Positions de TVA (tfgld0120m000)
Cette session permet de configurer une déclaration de TVA.
Pour configurer une déclaration de TVA, définissez une position de TVA pour chaque case du formulaire de déclaration.
Dans la session Relations par position de TVA (tfgld0121m000), vous pouvez lier les codes de TVA correspondant à chaque case à la position de TVA.
- Position de TVA
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Représente une case sur le formulaire de déclaration de TVA. Pour lier les codes TVA qui contribuent au montant d'une case à la position de TVA associée, vous définissez des relations par position de TVA. Pour ajouter la case à la déclaration de TVA, liez la position de TVA aux données de base de la déclaration.
- Description de la position de TVA
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Nom du poste sur la déclaration de TVA. Par exemple, Livraisons intracommunautaires ou TVA reportée sur les services.
- Relations pargroupe de pays
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Si cette case est cochée, vous pouvez définir en une seule fois les relations par position de TVA pour tous les pays d'un groupe de pays dans la session de détail Relations par position de TVA (tfgld0121m000).
Si cette case n'est pas cochée, vous devez définir individuellement les relations par position de TVA pour chaque pays dans la session de détail Relations par position de TVA (tfgld0121m000).
- Pays TVA
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Pays dans lequel la TVA doit être payée ou déclarée. Le pays de TVA peut être différent du pays de réception ou d'expédition des marchandises.
- Type d'enregistrement
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Code du type d'enregistrement.
- Type de TVA
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Type de TVA.
Valeurs autorisées
- Taxable
- Non-taxable
- Sans objet
- Exonéré
- Non soumis à la TVA
- Exclu