Modifications apportées à un seul contrat

Pour apporter des modifications à un contrat, procédez comme suit :

  1. Dans la session Contrats de service (tsctm3100m000), sur le menu approprié, choisissez Modifications du contrat.
  2. Dans la session Modifications de contrat (tsctm3120m000), cliquez sur le bouton Nouveau pour ouvrir la session de détails.
  3. Dans le champ Type, sélectionnez le type de modification :
    • Renouvellement
    • Modifications secondaires
    • Indexation
    • renouvellement avec indexation
  4. Saisissez une description.
  5. Apportez les modifications souhaitées. Le cas échéant, utilisez les commandes du menu approprié pour modifier les configurations et/ou les conditions de couverture ou pour afficher les totaux des contrats.
  6. Cliquez sur Enregistrer.
  7. Dans la session Modifications de contrat (tsctm3120m000), vérifiez les montants. Si, à ce stade, vous modifiez la date d'application de la modification (par défaut : date actuelle), vous devez recalculer les prix et vérifier les montants modifiés.
  8. Pour confirmer les modifications, dans la session de détail Modifications de contrat (tsctm3120m000), dans le menu approprié, choisissez Activer modification du contrat. Le contrat actif est alors mis à jour en fonction des modifications.
    Remarque
    • Pour toute modification appliquée à un contrat, LN génère de nouveaux règlements échelonnés, que vous pouvez examiner dans la session Règlements échelonnés du contrat (tsctm4100m000).
    • Vous ne pouvez apporter des modifications à un contrat de service que si, dans l’onglet Conditions de modifications de la session Contrats de service (tsctm3100m000), la case du type de modification a été cochée avant que le contrat soit sélectionné.
    • Il est impossible d'apporter des modifications secondaires à une plage de contrats.
    • Vous ne pouvez régler le champ Type de la session Modifications de contrat (tsctm3120m000) sur Renouvellement avec indexation que si les cases suivantes sont cochées dans la session Contrats de service (tsctm3100m000) :
      • Renouvellement du contrat
      • Indexation des prix