Exceptions by Tax Codes (lpesp0102m000)
Cette session permet view and maintain the tax code exception by tax country and tax code.
- Pays TVA
-
The tax country.
- Code TVA
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The tax code.
- Tax Exception
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The tax code exception defined by the Spanish Tax Authority
Valeurs autorisées
- Exempt
- Non-Taxable
- Export
- Import
- Not Applicable
- Customs
- IC Acquisitions
- IC Sales
- IGIC
- Exclude
- Reverse Charge
- Reverse Charge Other
- Leasing / Renting
- Special Cash Regime
- VAT Based on
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The option to select whether VAT must be based on goods or services.
Valeurs autorisées
- Services
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La base de schéma est définie sur Service dans les cas suivants :
- l'article n'est pas impliqué, par exemple pour les règlements échelonnés de projet, les coûts globaux, le transport, etc., OU
- l'article fait l'objet d'un service, par exemple un ordre de service, un ordre de maintenance sur article client, etc., OU
- la commande client ou la commande fournisseur est associée à un article de service
- Marchandises
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La base de schéma est configurée sur Marchandises pour toutes les transactions de vente et d'achat liées aux articles de stock, telles que la vente de marchandises en utilisant une commande client, un programme de vente, des livrables de contrat, la réception de pièces et la livraison de pièces, l'achat de marchandises. Cependant, si la case « Traiter commande fournisseur de sous-traitance en tant que service » est cochée dans la session xxx, les transactions de commande fournisseur de sous-traitance peuvent être considérées comme une base de schéma Marchandises ou Service.
- Sans objet
- Exempt Reason
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The reason code defined for the Type de liste de codes set to Code Motif d'exonération in the Listes de codes (lpgen0110m000) session.
- Fixed Asset
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This checkbox indicates if the tax code is used fo fixed asset transactions.