Lignes d'article d'exception document (tcgtc0132m000)

Cette session permet de gérer la liste des lignes d'article d'exception document d'exportation.
Remarque
  • Vous ne pouvez accéder à cette session que dans les cas suivants :
    • La case Gestion des échanges commerciaux est cochée dans la session Composants logiciel implémentés (tccom0100s000).
    • La case Conformité des échanges commerciaux est cochée dans la session Paramètres de gestion des échanges commerciaux (tcgtc0100m000).
  • La session est supprimée lorsque l'exception de document associée est supprimée.
Code Exception

Code pour le code exception.

Lgn d'art

Le numéro de la ligne d'exception de document.

Exclure / Inclure

Indique si le groupe d'articles, l'article ou le code HS spécifique est exclu de ou inclus à l'exception de document.

Remarque

La valeur doit être identique pour tous les enregistrements qui appartiennent à la même exception de document.

Article

Code de l'article.

Remarque
  • La case Selon conformité éch. commerciaux est cochée dans la session Article (tcibd0501m100) pour l'article particulier.
  • Les champs Article et Code de système harmonisé ne doivent pas être spécifiés.
  • Une valeur de code Article différente doit être utilisée pour une exception de document particulière.
Description

Description ou nom du code.

Groupe d'articles

Code du groupe d''articles.

Remarque
  • Les champs Article et Code HS ne doivent pas être spécifiés.
  • Une valeur de groupe d'articles différente doit être utilisée pour une exception de document particulière.
Description

Description ou nom du code.

Code HS

Code du code de système harmonisé.

Remarque
  • Les champs Article et Groupe d'articles ne doivent pas être spécifiés.
  • Une valeur de code HS différente doit être utilisée pour une exception de document particulière.
Description

Description ou nom du code.