Types de propriétés (tffam7180m000)

Cette session permet l'ajout, la modification et la suppression. Vous pouvez faire une sélection pour chaque livre d'immobilisation. Le type de propriété est purement informatif à moins que le livre ne soit celui du compte par groupe/millésime et que l'immobilisation appartienne à un tel compte. Dans ce cas, le code Type de propriété est obligatoire. Le type doit être Mobilier ou Immobilier et il doit être identique au code Type de propriété du compte par groupe/millésime auquel l'immobilisation appartient.

Le code Type de propriété est défini par un type et un sous-type de propriété.

Les types de propriété suivants sont disponibles :

  • Immobilier - Un bien immobilier est un bien fixe.
  • Mobilier - Un bien mobilier est un bien qui peut être déplacé.
  • Amortir - En général, cette valeur est utilisée pour les immobilisations incorporelles telles qu'un fonds commercial ou un brevet.
  • Autre

Les sous-types de propriété suivants sont disponibles :

Type Immobilier :

  • Recensée IRS (Etats-Unis)
  • Conservation
  • Energie
  • Exploitations agricoles
  • Hébergement

Type Mobilier :

  • Général

Type Amortir :

  • Article 179 : Immobilisations
  • Article 169 : Immobilisations
  • Article 171 : Primes sur obligation
  • Article 178 : Acquisitions en leasing
  • Article 174 : R&D
  • Article 195 : Etablissement sté
  • Article 248 : coûts de structure groupe
  • Article 709 : Valeur d'acq. Org. partenariat

Type Public :

  • Utilité publique

Type Autres :

  • Sans objet
Code Type de propriété

Code identifiant le type de propriété.

Description

Description ou nom du code.

Type propriété

Le type de propriété auquel appartient l'immobilisation.

Les types de propriété suivants sont disponibles :

  • Immobilier: Un bien immobilier est un bien fixe.
  • Mobilier: Un bien mobilier est un bien qui peut être déplacé.
  • Amortir: L'amortissement s'applique aux immobilisations incorporelles, comme un fonds commercial ou un brevet.
  • Autres
  • Biologique
Remarque

La configuration des types de propriétés pour la localisation portugaise active ces options dans les rapports Modelo 31 et Modelo 32 :

  • Pour le type de propriété Immobilier, la case Corporel est cochée.
  • Pour le type de propriété Amortir, la case Incorporel est cochée.
Sous-type propriété

Affiche le sous-type de propriété. Celui-ci vous permet d'affiner la classification des types de propriété.

Les sous-types de propriété suivants sont disponibles :

Remarque
  • Recensée IRS (Etats-Unis)
  • Conservation
  • Energie
  • Exploitations agricoles
  • Hébergement
Remarque
  • Général
Remarque
  • Article 179 : immobilisations
  • Article 169 : immobilisations
  • Article 171 : primes sur obligation
  • Article 178 : acquisitions en leasing
  • Article 174 : R&D
  • Article 195 : Etablissement sté
  • Article 248 : coûts de structure groupe
  • Article 709 : Valeur d'acq. org. partenariat
Remarque
  • Utilité publique
Remarque
  • Sans objet

Les sous-types de propriété sont utilisés dans les états fiscaux.