Registre de TVA - vue générale

Cette fonctionnalité est spécifique à l'Italie.

La législation italienne stipule que les sociétés doivent préparer et soumettre un registre de TVA et un état de décompte de TVA.

Le registre de TVA est un document fiscal qui répertorie toutes les opérations de TVA (taxe sur la valeur ajoutée) d'une société, par ordre chronologique. Les opérations peuvent être regroupées par règle d'imposition, ce qui permet généralement de grouper les opérations soumises au même pourcentage de TVA.

En plus du registre de TVA, plutôt que la déclaration de TVA, les sociétés doivent soumettre périodiquement un état de décompte de TVA sur lequel figure le montant net de TVA à régler à l'administration fiscale pour la période donnée. Ce montant est égal au montant de la TVA sur les achats moins le montant de la TVA sur les ventes. Si le résultat est un montant négatif, il doit être réglé à l'administration fiscale. Si le montant est positif, il est reporté en tant que montant créditeur sur la prochaine période du registre de TVA.

Dans une structure multisociété, vous pouvez configurer le registre de TVA et générer les états de registre pour les sociétés financières individuelles. LN calcule et imprime les montants du registre de TVA dans la devise locale de la société financière. Si vous avez imprimé le registre de TVA pour toutes les sociétés d'un groupe de sociétés financières et qu'elles utilisent toutes la même devise locale, vous pouvez imprimer le registre de TVA consolidé de la société groupe.

Montants du registre de TVA

Les montants suivants du registre de TVA nécessitent une explication :

• TVA sur les achats intracommunautaires

  Les montants de TVA sur les achats intracommunautaires doivent être compensés sur les états du registre de TVA en imprimant deux fois le registre de TVA pour les achats intracommunautaires : en tant que registre de TVA sur les achats et en tant que registre de TVA sur les ventes. Pour vous assurer que le montant de TVA n'est pas ajouté au montant de l'en-cours, et que le montant est automatiquement contrepassé dans le compte général, utilisez un code TVA du type Reporté pour les écritures d'achats intracommunautaires.

• TVA différée

  La TVA différée est répertoriée séparément sur l'état de registre de TVA. Cette TVA, que l'on appelle également TVA reportée, est enregistrée à l'aide de codes TVA du type Sur règlements.

  Le montant de TVA des factures auxquelles s'applique la TVA différée doit être inclus dans l'état de décompte de TVA de la période au cours de laquelle la TVA est perçue ou réglée. Toutefois, dans l'état du registre de TVA, la TVA différée soit être déclarée au cours de la période de TVA de la facture.

• TVA non déductible

  La TVA non déductible est similaire à la TVA sur charges. Pour la TVA non déductible, cochez la case TVA sur charges/achats pour le code TVA dans la session Code TVA par pays (tcmcs0136s000) .

  Si un registre de TVA est lié au journal des factures d'achats directs, la TVA non déductible est imputée sur le compte de coûts que vous spécifiez et non pas sur le compte de TVA par défaut. Pour plus d'informations, reportez-vous à la rubrique Taxes charges d'achat

  Si la TVA d'une facture fournisseur est partiellement déductible, utilisez un code TVA multiple pour répartir le montant de TVA en partie déductible et partie non déductible.

• Imputations intersociétés

  Dans une structure multisociété, il est possible d'imputer les lignes d'une facture client à une société financière différente de celle dans laquelle la facture a été créée. Si les lignes de facture contiennent de la TVA, l'écriture de TVA finalisée est imputée à la société source.

  Aucune TVA ne peut être enregistrée pour les opérations diverses intersociétés. Par conséquent, les imputations intersociétés n'ont pas d'effet sur les vérifications de séquence dans la société cible, car aucune TVA n'est impliquée. Toutefois, le journal de la société cible pour les relations intersociétés ne doit pas être lié à un registre de TVA. Sinon, ces écritures sont soumises à toutes les vérifications relatives au registre de TVA, lesquelles peuvent bloquer les écritures intersociétés.

Montants de décompte de TVA

Montants de l'état de décompte de TVAL'état de décompte de TVA présente les montants suivants :

• TVA à payer/récupérer à partir de l'exercice précédent

  Montant de TVA reporté de la période précédente.

• TVA à décompter

  Montant à payer ou à récupérer.

• TVA différée perçue

  Somme de toutes les transactions bancaires de la table Analyse de TVA (tfglf110) concernant les factures clients et les avoirs clients pour la période sélectionnée, sur lesquelles la TVA a été payée.

• TVA différée réglée

  Somme de toutes les transactions bancaires de la table Analyse de TVA (tfglf110) concernant les factures fournisseurs et les avoirs fournisseurs pour la période sélectionnée, sur lesquelles la TVA a été payée.

• Crédit exercice précédent utilisé dans la période

  Montant que vous récupérez.

• TVA à payer/récupérer

  Total TVA à décompter moins TVA différée perçue plus TVA différée réglée moins Crédit exercice précédent utilisé dans la période.