente)

Facture triangulaire (achat)

Livr. dir. interne (vente)

Livr. dir. interne (achat)

Ventes - Facture bilatérale

Achats - Facture bilatérale

Trspt - Fact. interne (vente)

Trspt - Fact. interne (achat)

PCS - Factur. interne (vente)

PCS - Factur. interne (achat)

Avance sur vente

Tout

Sans objet

Achat

Service

Maintenance sur article client

Appels de service

Contrats de service

Facture client

Facture fournisseur

Facture client manuelle

Trans. bancaires (réception)

Trans. bancaires (règlement)

Ventes (toutes)

Projet

Achats (tous)

Trspt - Facturation client

Transport - Facturation transporteur/LSP

Réclamation client

Réclamation fournisseur

Echange commercial intersociétés (vente)

Echange commercial intersociétés (achat)

Groupes de tiers vendeurs (pour les transactions d'achat) ou de tiers acheteurs (pour les transactions de vente) pour lesquels vous définissez l'exception.

Si l'exception s'applique à tous les groupes de tiers vendeurs/acheteurs, ne renseignez pas ce champ.

Tiers vendeurs (pour les transactions d'achat) ou tiers acheteurs (pour les transactions de vente) pour lesquels vous définissez l'exception.

Si cette exception s'applique à tous les tiers vendeurs/acheteurs, ne renseignez pas ce champ.

Les groupes de tiers facturants (pour les transactions d'achat) ou de tiers facturés (pour les transactions de vente) pour lesquels vous définissez l'exception.

Si l'exception s'applique à tous les groupes de tiers facturants/facturés, ne renseignez pas ce champ.

Tiers facturants (pour les transactions d'achat) ou tiers facturés (pour les transactions de vente) pour lesquels vous définissez l'exception.

Si l'exception s'applique à tous les tiers facturant/facturés, ne renseignez pas ce champ.

Groupes de tiers expéditeurs (pour les transactions d'achat) ou de tiers destinataires (pour les transactions de vente) pour lesquels vous définissez l'exception.

Si l'exception s'applique à tous les groupes de tiers expéditeurs/destinataires, ne renseignez pas ce champ.

Tiers expéditeurs (pour les transactions d'achat) ou tiers destinataires (pour les transactions de vente) pour lesquels vous définissez l'exception.

Si l'exception s'applique à tous les tiers expéditeurs/destinataires, ne renseignez pas ce champ.

Type d'enregistrement

Type d'enregistrement journalisé lors du rapprochement des exceptions TVA pour l'ensemble de pays.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Pourcentage de correspondance

Pourcentage des données d'exception TVA rapprochées pour la transaction.

Message

Affiche les informations journalisées liées au référentiel d'exceptions TVA par ensemble de pays.

Numéro de séquence de la ligne d'exception TVA générée pour la transaction rapprochée.

Les groupes de tiers vendeurs (pour les transactions d'achat) ou de tiers acheteurs (pour les transactions de vente) pour lesquels une exception doit être définie.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Tiers vendeurs (pour les transactions d'achat) ou tiers acheteurs (pour les transactions de vente) pour lesquels une exception doit être définie.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Les groupes de tiers facturants (pour les transactions d'achat) ou de tiers facturés (pour les transactions de vente) pour lesquels une exception doit être définie.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Tiers facturants (pour les transactions d'achat) ou tiers facturés (pour les transactions de vente) pour lesquels une exception doit être définie.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Les groupes de tiers expéditeurs (pour les transactions d'achat) ou de tiers destinataires (pour les transactions de vente) pour lesquels une exception doit être définie.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Tiers expéditeurs (pour les transactions d'achat) ou tiers destinataires (pour les transactions de vente) pour lesquels une exception doit être définie.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Ensemble de pays expéditeurs auquel l'exception s'applique.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Ensemble de pays destinataires auquel l'exception s'applique.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Ensemble de pays vendeurs auquel l'exception s'applique.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Ensemble de pays acheteurs auquel l'exception s'applique.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Ensemble de pays facturants auquel l'exception s'applique.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Ensemble de pays facturés auquel l'exception s'applique.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Pour les transactions de service, ce champ contient l'emplacement de service de l'ensemble de pays auquel l'exception s'applique.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Pays de l'adresse du service des ventes, du service des achats ou du service clients de l'ensemble de pays auquel l'exception s'applique.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Si le point de transfert du titre de propriété est situé dans ce groupe de pays, l'exception s'applique.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Type de zone économique d'expéditeur du pays correspondant à la configuration de l'exception TVA définie pour l'ensemble de pays.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Type de zone économique de destinataire du pays correspondant à la configuration de l'exception TVA définie pour l'ensemble de pays.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Type de zone économique de vendeur du pays correspondant à la configuration de l'exception TVA définie pour l'ensemble de pays.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Type de zone économique d'acheteur du pays correspondant à la configuration de l'exception TVA définie pour l'ensemble de pays.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Type de zone économique de tiers facturant du pays correspondant à la configuration de l'exception TVA définie pour l'ensemble de pays.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Type de zone économique de tiers facturé du pays correspondant à la configuration de l'exception TVA définie pour l'ensemble de pays.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Emplacement de service du type de zone économique du pays correspondant à la configuration de l'exception TVA définie pour l'ensemble de pays.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Département du type de zone économique du pays correspondant à la configuration de l'exception TVA définie pour l'ensemble de pays.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Point de transfert du titre du type de zone économique du pays correspondant à la configuration de l'exception TVA définie pour l'ensemble de pays.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Type de zone économique de tiers expéditeur

Type de zone économique d'expéditeur déterminé par l'adresse de transaction lors de l'utilisation de la valeur par défaut de la session Exceptions TVA par ensemble de pays (tctax1101m000).

