Tiers de licence (tcgtc0123m000)

Cette session permet de gérer la liste des tiers de licence. Utilisé en tant que satellite dans la session Licences d'exportation (tcgtc0620m000) et Licences d'importation (tcgtc0620m100).

Remarque

Vous ne pouvez accéder à cette session que dans les cas suivants :
- La case Gestion des échanges commerciaux est cochée dans la session Composants logiciel implémentés (tccom0100s000).
- La case Conformité des échanges commerciaux est cochée dans la session Trade Management Parameters (tcgtc0100m000).
La session n'est applicable pour une licence que lorsqu'aucun champ Tiers n'est spécifié dans la session Licences d'exportation (tcgtc0620m000) et Import License (tcgtc0620m100).
La session n'est pas applicable pour les licences enfant.
Vous ne pouvez modifier cette session que pour une licence ayant le statut créé et approuvé.
Vous pouvez modifier cette session lorsqu'un document n'est pas lié à la licence ou à une ligne d'article de licence.
La session est supprimée lorsque la licence associée est supprimée.

Code Licence: Numéro d'identification de licence généré pour la vérification de conformité des marchandises et services exportés.

Remarque
La valeur par défaut de ce champ est issue du champ Numéro de série pour licences de la session Paramètres de gestion des échanges commerciaux (tcgtc0100m000).
Ligne de tiers: Le numéro de la ligne de tiers de licence.
Tiers acheteur: Code du tiers acheteur.
Nom: Nom du tiers.
Tiers destinataire: Code dutiers destinataire.
Tiers vendeur: Code du tiers vendeur.
Tiers expéditeur: Code du tiers expéditeur.
Exclure / Inclure: Indique si le tiers est exclu de ou inclus dans la licence.

Remarque
La valeur doit être identique pour tous les tiers appartenant à la même licence.