Calcul de la TVA sur les devis de maintenance sur article client

Les montants spécifiés pour le devis de maintenance sur article client sont transférés vers Facturation pour le calcul de la TVA, sur la base de la facture produite. Une majoration pour retard de règlement doit être prélevée sur le montant qui n'est pas reçu à temps. La TVA doit être payée sur cette majoration pour retard de règlement et Infor LN doit calculer et imprimer cette majoration.

Valeurs TVA par défaut sur une ligne de couverture d'ordre de maintenance sur article client

  • Si une ligne de couverture est liée à un devis d'ordre de maintenance sur article client, les champs associés à la TVA (Classification de TVA et TVA basée sur) de la session Ordre maintenance sur article client - Lignes de couverture (tsmsc1120m000) sont renseignés par défaut à partir de la session Devis (tsepp1100m000).
  • Si le champ Type de coût est défini sur Facture devis dans la session Ordre maintenance sur article client - Lignes de couverture (tsmsc1120m000), les champs associés à la TVA (Classification de TVA et TVA basée sur) de la session Ordre maintenance sur article client - Lignes de couverture (tsmsc1120m000) doivent être renseignés par défaut à partir de la session Devis (tsepp1100m000). Si une ligne de couverture est liée à une ligne de coûts spécifique dans la session Lignes de coûts devis (tsepp1120m000), les champs associés à la TVA sont renseignés par défaut à partir de la ligne de coûts du devis lié.