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

Type de zone économique de tiers destinataire

Type de zone économique de destinataire déterminé par l'adresse de transaction lors de l'utilisation de la valeur par défaut de la session Exceptions TVA par ensemble de pays (tctax1101m000).

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

Type de zone économique de vendeur

Type de zone économique de vendeur déterminé par l'adresse de transaction lors de l'utilisation de la valeur par défaut de la session Exceptions TVA par ensemble de pays (tctax1101m000).

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

Type de zone économique d'acheteur

Type de zone économique d'acheteur déterminé par l'adresse de transaction lors de l'utilisation de la valeur par défaut de la session Exceptions TVA par ensemble de pays (tctax1101m000).

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

Type de zone économique de tiers facturant

Type de zone économique de tiers facturant déterminé par l'adresse de transaction lors de l'utilisation de la valeur par défaut de la session Exceptions TVA par ensemble de pays (tctax1101m000).

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

Type de zone économique de tiers facturé

Type de zone économique de tiers facturé déterminé par l'adresse de transaction lors de l'utilisation de la valeur par défaut de la session Exceptions TVA par ensemble de pays (tctax1101m000).

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

Type de zone économique d'emplacement de service

Emplacement de service du type de zone économique déterminé par l'adresse de transaction lors de l'utilisation de la valeur par défaut de la session Exceptions TVA par ensemble de pays (tctax1101m000).

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

Type de zone économique de département

Département du type de zone économique déterminé par l'adresse de transaction lors de l'utilisation de la valeur par défaut de la session Exceptions TVA par ensemble de pays (tctax1101m000).

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

Type de zone économique de point de transfert du titre

Point de transfert du titre du type de zone économique déterminé par l'adresse de transaction lors de l'utilisation de la valeur par défaut de la session Exceptions TVA par ensemble de pays (tctax1101m000).

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

Type de zone économique de tiers expéditeur

Les données d'exception TVA définies pour le type de zone économique d'expéditeur dans l'ensemble de pays.

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

La valeur par défaut correspond au Type de zone économique de tiers expéditeur défini dans la session Exceptions TVA par ensemble de pays (tctax1101m000).

Type de zone économique de tiers destinataire

Les données d'exception TVA définies pour le type de zone économique de destinataire dans l'ensemble de pays.

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

La valeur par défaut correspond au Type de zone économique de tiers destinataire défini dans la session Exceptions TVA par ensemble de pays (tctax1101m000).

Type de zone économique de vendeur

Les données d'exception TVA définies pour le type de zone économique de vendeur dans l'ensemble de pays.

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

La valeur par défaut correspond au Type de zone économique de vendeur défini dans la session Exceptions TVA par ensemble de pays (tctax1101m000).

Type de zone économique d'acheteur

Les données d'exception TVA définies pour le type de zone économique d'acheteur dans l'ensemble de pays.

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

La valeur par défaut correspond au Type de zone économique d'acheteur défini dans la session Exceptions TVA par ensemble de pays (tctax1101m000).

Type de zone économique de tiers facturant

Les données d'exception TVA définies pour le type de zone économique de vendeur dans l'ensemble de pays.

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

La valeur par défaut correspond au Type de zone économique de tiers facturant défini dans la session Exceptions TVA par ensemble de pays (tctax1101m000).

Type de zone économique de tiers facturé

Les données d'exception TVA définies pour le type de zone économique de vendeur dans l'ensemble de pays.

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

La valeur par défaut correspond au Type de zone économique de tiers facturé défini dans la session Exceptions TVA par ensemble de pays (tctax1101m000).

Type de zone économique d'emplacement de service

Les données d'exception TVA définies pour l'emplacement de service du type de zone économique dans l'ensemble de pays.

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

La valeur par défaut correspond au Type de zone économique d'emplacement de service défini dans la session Exceptions TVA par ensemble de pays (tctax1101m000).

Type de zone économique de département

Les données d'exception TVA définies pour le département du type de zone économique dans l'ensemble de pays.

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

La valeur par défaut correspond au Type de zone économique de département défini dans la session Exceptions TVA par ensemble de pays (tctax1101m000).

Type de zone économique de point de transfert du titre

Les données d'exception TVA définies pour le point de transfert du titre du type de zone économique du pays.

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

La valeur par défaut correspond au Type de zone économique de point de transfert du titre défini dans la session Exceptions TVA par ensemble de pays (tctax1101m000).

Priorité de l'exception.

Pour déterminer le code TVA d'une transaction par ordre de priorité, l'application utilise les exceptions TVA. Une valeur élevée indique une haute priorité.

Pour les transactions de commerce triangulaire, ce champ contient le rôle auquel l'exception s'applique. Ce rôle peut être tenu par le fournisseur lui-même, par le client ou par l'intermédiaire.

Si l'exception s'applique à tous les rôles ou si le commerce triangulaire n'est pas applicable, sélectionnez Sans objet.

Pour les transactions de Service, ce champ contient le type de livraison auquel l'exception s'applique.

Si l'exception s'applique à toutes les transactions, sélectionnez Sans objet.

Pour les transactions de Maintenance sur article client, ce champ contient les étapes de gestion des lignes auxquelles l'exception s'applique. Pour plus de détails, reportez-vous à la rubrique Etapes de gestion des lignes.

Si l'exception s'applique à toutes les transactions, ne renseignez pas ce champ.

Classification de TVA de l'ordre.

Par défaut, la classification de TVA de l'ordre est celle du tiers facturant ou du tiers facturé.

Type de catégorie pour lequel l'exception est définie.

Valeurs autorisées

• Correspondance
• Sans objet
• Non correspondance
• Err.
• Informations

Conditions de livraison auxquelles l'exception s'applique.

Article auquel l'exception s'applique.